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Mon Jun 20 13:32:51 2016 UTC (8 years, 7 months ago) by nmeucci
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* Correction - La recherche d'un pétitionnaire fréquent depuis l'ajout d'une
  demande ne fonctionnait pas si le nom contenait une apostrophe.
  Ticket #8291.

1 openADS Historique des versions
2 ===============================
3
4 3.30.1 (unreleased)
5 -------------------
6 * Correction - La recherche d'un pétitionnaire fréquent depuis l'ajout d'une
7 demande ne fonctionnait pas si le nom contenait une apostrophe.
8 Ticket #8291.
9 * Correction - Une colonne en trop dans le CERFA archivé des Déclarations Préalables
10 produisait un PHP Notice à l'ouverture de la fenêtre des données techniques.
11 * Amélioration - Ajout favicon.
12 Ticket #8281.
13 * Correction - L'appel au WS synchronisation des utilisateurs retournait une
14 erreur 500 si l'option n'était pas configurée avec le message "Erreur interne".
15 Désormais, dans ce cas le retour est 200 OK et le message "L'option 'annuaire'
16 n'est pas configurée.".
17
18
19 3.30.0 (08/06/2016)
20 -------------------
21
22 * Correction - Lors du dépôt d'une demande, le lien permettant de télécharger le
23 récépissé de dépôt depuis le message de validation ne s'affiche plus si
24 l'instruction initiale ne possède pas de lettre type. C'est aussi le cas pour
25 l'action permettant de régénérer ce récépissé depuis un dossier d'instruction.
26 Ticket #8277.
27 * Correction - Il n'est plus possible d'avoir des doublons de contraintes
28 actives synchronisées depuis le SIG.
29 Ticket #8276.
30 * Correction - Les champs de fusion concernant le correspondant n'étaient pas
31 remplacés dans les éditions si le dossier avait plus d'un pétitionnaire.
32 Ticket #8267.
33 * Évolution - Depuis le menu 'Export/Import -> Statistiques à la demande' on
34 peut dorénavant utiliser la requête mémorisée 'statistiques_usage'. Elle
35 exporte des statistiques de volumétrie des dossiers instruits.
36 Ticket #8258.
37 * Évolution - Suppression de l'interface avec le référentiel Arrêté non
38 maintenue.
39 * Amélioration - Optimisation de la requête SQL du widget "Dossiers auxquels on
40 peut proposer une autre décision". Accélération de l'affichage du tableau de
41 bord des utilisateurs.
42 Ticket #8269.
43 * Évolution - On peut dorénavant marquer comme lu et non lu des messages liés
44 à un dossier d'instruction clôturé.
45 Ticket #8266.
46
47
48 3.29.0 (26/05/2016)
49 -------------------
50
51 * Évolution - La synchronisation des contraintes prend en compte les
52 multi-collectivités.
53 Ticket #8263.
54 * Correction - Suppression de l'icône "croix rouge" dans le listing des demandes
55 d'avis en cours qui pourrait porter à confusion sur son utilité.
56 Ticket #8260.
57 * Correction - Les services consultés peuvent désormais consulter les données
58 techniques depuis la fiche des dossiers d'autorisation.
59 Ticket #8251.
60 * Évolution - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
61 dispose dorénavant d'un filtre paramétrable sur les dossiers affichés. Les
62 dossiers peuvent être filtrés par instructeur, par division ou par
63 collectivité.
64 Ticket #8252.
65 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données lorsque l'utilisateur
66 ajoutant une pièce numérisée notifiée possède une apostrophe (') dans son nom
67 d'utilisateur ou dans son nom d'instructeur.
68 Ticket #8250.
69
70
71 3.28.0 (17/05/2016)
72 -------------------
73
74 * Évolution - La majorité des interlignes superflues ont été supprimées dans le
75 rendu des documents PDF, les marges et la largeur des caractères selon leur
76 encodage ont été corrigées pour les sous-états. Enfin, les fonctionnalités
77 inutiles de l'éditeur de texte riche TinyMCE ont été enlevées. Ces
78 modifications peuvent impacter grandement le rendu des lettres types
79 existantes.
80 Ticket #8246.
81 * Évolution - Ajout d'un verrou rendant impossible le rechargement d'un
82 formulaire après sa validation et limitant ainsi les erreurs de double saisie.
83 Ticket #8237.
84 * Correction - Au dépôt d'une demande, le même enregistrement des données
85 techniques était lié au dossier d'instruction et au dossier d'autorisation,
86 désormais chaque dossier possède son propre enregistrement concernant les
87 données techniques.
88 Ticket #8247.
89 * Correction - Les caractères spéciaux "<" et ">" dans les compléments
90 d'instruction sont désormais correctement affichés dans les éditions.
91 Ticket #8238.
92 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget des messages, les
93 messages peuvent maintenant être filtrés par division ou par collectivité.
94 Ticket #8243.
95 * Évolution - Le dépôt d'une pièce numérisée par un utilisateur ajoute
96 automatiquement un message de notification dans l'onglet "Message(s)" du DI (
97 sous réserve que l'option "option_notification_piece_numerisee" soit activée).
98 Ticket #8241.
99 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget de retour des
100 consultations, les retours peuvent maintenant être filtrés par division ou
101 par collectivité.
102 Ticket #8245.
103 * Amélioration - Le bouton qui permettait de supprimer les données techniques
104 d'un dossier n'avait pas d'utilité, il n'est maintenant plus disponible.
105 Ticket #8244.
106 * Évolution - Nouvelle action sur l'instruction permettant de notifier par mail
107 les communes. Elle est rendue disponible si l'instruction est finalisée, que
108 l'utilisateur est un instructeur polyvalent (ou un administrateur général)
109 rattaché à la communauté de communes.
110 Ticket #8239.
111 * Amélioration - La recherche de dossiers dans l'écran qui permet d'imprimer
112 les attestations dans le cadre de l'affichage réglementaire ne permettait
113 pas une recherche avec un numéro de dossier qui contenait des espaces (par
114 exemple : PC 013015 12 00001P0 ne renvoyait aucun résultat). La recherche
115 a été modifiée et permet désormais la saisie avec espaces.
116 Ticket #8240.
117 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers par défaut
118 (../trs/1/ -> ../var/filestorage/).
119 Ticket #8248.
120 * Correction - Le bouton "Sauvegarder le pétitionnaire fréquent" était affiché
121 en consultation du formulaire et par conséquent sans effet. Il a été supprimé.
122 Ticket #8242.
123
124
125 3.27.0 (21/04/2016)
126 -------------------
127
128 * Correction de l'encodage des données dans les sous-états qui ne s'affichaient
129 pas si elles contenaient des caractères spéciaux.
130 * Correction - Lors de l'ajout d'une consultation sur un dossier, le champs
131 "Date d'envoi" n'existe plus, la consultation est enregistrée automatiquement
132 à la date du jour.
133 * Évolution - Les tris sur les demandes d'avis passées et sur les demandes
134 d'avis du menu "Exports", sont désormais décroissants sur la date limite.
135 * Évolution - Ajout des actions marquer/démarquer le dossier sur les demandes
136 d'avis en cours afin de signifier que le service consulté l'a pris en charge.
137 * Correction - Les métadonnées des fichiers enregistrés sur le filestorage sont
138 désormais correctes.
139 * Correction - Lorsque l'avis d'une consultation est automatiquement passé à
140 tacite, le champ "lu" est désormais positionné à non lu. Cela permet de
141 l'afficher dans le widget "consultation" du tableau de bord de l'instructeur.
142 * Correction - L'aide à la saisie sur le formulaire des pétitionnaires et des
143 architectes permettant de chercher dans les "fréquents" prend en compte
144 désormais le caractère '*' dans la chaîne recherchée.
145 * Évolution - Ajout d'un bouton "Télécharger toutes les pièces" dans les onglets
146 "Pièce(s)" permettant de récupérer dans une archive ZIP l'ensemble des
147 documents du dossier.
148 * Correction : Les restrictions d'événement, en sus d'avoir leur taille
149 augmentée, peuvent dorénavant utiliser la date de dépôt du DI ainsi que les
150 opérateurs &&, ||, == et !=.
151 * Amélioration - Les champs de fusion concernant les AT sont désormais
152 disponibles sur les éditions des consultations.
153 * Correction - Lors d'un import spécifique, les descriptions de projet pour les
154 CUa, CUb, DP et DPS sont désormais récupérées.
155 * Correction - La taille de l'adresse après découpage lors d'un import
156 spécifique peut désormais atteindre 30 caractères contre 29 avant.
157 * Évolution - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de saisir des phases
158 et de les associer à des événements en vue de l'aiguillage des avis de
159 réception.
160 * Évolution - Affichage de l'avis rendu dans la consultation des demandes
161 d'avis passées.
162 * Évolution - Ajout de la possibilité pour le profil administrateur de modifier
163 les dates de suivi des événements d'instruction finalisés.
164 * Évolution - Ajout dans l'onglet DA d'un dossier d'instruction d'un
165 tableau listant les DA qui ont au moins une parcelle en commun avec
166 le DI courant.
167
168
169 3.26.2 (15/03/2016)
170 -------------------
171
172 * Correction - La variable de remplacement &contraintes() saisie dans les
173 compléments d’instruction est, de nouveau, interprétée dans les éditions.
174
175
176 3.26.1 (14/03/2016)
177 -------------------
178
179 * Correction - Les variables de remplacement sont, de nouveau, fonctionnelles
180 dans les compléments d'instruction.
181
182
183 3.26.0 (11/03/2016)
184 -------------------
185
186 * Évolution - Ajout du portail citoyen, une interface permettant aux pétitionnaires de
187 consulter leurs autorisations.
188 * Correction - Le code commune du service expéditeur a été ajouté dans l'entête des
189 exports SITADEL.
190 * Amélioration - Fonctionnalité 'répertoire de numérisation' : La création du
191 répertoire de numérisation à l'ajout d'une nouvelle demande effectue
192 désormais, si le répertoire existe déjà, une mise à jour de la date de
193 modification du répertoire + Refonte.
194 * Amélioration - Ajout d'une option pour activer la création du répertoire de
195 numérisation lors de l'ajout d'une demande.
196
197
198 3.25.0 (11/02/2016)
199 -------------------
200
201 * Correction - La modification d'une consultation depuis le contexte de son
202 dossier d'instruction, n'efface plus le fichier joint de l'avis rendu.
203 * Correction - Les services à consultés sont désormais filtrés par collectivité
204 dans chaque écran des dossiers d'instruction.
205 * Correction - Il n'y a plus d'erreurs PHP lors de l'ajout et de la modification
206 d'un délégataire depuis son dossier d'instruction.
207 * Amélioration - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
208 nouvelles versions des CERFA.
209 * Correction - La méthode de récupération des contraintes d'un dossier est,
210 désormais, opérationnelle si une seule contrainte est retournée par le SIG.
211 * Évolution - Ajout de l'abrégé du service en plus de son libellé dans les
212 tableaux et formulaires des consultations d'un dossier d'instruction.
213 * Évolution - Ajout de tous les champs de fusion relatifs à l'identité du
214 demandeur (auparavant ils étaient concaténés et ne pouvaient être utilisés
215 unitairement).
216
217
218 3.24.0 (13/01/2016)
219 -------------------
220
221 * Correction - Ajout de l'aide à la saisie concernant le paramètre
222 "affichage_sans_arborescence" de la variable de remplacement "&contraintes".
223
224
225 3.23.0 (07/01/2016)
226 -------------------
227
228 * Évolution - Ajout du paramètre "affichage_sans_arborescence" à la variable de
229 remplacement "&contraintes" dans les lettres type, permettant d'avoir un
230 affichage de contraintes sans groupes, sous-groupes et sans puces.
231 * Correction - Lors de l'ajout d'un pétitionnaire principal, la recherche de pétitionnaire
232 fréquent ne retournait pas les pétitionnaires fréquents créés par la communauté.
233 * Réglementaire - Mise à jour des lettres-types suite à la réorganisation du livre 1er du
234 Code de l'urbanisme.
235 * Réglementaire - Suppression des mentions à un décret obsolète dans les lettres-types.
236
237
238 3.22.0 (22/12/2015)
239 -------------------
240
241 * Évolution - Les SIG externes sont désormais paramétrables pour chaque collectivité.
242 * Correction - Depuis le menu 'Suivi -> Bordereaux' on peut dorénavant sélectionner
243 la collectivité des dossiers que l'on souhaite afficher.
244 * Correction - Les instructeurs d'une commune qui ajoutent des demandes
245 affectées à des instructeurs de la communauté, ont le droit de modifier le
246 dossier d'instruction et de régénérer le récépissé tant que celui-ci n'est pas
247 instruit.
248
249
250 3.21.1 (14/12/2015)
251 -------------------
252
253 * Aucun changement.
254
255
256 3.21.0 (09/12/2015)
257 -------------------
258
259 * Correction - Les instructeurs peuvent, à nouveau, modifier le dossier
260 d'instruction lorsque celui-ci est en cours d'instruction. Les profils du
261 guichet ont la possibilité de modifier le dossier d'instruction et de
262 régénérer son récépissé lorsque celui-ci n'est toujours pas instruit.
263 * Correction - La liste des pétitionnaires fréquents affichait les pétitionnaires
264 fréquents de toutes les autres collectivités, , désormais elle affiche
265 seulement les pétitionnaires fréquents de la collectivité de l’utilisateur et
266 ceux liés à la communauté.
267 * Correction - La nature des travaux d'un ERP a été ajoutée dans la description
268 du projet de la fiche du dossier d'instruction.
269 * Évolution - Lors de la saisie d'une demande, la date de dépôt en désormais
270 affichée dans la continuité verticale du formulaire. Une option
271 (option_date_depot_demande_defaut) a été ajoutée et permet d'afficher ou non
272 la date du jour comme valeur par défaut dans la date de dépôt.
273 * Correction - Le lien vers le dossier d'instruction dans le message de
274 validation lors de l'ajout d'une nouvelle demande, est désormais visible.
275 * Correction - Lorsqu'il n'y avait pas de dossier d'instruction enregistré dans la base,
276 le listing des dossiers d'instruction affichait une erreur de base de données,
277 désormais ce n'est plus le cas.
278 * Correction - Lorsqu'un pétitionnaire est une personne morale et que son
279 représentant est renseigné, dans les documents générés le terme
280 "représenté par" est remplacé par "représenté(e) par".
281
282
283 3.20.1 (19/11/2015)
284 -------------------
285
286 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
287 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
288 est présente sur l'événement retour.
289
290
291 3.20.0 (17/11/2015)
292 -------------------
293
294 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
295 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
296 est présente sur l'événement retour.
297 * Évolution - Ajout des données techniques concernant la catégorie, le type et
298 l'effectif des ERP.
299 * Correction - Renommage de la colonne "nature des travaux" en "description
300 du projet" dans le listing des demandes d'avis. De plus ce champ, qui est
301 également présent dans la fiche détaillée d'un dossier d'instruction et
302 d'autorisation, reprend dorénavant toutes les descriptions du projet.
303 * Correction - Depuis l'ajout multiple de consultations dans un DI, les services sans
304 thématique n'étaient pas triés par ordre alphabétique.
305
306
307 3.19.5 (03/11/2015)
308 -------------------
309
310 * Correction - Les paramètre de la commune (ex : &ville) n'étaient pas fusionnés
311 dans le récépissé de dépôt.
312
313
314 3.19.4 (29/10/2015)
315 -------------------
316
317 * Correction - Le logo de la communauté (collectivité de niveau 2) n'était
318 jamais récupéré dans les éditions si le logo de la commune (collectivité de
319 niveau 1) n'était pas paramétré.
320 * Correction - Lorsqu'un utilisateur de la communauté (collectivité de niveau 2)
321 déposait une demande pour une commune (collectivité niveau 1), le logo n'était
322 pas celui de la commune dans le récépissé de dépôt accessible depuis le
323 message de validation du formulaire de la demande.
324
325
326 3.19.3 (13/10/2015)
327 -------------------
328
329 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune étaient limités aux événements
330 de changement de décision lors d'ajout d'événement d'instruction sur les dossiers
331 qui leurs sont affectés.
332 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune ne peuvent plus ajouter
333 d'événement d'instruction si le dossier est clôturé.
334
335
336 3.19.2 (08/10/2015)
337 -------------------
338
339 * Correction - Le profil guichetsuivi ne pouvait plus ajouter de demande de
340 consultation
341
342
343 3.19.1 (02/10/2015)
344 -------------------
345
346 * Correction - Les instructeurs commune ne pouvaient plus modifier, finaliser et
347 définaliser les événements d'instruction des dossiers de leur division.
348
349
350 3.19.0 (01/10/2015)
351 -------------------
352
353 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s) du DA ne s'affichait que certains types
354 de documents. Tous les documents s'affichent désormais dans cet onglet et il
355 est possible de paramétrer la liste des types de documents qui apparaissent.
356 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s), l'ergonomie de la gestion des pièces
357 (téléchargement, modification, suppression) a été améliorée pour faciliter son
358 utilisation.
359 * Amélioration - Le widget 'Dossiers limites' affiche désormais tout les types
360 de dossier. Une infobulle a également été ajoutée et permet de décrire le
361 fonctionnement du widget.
362 * Amélioration - Ajout du champ de fusion [su_tot_shon_tot_donnees_techniques]
363 permettant d'afficher la somme totale du tableau des surfaces dans les données
364 techniques.
365 * Amélioration - Refonte de l'ergonomie du widget de recherche rapide de
366 dossiers.
367 * Amélioration - Suppression du widget 'profil instructeur' doublon du widget
368 'infos profil'.
369 * Amélioration - Les champs de fusion du pétitionnaire principal permettent
370 désormais d'afficher la civilité lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et
371 d'avoir plus de précision lorsqu'il s'agit d'une personne morale. La même
372 amélioration a été faite pour les lettres RAR.
373 * Correction - Dans le menu 'Paramétrage Dossiers -> Workflows -> Bible',
374 lorsque l'on ajoutait et/ou modifiait une bible on ne pouvait pas la lier à un
375 événement d'instruction : il fallait ajouter une bible depuis l'événement.
376 * Correction - Les libellés des types de dossier d'instruction pour les DP, DPS,
377 AZ et AT sont désormais au féminin : "Initial" est devenu "Initiale".
378 * Correction - Lors des modifications de contraintes et de services la
379 collectivité n'est plus automatiquement remplacée par celle de l'utilisateur.
380 * Correction - Lors de la saisie d'un pétitionnaire depuis le menu 'Guichet
381 Unique -> Nouvelle Demande -> Nouveau Dossier', les pétitionnaire fréquents
382 n'apparaissaientt pas dans les résultats de la recherche.
383 * Correction - La consultation de l'onglet 'Pièce(s)' était impossible dans le
384 contexte d'une demande d'avis par les services consultés.
385 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'instructeur' dans les
386 listings 'Instruction -> Consultations -> Tous les retours' et 'Instruction ->
387 Messages -> Tous les messages' renvoyait dans tous cas le message 'Aucun
388 enregistrement'. Elle est désormais fonctionnelle.
389 * Correction - La colonne 'mot de passe' ne devait pas apparaître dans le
390 listing des utilisateurs. Elle a été supprimée.
391 * Correction - La saisie de caractères spéciaux dans le champ 'code barre' du
392 formulaire de suivi de pièces de mise à jour des dates, du formulaire de suivi
393 du bordereau d'envoi au maire, du formulaire de de mise à jour des dates de
394 demandes d'avis et du formulaire de suivi des retours de consultation
395 produisait une erreur de base de données. Des vérifications ont été ajoutées
396 pour corriger cette erreur.
397 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'date de décision' dans le
398 listing des dossiers d'autorisation produisait une erreur de base de données.
399 La configuration du critère en question mauvaise et a été corrigée.
400 * Correction - Erreur de base de données sur le widget "Dossiers auxquels on
401 peut proposer une autre décision" corrigée.
402 * Correction - Les instructeurs commune peuvent maintenant changer la décision
403 proposée par la communauté de commune.
404 * Correction - Le recalcul des données du dossier d'autorisation ne se faisait
405 pas dans le cas où il y avait plusieurs dossiers d'instruction sans décision
406 sur un dossier d'autorisation.
407
408
409 3.18.1 (07/09/2015)
410 -------------------
411
412 * Correction - L'administrateur général n'avait plus accés à l'export SITADEL.
413 * Amélioration - Ajout de quatre nouveaux profils : administrateur général,
414 guichet et suivi, instructeur polyvalent et instructeur polyvalent commune.
415
416
417 3.18.0 (31/08/2015)
418 -------------------
419
420 * Correction - La recherche se trouvant dans les pétitionnaires fréquents
421 renvoyait une erreur de base de données lorsqu'un critère était sélectionné.
422 C'est corrigé.
423 * Amélioration - Dans les demandes d'avis aux services consultés, dans les menus
424 "Mes Encours", "Tous Les Encours", "Mes Clôturés", "Tous Les Clôturés" et
425 "Recherche", dans la visualisation du dossier d'instruction en cours des
426 dossiers d'autorisation, dans le tableau des "Dossiers En Cours", dans le
427 tableau des "Autres Dossiers", dans le tableau des "Dossiers À Qualifier", dans
428 le widget des dossiers limites à 15 jours et dans les champs de fusion la date
429 limite affichée est la date limite d'incomplétude si ce le dossier est dans
430 l'état "Incomplet notifié".
431 * Amélioration - Gestion de l'export SITADEL avec les nouvelles actions.
432 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
433 de statistique avancée.
434 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
435 * Amélioration - Ajout du module taxe. Une simulation sur la taxe d'aménagement
436 est disponible sur chaque dossier d'instruction ayant le cerfa adéquat.
437 * Amélioration - Le profil de visualisation des DA et DI peut désormais
438 consulter les données techniques et le rapport d'instruction si celui-ci
439 existe.
440 * Amélioration - Le profil du guichet unique peut modifier les demandeurs et la
441 localisation d'une demande si le dossier n'est pas encore en instruction. Il peut
442 également regénérer le récépissé d'une demande depuis le dossier d'instruction.
443 * Correction - Dans la recherche des dossiers si l'utilisateur communauté est
444 connecté les instructeurs d'autres divisions n'étaient pas listés.
445 * Correction - La fiche pétitionnaire fréquent dans le contexte du DI n'était pas
446 accessible, elle l'est maintenant, le pétitionnaire reste non modifiable.
447 * Correction - Ajout de la colonne collectivité dans les tableaux de dossiers
448 pour les utilisateurs multi.
449 * Correction - Ajout du lieu-dit, de la superficie du terrain et nombre de logement
450 dans le registre d'affichage réglementaire.
451 * Amélioration - Ajout du profil Instructeur Service.
452 * Correction - La recherche sur le numéro de dossier dans les demandes de passage
453 en commission ne fonctionnait pas.
454 * Correction - Ajout des champ de fusion demandeur lieu-dit, complement et
455 terrain lieu-dit à la requête de consultation.
456
457 3.17.4 (18/08/2015)
458 -------------------
459
460 * Correction - Lors de l'import des dossiers antérieurs, il était possible d'importer
461 des dossiers avec une nature de décision mais sans date de décision associée. C'est
462 corrigé.
463
464
465 3.17.3 (10/08/2015)
466 -------------------
467
468 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
469 de statistique avancée.
470 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
471
472
473 3.17.2 (06/08/2015)
474 -------------------
475
476 * Correction - Suppression du critère de tri sur la qualification des dossiers.
477
478 3.17.1 (29/07/2015)
479 -------------------
480
481 * Correction - L'export et l'import de la table service sont corrigés, le
482 nouveau champ sur le type du délai est désormais pris en compte.
483 * Correction - L'ajout d'un dossier sur existant n'était pas possible à cause
484 d'une mauvaise récupération de la numérotation du dossier précédent.
485
486
487 3.17.0 (24/07/2015)
488 -------------------
489
490 * Amélioration - L'import des dossiers d'instruction était trop restrictif
491 concernant le format des références cadastrales. Il accepte maintenant les
492 lettres en fin de références mais ne les importe pas.
493 * Correction - Sur les dossiers d'instruction importés depuis l'historique DDTM,
494 la description du projets apparaissait trois fois. C'est corrigé.
495 * Amélioration - Mise à jour des CERFA pour ajouter les champs qui étaient
496 manquants. Notamment, l'ajout des champs nécessaires au calcul
497 des impositions.
498 * Correction - Dans les éditions, la description du projet était affichée
499 plusieurs fois.
500 * Correction - le module de saisie des référnce cadastrales ne fonctionnait pas
501 ce qui rendait leurs utilisation impossible.
502
503 3.16.1 (22/07/2015)
504 -------------------
505
506 * Correction - Dans l'export SITADEL, les codes insee de la commune et du
507 departement sont correctement renseignés dans chaque mouvement.
508 * Correction - La liste des signataires n'était pas bien filtré dans l'onglet
509 instruction si l'instructeur n'était pas dans le contexte de recherche de dossier.
510 * Correction - Le PDF de lettre RAR n'était pas valide sur certains lecteurs PDF.
511 * Correction - Correction du widget dossiers limites.
512 * Amélioration - Ajout de la colonne "enjeu" dans le widget du tableau de bord
513 "Dossiers limites à 15 jours".
514 * Amélioration - Rajout du menu des bibles.
515 * Correction - Correction de l'import specifique ADS2007.
516 * Amélioration - Mise à jour du champ de fusion des description de projet,
517 elle sont maintenant contenue dans un seul champ.
518 * Correction - Meilleur gestion des informations concernant les rejets lors de
519 l'import de données antérieures.
520 * Amélioration - Le délai sur les services peut désormais être défini en jour.
521 * Amélioration - Possiblité d'exporter en csv la recherche de dossiers d'instruction.
522 * Amélioration - Meilleurs gestion des erreurs dans l'import ADS2007, les dossiers
523 sans nature de décision sont maintenant accordés, correction de l'import des surfaces.
524
525
526
527 3.16.0 (19/06/2015)
528 -------------------
529
530 * Correction - Correction des statistiques à la demande. Certains dossiers
531 apparaissaient plusieurs fois s'ils avaient plusieurs pétitionnaires.
532 * Amélioration - Ajout d'une checklist configurable des documents obligatoires
533 lors d'un dépôt de demande
534 * Amélioration - Ajout d'un module d'import de dossiers clôturés au format csv
535 d'ads2007
536 * Correction - Suppression du terme "VDM" dans le mail d'une consultation
537 * Amélioration - Le calcul des surfaces dans les données techniques se fait
538 désormais sur des nombres décimaux limités à deux chiffres après la virgule.
539 * Amélioration - Ajout du bordereau d'envoi au maire
540 * Correction - Lors de l'ajout d'un événement d'instruction, le signataire par
541 défaut est maintenant sélectionné
542 * Correction - Si des logos étaient actifs, le PDF de l'édition contenait autant
543 de pages que de logos. C'est corrigé.
544
545
546 3.15.1 (13/05/2015)
547 -------------------
548
549 * Correction - Ajout de la gestion de la collectivité dans les éditions finalisées des
550 événements d'instruction
551 * Correction - Ajout du workflow manquant pour les DPS
552 * Correction - Le registre des affichages réglementaire est maintenant filtré par commune
553
554
555 3.15.0 (07/05/2015)
556 -------------------
557
558 * Correction - Correction de l'affichage de l'aide dans l'édition des états et
559 lettres types
560 * Amélioration - Ajout de la décision mairie
561 * Amélioration - Ajout de la Déclaration Préalable instruite en mairie (DPs)
562 * Correction - Correction de l'affichage du nom de pétitionnaire dans les éditions
563
564
565 3.15.0-rc6 (07/05/2015)
566 -----------------------
567
568 * Amélioration - Ajout du widget listant les dossiers pour lesquels on peut
569 proposer une autre décision.
570 * Amélioration - Ajout du log de l'utilisateur qui finalise un événement
571 d'instruction.
572
573
574 3.15.0-rc5 (04/05/2015)
575 -----------------------
576
577 * Correction - Correction de la condition d'affichage de différents formulaires
578 de l'application avec ajout de droits pour certains utilisateurs
579 * Amélioration - Ajout du workflow des DP simples.
580 * Amélioration - Affichage du menu de paramétrage des contraintes :
581 "Paramétrage Dossiers" → "Dossiers" → "Contrainte" (disponible en administrateur)
582 * Amélioration - Affichage de l'onglet contrainte dans la visualisation du dossier
583 d'instruction.
584 * Amélioration - Modification de la numérotation des dossiers d'instruction.
585 Il est maintenant possible d'y intégrer la lettre du code de la division de
586 l'instructeur qui y est affecté. Pour cela, il faut activer un paramètre
587 "option_instructeur_division_numero_dossier" et mettre la valeur "true".
588 * Amélioration - Ajout des types de contrainte CC et NRU, en plus de POS et PLU.
589 * Amélioration - Possibilité d'ajouter des variables et des champs de fusion dans
590 les bibles.
591
592
593 3.15.0-rc4 (28/04/2015)
594 -----------------------
595
596 * Correction - Correction de la condition d'affichage du formulaire d'ajout d'instruction.
597 * Correction - Correction des filtres de service lors de l'ajout de consultation sur un di.
598 * Ajout de droit manquant pour la consultation de demande d'avis.
599 * Amélioration - Suppression de l'entrée de menu Bible dans Paramétrage Dossiers.
600 * Amélioration - Suppression des keywords de la bible inutilisables.
601 * Amélioration - Mise en cohérence du fil d'ariane avec la rubrique de menu
602 * Amélioration - Ajout de couleurs de rubriques dans l'affichage
603 * Amélioration - Ajout du watermark sur les éditions preview d'instruction.
604 * Amélioration - Le code département et le code commune est désormais utilisé
605 pour incrémenter le numéro de dossier.
606 * Amélioration - Une option "option_instructeur_division_numero_dossier" a été
607 ajoutée permettant d'ajouter le code de division de l'instructeur au numéro du
608 dossier.
609
610
611 3.15.0-rc3 (20/04/2015)
612 -----------------------
613
614 * Aucun changement.
615
616
617 3.15.0-rc2 (19/04/2015)
618 -----------------------
619
620 * Amélioration - Ajout de la possibilité de pouvoir importer des csv pré-formatés.
621
622
623 3.15.0-rc1 (08/04/2015)
624 -----------------------
625
626 * Amélioration - Ajout des civilités dans les requêtes et les sous-états.
627 * Amélioration - Ajout de deux champs de complément lors de la saisie et de la
628 modification des événements d'instruction.
629 * Bug - Lors de la copie d'un événement, la copie des objets liés ne s'effectuait
630 pas.
631 * Amélioration - Ajout de la gestion des nouvelles actions.
632 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si aucun critère n'était selectionné
633 une erreur de base de données se produisait.
634 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si certains champs n'avaient pas été
635 remplis, une erreur de base de données se produisait.
636 * Bug - Dans les statistiques à la demande, les dates de décision des dossiers
637 détaillés et des dossiers détaillés accordés n'étaient pas au bon format. C'est
638 corrigé.
639 * Bug - Il était impossible de marquer comme non fréquent un architecte ou un
640 pétitionnaire. C'est corrigé.
641 * Amélioration - Lors de la saisie d'un nouveau dossier et lors de la
642 modfication d'un dossier existant, si les références cadastrales saisies
643 n'avait pas le format correct (3 chiffres, 1 lettre, 4 chiffres), un message
644 d'alerte est affiché et le dossier n'est pas enregistré.
645 * Bug - Correction des problèmes d'encodage dans l'export SITADEL.
646 * Amélioration - Gestion des multi-collectivités
647
648 3.14.0-b16 (18/03/2015)
649 -----------------------
650
651 * Bug - Correction de la purge des fichiers importés qui n'était pas finalisée.
652 * Amélioration - Ajout d'un champ de fusion [code_barres_dossier] dans les
653 requêtes afin de pouvoir ajouter un code barres contenant l'identifiant du
654 dossier concerné dans les éditions.
655 * Bug - Mise en cohérence des champs de recherche avancée et des champs affichés
656 dans les tableaux correspondants
657 * Bug - Correction de l'affichage de multiples références cadastrales qui
658 dépassées du champ et empêchées les actions depuis le menu contextuel
659 * Bug - Correction de la civilité du pétitionnaire affichée dans la
660 visualisation du dossier.
661 * Amélioration - Ajout des dossiers du groupe 'CS' au bordereau d'envoi des
662 contrôles de légalité.
663
664
665 3.14.0-b15 (10/03/2015)
666 -----------------------
667
668 * Bug - Correction de l'export SITADEL.
669
670
671 3.14.0-b14 (24/02/2015)
672 -----------------------
673
674 * Bug - Le numéro de l'année n'était pas rajoutée à la création du dossier
675 d'instruction.
676 * Amélioration - Ajout d'informations lors de la génération de l'import
677 SITADEL.
678 * Bug - Correction de la gestion des enregistrements expirés qui étaient
679 anormalement présents (instructeurs et signataires).
680 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout de multiples références
681 cadastrales lors d'un nouveau dossier.
682 * Amélioration - Suppression de colonnes dans le tableau des services pour un
683 meilleur affichage sur les écrans dotés d'une résolution de 1024*728px.
684 * Bug - Erreur de base de données dans les statistiques à la demande sur la
685 requête "dossier_detaillee_accordes". C'est corrigé.
686 * Amélioration - Dans le script de génération des fichiers d'initialisation de
687 la base de données, suppression de tous les "SET" dans les entêtes.
688
689
690 3.14.0-b13 (23/02/2015)
691 -----------------------
692
693 * Bug - Lors de la création du répertoire de numérisation d'un dossier, le
694 numéro de version était incrémenté alors qu'il ne devait pas l'être.
695 C'est corrigé.
696 * Bug - Erreur de base de données lors de l'ajout d'un modificatif sur un
697 dossier mal numéroté. C'est corrigé.
698
699
700 3.14.0-b12 (17/02/2015)
701 -----------------------
702
703 * Bug - Dans le menu Dossier autorisation des services consultés, le critère de
704 sélection des dossiers d'autorisation étaient incorrects. Le menu affiche
705 désormais les dossiers d'autorisation sur lesquels les services ont été
706 consultés au moins une fois.
707
708
709 3.14.0-b11 (10/02/2015)
710 -----------------------
711
712 * Bug - Les résultats obtenus dans les statistiques à la demande n'étaient pas
713 corrects.
714 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les fichiers contenant des "-"
715 dans leurs noms avaient ces derniers qui étaient tronqués. C'est corrigés.
716 Un script correctif a été ajouté.
717 * Amélioration - Ajout de la possibilité d'importer des services, bibles et
718 demandeurs en passant par le menu "Administration → Import".
719 * Bug - La copie des lettres types, des états et des sous-états est désormais
720 fonctionnelle.
721
722 3.14.0-b10 (05/02/2015)
723 -----------------------
724
725 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, des données techniques inutiles
726 se créent provoquant une erreur non visible de l'utilisateur. C'est corrigé.
727 * Ajout d'information dans le logger lors de la création d'une demande.
728 * Bug - Lors de l'envoi des lettres RAR, l'instruction été modifiée même si une
729 erreur se produisait. Ce n'est plus le cas.
730
731
732 3.14.0-b9 (04/02/2015)
733 ----------------------
734
735 * Lors de la génération d'une lettre RAR, si le demandeur était un particulier et
736 que des informations étaient saisis dans les champs concernant les personnes
737 morales en base de données, ces informations étaient affichaient dans la
738 première ligne de l'adresse d'envoi. C'est corrigé.
739
740
741 3.14.0-b8 (02/02/2015)
742 ----------------------
743
744 * Lors de l'ajout d'un pétitionnaire, si on effectuait une recherche sur les
745 pétitionnaires fréquents, la liste complète de tous les pétitionnaires étaient
746 renvoyées.
747 * Lors de la saisie d'une nouvelle demande, les types de demande proposées n'étaient
748 pas filtrées par l'état du dossier d'instruction.
749
750
751 3.14.0-b7 (31/01/2015)
752 ----------------------
753 * Bug - Une erreur de base données se produisait lors de la création de
754 consultation multiple. C'est corrigé.
755 * Bug - Filtre sur les dossier d'instruction de type P, M et T lors de la
756 génération du filtre sur les affichages réglementaires.
757 * Amélioration - Modification des messages loggués dans le fichier d'erreurs lors
758 de l'import de document numérisés.
759 * Bug - Lorsqu'on essayait de visualiser un état, une erreur
760 de base de données se produisaient. C'est corrigé.
761
762
763 3.14.0-b6 (22/01/2015)
764 ----------------------
765 * Amélioration - Si aucun SIG n'est paramétré, les champs de géolocalisation dans
766 la visualisation du dossier d'instruction sont cachés
767 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
768 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
769 * Mise à jour de la documentation.
770
771 3.14.0-b5 - 13/01/2015
772 ----------------------
773 * Bug - Les données du tableau des surfaces des données techniques n'étaient
774 pas affichées dans les bonnes cases du tableau. C'est corrigé.
775 * Amélioration - Retraitement des valeurs postées.
776 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
777 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
778 * Mise à jour de la documentation.
779
780 3.14.0-b4 - 17/12/2014
781 ----------------------
782 * Bug - Les statistiques à la demande utilisaientt des critères trop restreint
783 pour les requêtes effectuables. Il est maintenant possible de saisir un
784 interval de date.
785 * Bug - Lors de la récupération de l'adresse, grâce aux références cadastrale,
786 au moment de la saisie de la demande, si le nom de la voie faisait plus de
787 trente caractères une erreur de base de données était déclenchée lors de
788 l'ajout de la demande.
789 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, suppression de
790 l'affichage de la superficie du terrain dans le champ "Localisation du terrain".
791 * Amélioration - L'instruteur a maintenant la possibilité de "marquer comme lu"
792 une consultation sur un dossier d'instruction clôturé.
793 * Amélioration - Le qualificateur ne peut plus modifier les événements
794 d'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
795 * Amélioration - Ajout de droits sur les consultations pour les divisionnaires
796 * Bug - Suppression des droits sur le guichet unique au divisionnaire
797 * Bug - La copie des lettre-types, logos, état et sous-états ne fontionnaient pas.
798 C'est corrigé.
799 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
800 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
801 d'instruction "avis du maire".
802 * Amélioration - Ajout d'une méthode de retraitement des variables
803 * Amélioration - Ajout d'informations, comme le nom du dossier ou le nom du fichier,
804 dans les loggues des documents numérisés.
805 * Amélioration - Correction de la montée en charge de la base de données lors de
806 l'affichage des dossiers d'instruction du menu "Recherche".
807 * Amélioration - Si une commune est divisée en arrondissement, ce n'est pas le
808 code INSEE de la commune qu'il faut mettre en entête mais, le code impôt de
809 l'arrondissement du dossier d'autorisation.
810 * Amélioration - Si on essayait de générer un export SITADEL et qu'une erreur
811 étaient détectée dans les données, seul un fichier d'erreur était généré.
812 Dorénavant, la gestion des erreurs est moins restrive. Deux fichiers sont
813 générés en cas d'erreur : le fichier d'export et le fichier d'erreurs.
814 * Bug - Si on essayait de générer un export SITADEL contenant des mouvements
815 modificatif, une erreur se produisait. C'est corrigé.
816 * Amélioration - Suite à l'ajout de la possibilité de récupérer les champs de fusion
817 par des objets au lieu de requêtes SQL, mise à jour de la table om_requete.
818 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
819 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
820 * Mise à jour de la documentation.
821
822 3.14.0-b3 - 01/12/2014
823 ----------------------
824 * Bug - Lors de la saisie d'un nouveau dossier d'instruction, si la référence
825 cadastrale saisit contenait une section sur deux caractères, la donnée envoyée
826 au web-service était incorrecte. C'est corrigé.
827 * Amélioration - Lors de la génération de l'export sitadel, le log ne
828 contenait que la dernière erreur qui s'était produite.
829 Il a été corrigé afin que toutes les erreurs soient logguées.
830 * Amélioration - Correction des select multiple suite à la mise à jour du
831 framework.
832 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
833 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
834 * Mise à jour de la documentation.
835
836 3.14.0-b2 - 21/11/2014
837 ----------------------
838 * Bug - Correction du script de mise à jour des dossiers d'autorisation.
839 * Bug - Dans les bordereaux du suivi des pièces, les PDFs contenaient des
840 doublons.
841 * Bug - Les données techniques affichaient dans la visualisation du dossier
842 d'autorisation, partie "En cours d'instruction" étaient incorrectes. Elle
843 n'affichaient pas celles du dossier d'instruction en cours d'instruction.
844 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
845 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
846 * Mise à jour de la documentation.
847
848 3.14.0-b1 - 07/10/2014
849 ----------------------
850 * Amélioration - Le qualificateur peut maintenant modifier les données des
851 demandeurs et la localisation du terrain des dossiers d'instruction.
852 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
853 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
854 * Mise à jour de la documentation.
855
856 3.14.0-a16 - 07/10/2014
857 -----------------------
858 * Amélioration - Ajout de nouveau droits au profil "Qualificateur". Il peut
859 maintenant modifier les données des demandeurs et la localisation du terrain
860 des dossiers d'instruction. Il a aussi la possibilité d'ajouter de nouvelles
861 demandes et d'éditer les affichages réglementaires.
862 * Bug - Lors d'une demande de consultations mutiples, le PDF généré n'utilisait
863 pas les éditions correctes. Il utilisait une édition par défaut au lieu de
864 celles configurées dans le paramétrage du service.
865 * Bug - Lors de l'enregistrement en base de données des informations du rapport
866 d'instruction, un espace était ajouté en début de chaque ligne. C'est corrigé.
867 * Amélioration - Mise en forme du PDF du rapport d'instruction avec alignement à
868 droite des différentes consultations de service et suppression d'un titre
869 inutile "Consultations des services :".
870 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis
871 en cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "date limite" a été
872 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
873 * Amélioration - Changement du libellé des dates dans le menu "Mise à jour des
874 dates" du menu "Suivi".
875 * Amélioration - L'administrateur a maintenant le droit de modifier les dates
876 concernant le contrôle de légalité dans les événements d'instruction, même si
877 ce ne sont pas des arrêtés.
878 * Bug - Correction du lien vers l'application contenu dans les mails reçus par
879 les services consultés.
880 * Mise en compatibilité des tests fonctionnels.
881 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
882 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
883 * Mise à jour de la documentation.
884
885 3.14.0-a15 - 15/09/2014
886 -----------------------
887 * Amélioration - Mise à jour du fichier WSDL du SIG.
888 * Amélioration - Lorsqu'un avis était rendu de manière tacite pour une
889 consultation, la date de retour était vide. Dorénavant la date de retour sera
890 la même que la date limite.
891 * Amélioration - Modification de la mise en forme des contraintes dans les
892 éditions. Les noms des groupes et des sous-groupes sont tous en majuscules et
893 les puces des listes ont été modifiées.
894 * Bug - Correction de traductions dans les données techniques.
895 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
896 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
897 d'instruction "avis du maire".
898 * Amélioration - Dans le mail envoyé au service consulté, deux liens paramétrables
899 en partie étaient ajoutés. Les liens sont maintenant complétement configurables.
900 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
901 d'incomplétude alors que la date limite du notification était dépassée,
902 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
903 * Bug - Le script de mise à jour des dossiers d'autorisation récupérait les données
904 techniques du mauvais dossier d'instruction. C'est corrigé.
905 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie avec suppression
906 des surcharges om_*.
907 * Bug - Lorsqu'on lançait le script d'envoi de message aux web-services, des
908 messages d'erreur s'affichaient. C'est corrigé.
909 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
910 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
911 * Mise à jour de la documentation.
912
913 3.14.0-a14 - 11/08/2014
914 -----------------------
915 * Bug - Utilisation des options des paramètres (option_*) conformément à la
916 convention d'assignation de valeur de la documentation.
917 * Bug - Dans les éditions contenant des contraintes du SIG, deux problèmes étaient
918 rencontrés.
919 Les noms des groupes et des sous-groupes n'étaient pas normalisés de la même
920 manière dans l'onglet "contrainte" de la visualisation du dossier d'instruction
921 et lorsqu'on souhaitait l'afficher dans une édition.
922 Les contraintes spécifiques ne s'affichaient pas correctement dans les éditions.
923 * Amélioration - Ajout du numéro de dossier d'instruction dans les logs d'erreur
924 lorsqu'une erreur se produit lors de l'utilisation du SIG sur ce dossier.
925 * Amélioration - Dans le menu "Suivi -> Suivi Des Pièces -> Mise À Jour Des Dates",
926 si l'événement d'instruction à mettre à jour n'était pas de type "arrêté",
927 les champs de date d'envoi et de retour de la lettre AR n'étaient pas affichés.
928 Ils sont maintenant tous affichés sans distinction du type de l'événement lié
929 à l'événement d'instruction.
930 * Bug - Correction d'une erreur dans la configuration des overlay. Lorsqu'on
931 passait une taille en paramètre, elle n'était pas prise en compte.
932 * Amélioration - Élargissement de la fenêtre du rapport d'instruction dans la
933 visualisation du dossier d'instruction.
934 * Amélioration - Modification de la mise en page du menu "Suivi". Le menu
935 "Retours de consultation" a été déplacé en dessous du menu
936 "Mise à jour des dates" de la rubrique "Demandes d'avis".
937 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis en
938 cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "consultation" a été
939 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
940 * Amélioration - Ajout des dossiers d'instruction dont l'état est 'Accepté tacite'
941 dans la liste des dossiers d'intruction en cours, du menu guichet unique.
942 * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
943 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
944 d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
945 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
946 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
947 d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
948 "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
949 constamment affichés.
950 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
951 * Bug - Dans le tableau des dossiers d'instruction de l'onglet "DA" de la
952 visulation du dossier d'instruction, il était affiché l'identifiant de l'état
953 et non son libellé.
954 * Bug - Ajout du critère raison sociale lors de la recherche d'un dossier
955 d'instruction à partir des coordonnées de son pétitionnaire.
956 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
957 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
958 * Mise à jour de la documentation.
959
960 3.14.0-a13 - 10/07/2014
961 -----------------------
962 * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
963 pdf du dossier et sous-états de commission.
964 * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
965 dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
966 * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
967 commission d'un dossier d'instruction
968 * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
969 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
970 principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
971 * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
972 * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
973 Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
974 d'instruction.
975 Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
976 d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
977 qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
978 * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
979 tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
980 d'instruction qui lui était affectée.
981 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
982 * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
983 la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
984 événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
985 * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
986 d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
987 * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
988 sous-groupe lié à une contrainte
989 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
990 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
991 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
992 * Mise à jour de la documentation.
993
994 3.14.0-a12 - 18/06/2014
995 -----------------------
996 * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
997 d'autorisation
998 * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
999 d'événement d'instruction
1000 * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
1001 est affiché
1002 * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
1003 d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
1004 * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
1005 l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
1006 * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
1007 des classes génériques
1008 * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
1009 La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
1010 * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
1011 de consultations multiples.
1012 * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
1013 s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
1014 * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
1015 * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
1016 dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
1017 pour ces dossiers est affichée.
1018 * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
1019 * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
1020 documents numérisés
1021 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1022 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1023 * Mise à jour de la documentation.
1024
1025 3.14.0-a11 - 04/06/2014
1026 -----------------------
1027 * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
1028 notifié' d'un dossier d'instruction
1029 * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
1030 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
1031 ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
1032 concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
1033 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
1034 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
1035 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
1036 le menu "Récépissé".
1037 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
1038 correction de la date limite affichée.
1039 * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
1040 visualisation du dossier d'instruction
1041 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
1042 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
1043 la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
1044 peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
1045 déjà géolocalisés.
1046 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
1047 de lettres RAR.
1048 Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
1049 d'adresse.
1050 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
1051 consultations.
1052 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
1053 dernier caractère était masqué.
1054 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
1055 d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
1056 Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
1057 * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
1058 identifiant.
1059 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
1060 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
1061 n'a pas de lettre-type associée.
1062 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
1063 dossier incomplet.
1064 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1065 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1066 * Mise à jour de la documentation.
1067
1068 3.14.0-a10 - 21/05/2014
1069 -----------------------
1070 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
1071 modification d'un dossier d'instruction.
1072 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
1073 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
1074 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
1075 du dossier d'autorisation.
1076 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
1077 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
1078 demande d'avis.
1079 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1080 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1081 * Mise à jour de la documentation.
1082
1083 3.14.0-a9 - 14/05/2014
1084 ----------------------
1085 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
1086 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
1087 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
1088 numéro d'événement d'instruction.
1089 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
1090 arretés.
1091 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
1092 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
1093 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
1094 maintenant uniques.
1095 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
1096 d'un document.
1097 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
1098 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
1099 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
1100 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
1101 'arrete'.
1102 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
1103 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
1104 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
1105 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
1106 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
1107 d'instruction.
1108 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
1109 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
1110 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
1111 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
1112 corrigé.
1113 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
1114 "instruction".
1115 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1116 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1117 * Mise à jour de la documentation.
1118
1119 3.14.0-a8 - 29/04/2014
1120 ----------------------
1121 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
1122 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
1123 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
1124 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
1125 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
1126 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
1127 demandes d'avis passées.
1128 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
1129 qu'administrateurs.
1130 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
1131 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
1132 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
1133 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
1134 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
1135 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
1136 tableau sur tous les sous-état.
1137 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
1138 zoomer.
1139 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
1140 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
1141 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
1142 l'ordre des onglets.
1143 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
1144 dossier.
1145 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
1146 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
1147 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
1148 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
1149 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
1150 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
1151 droite du tableau des demandes passées.
1152 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
1153 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
1154 consultés.
1155 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
1156 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
1157 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
1158 l'éditeur amélioré.
1159 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
1160 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
1161 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
1162 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
1163 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
1164 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
1165 consultation.
1166 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
1167 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
1168 données se produisait. C'est corrigé.
1169 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
1170 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
1171 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
1172 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
1173 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
1174 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
1175 sur un événement non finalisé.
1176 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1177 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1178 * Mise à jour de la documentation.
1179
1180 3.14.0-a7 - 23/04/2014
1181 ----------------------
1182 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
1183 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
1184 ajusté avec le volet rose du recommandé.
1185 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
1186 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
1187 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
1188 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
1189 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
1190 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
1191 d'autorisation : cela est corrigé.
1192 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
1193 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
1194 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
1195 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
1196 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
1197 (PRO, ANNULL, etc.).
1198 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
1199 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
1200 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
1201 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
1202 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
1203 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
1204 "Statistiques à la demande".
1205 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
1206 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
1207 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
1208 remplacement par 2 au lieu de 1.
1209 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
1210 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
1211 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
1212 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
1213 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
1214 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1215 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1216 * Mise à jour de la documentation.
1217
1218 3.14.0-a6 - 15/04/2014
1219 ----------------------
1220 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
1221 demande d'annulation de l'autorisation
1222 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
1223 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
1224 date d'envoi.
1225 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
1226 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
1227 C'est corrigé.
1228 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
1229 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
1230 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
1231 l'autorité compétente "État".
1232 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
1233 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
1234 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
1235 paramétrage de l'état ou lettre-type.
1236 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1237 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1238 * Mise à jour de la documentation.
1239
1240 3.14.0-a5 - 03/04/2014
1241 --------------------------
1242 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
1243 l'événement retour n'est pas valide.
1244 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
1245 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
1246 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
1247 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
1248 dans les lettres RAR.
1249 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
1250 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
1251 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
1252 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
1253 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
1254 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
1255 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
1256 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
1257 retirées.
1258 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
1259 pour plus de lisibilité.
1260 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
1261 majoration sans RAR'.
1262 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
1263 dossiers à planifier.
1264 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
1265 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
1266 compléments si aucun texte n'est ajouté.
1267 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
1268 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
1269 d'instruction.
1270 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
1271 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
1272 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
1273 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
1274 comportant plus de cinq caractères.
1275 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1276 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1277 * Mise à jour de la documentation.
1278
1279 3.14.0-a4 - 26/03/2014
1280 ----------------------
1281 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
1282 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
1283 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
1284 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
1285 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
1286 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
1287 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
1288 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
1289 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
1290 numéros multiples.
1291 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
1292 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
1293 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
1294 instructeurs.
1295 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
1296 en pied de page. C'est corrigé.
1297 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
1298 faut toutefois le re-paramétrer.
1299 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
1300 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
1301 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
1302 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
1303 l'ajout d'un événement d'instruction.
1304 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
1305 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
1306 défaut et élargissement des champs texte complété.
1307 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
1308 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
1309 "autre correspondant".
1310 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
1311 tous les états et lettres-type.
1312 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
1313 - [delai_service] pour les consultations,
1314 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
1315 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
1316 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
1317 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
1318 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
1319 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1320 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
1321 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1322 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
1323 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
1324 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
1325 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
1326 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
1327 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
1328 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
1329 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
1330 dans le tableau du sous-état instruction.
1331 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
1332 modification d'une instruction.
1333 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
1334 d'autorisation.
1335 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1336 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1337 * Mise à jour de la documentation.
1338
1339 3.14.0-a3 - 17/03/2014
1340 ----------------------
1341 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
1342 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
1343 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
1344 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
1345 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
1346 de page.
1347 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
1348 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
1349 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
1350 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
1351 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
1352 d'instruction.
1353 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
1354 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
1355 "Terrain".
1356 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
1357 dans la table demandeur.
1358 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
1359 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
1360 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
1361 formulaire d'ajout d'instructions.
1362 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
1363 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
1364 'date de retour RAR' est non modifiable.
1365 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
1366 d'instructon est non modifiable.
1367 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
1368 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
1369 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
1370 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
1371 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
1372 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
1373 pour État'.
1374 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1375 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1376 * Mise à jour de la documentation.
1377
1378 3.14.0-a2 - 10/03/2014
1379 ----------------------
1380 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
1381 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
1382 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
1383 l'affichage des codes barres.
1384 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
1385 le document était tout de même finalisé.
1386 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
1387 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
1388 avoir plus de trois opérandes.
1389 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
1390 * Bug - Correction de fautes de frappe.
1391 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
1392 dossiers d'instruction du groupe ADS.
1393 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
1394 les éditions
1395 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
1396 archives.
1397 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
1398 correctement.
1399 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
1400 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
1401 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
1402 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
1403 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
1404 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
1405 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1406 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1407 * Mise à jour de la documentation.
1408
1409 3.14.0-a1 - 21/02/2014
1410 ----------------------
1411 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
1412 décision ne s'affichait pas tous le temps.
1413 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
1414 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
1415 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
1416 instructions et ajouter des consultations.
1417 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
1418 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
1419 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
1420 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
1421 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
1422 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
1423 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
1424 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
1425 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
1426 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
1427 d'autorisation et d'instruction.
1428 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
1429 pouvaient ne pas apparaître.
1430 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
1431 listes de dossiers d'instruction.
1432 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1433 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1434 * Mise à jour de la documentation.
1435
1436 3.13.0-a4 - 28/01/2014
1437 ----------------------
1438 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
1439
1440 3.13.0-a3 - 23/01/2014
1441 ----------------------
1442 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
1443 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
1444 le dossier d'instruction.
1445 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
1446 requête "instruction".
1447 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
1448 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
1449 fil d'Ariane.
1450 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
1451 sera affichée à l'utilisateur.
1452 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
1453 dossier d'instruction.
1454 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
1455 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
1456 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
1457 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
1458 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
1459 des destinations des données techniques.
1460 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1461 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1462
1463 3.13.0-a2 - 13/01/2014
1464 ----------------------
1465 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
1466 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
1467 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
1468 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
1469 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
1470 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
1471 sont nécessaires.
1472
1473 3.13.0-a1 - 31/12/2013
1474 ----------------------
1475 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
1476 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
1477 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
1478 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
1479 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
1480 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
1481 la génération des édition)
1482 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
1483 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
1484 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
1485 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
1486 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
1487 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
1488 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
1489 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
1490 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
1491 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
1492 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
1493 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
1494 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
1495 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
1496 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
1497 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
1498 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
1499 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
1500 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
1501 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
1502 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
1503 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
1504 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
1505 éditions du dossier d'instruction.
1506 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
1507 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
1508 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
1509 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
1510 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
1511 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
1512 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
1513 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
1514 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
1515 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
1516 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
1517 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
1518 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
1519 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
1520 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
1521 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
1522 nouveau dossier d'instruction.
1523 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
1524 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
1525 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
1526 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
1527 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
1528 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
1529 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
1530 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
1531 modifier.
1532 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
1533 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
1534 l'instructeur.
1535 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
1536 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
1537 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
1538 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1539 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
1540 * Mise à jour de la documentation.
1541
1542 3.12.0-a1 - 05/12/2013
1543 ----------------------
1544
1545 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
1546 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
1547 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
1548 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
1549 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
1550 d'instruction "principal".
1551 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
1552 être envoyé au référenciel.
1553 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
1554 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
1555 DI n'est accepté.
1556 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
1557 l'ajout d'une nouvelle demande.
1558 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
1559 récupérée depuis le dossier initial (P0).
1560 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
1561 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
1562 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
1563 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
1564 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
1565 * Mise à jour de la documentation.
1566
1567 3.11.0-a1 - 13/11/2013
1568 ----------------------
1569 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
1570 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
1571 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
1572 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
1573 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
1574 ayant servi à rédiger le courrier.
1575 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
1576 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
1577 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
1578 réception de l'AR (événement lié).
1579 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
1580 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
1581 dossier AT vers le référentiel ERP.
1582 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
1583 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
1584 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
1585 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
1586 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
1587 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
1588 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
1589 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
1590 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
1591 'instruction' servant aux éditions.
1592 * Doc - Mise à jour de la documentation.
1593
1594 3.10.0-a1 - 22/10/2013
1595 ----------------------
1596
1597 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
1598 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
1599 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
1600 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
1601 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
1602 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
1603 infobulle.
1604 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
1605 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
1606 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
1607 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
1608 ou accepté.
1609 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
1610 compétente est définie par événement d'instruction.
1611 * Doc - Mise à jour de la documentation
1612
1613 3.9.0-a3 - 11/10/2013
1614 ---------------------
1615
1616 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
1617 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
1618 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
1619 de l'année de la date de la demande.
1620 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
1621 et avis_consultation pour la reprise de données.
1622 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
1623 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
1624 par rapport au libelle.
1625 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
1626 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
1627 categorie_demandeur.
1628 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
1629 événement d'instruction.
1630 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
1631 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
1632 fonctionnait pas, problème corrigé.
1633 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
1634 onglet.
1635 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
1636 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
1637 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
1638 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
1639 trouvées faussées.
1640 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
1641 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
1642 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
1643 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
1644 et le DI associé.
1645 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
1646 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
1647 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
1648 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
1649 visualisation du dossier d'instruction.
1650 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
1651 utilisateurs avec un LDAP.
1652 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
1653 lors de la création de la demande.
1654 * Doc - Mise à jour de la documentation
1655
1656 3.9.0-a2 - 20/09/2013
1657 ---------------------
1658
1659 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
1660 dossiers à qualifier.
1661 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
1662 dernier dossier d'instruction
1663 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
1664 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
1665 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
1666 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
1667 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
1668 événement d'instruction.
1669 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
1670 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
1671 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
1672 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
1673 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
1674 tableau et le formulaire.
1675 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
1676 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
1677 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
1678 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
1679 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
1680 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
1681 quartier et celui des parcelles.
1682 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
1683 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
1684 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
1685 parcelle.
1686 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1687 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1688 * Mise à jour de la documentation.
1689
1690 3.9.0-a1 - 04/09/2013
1691 ---------------------
1692
1693 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
1694 du répertoire pour la numérisation.
1695 * Evol - Support du SIG Elyx.
1696 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
1697 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
1698 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
1699 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
1700 demande à partir de la référence cadastrale.
1701 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
1702 rapport d'instruction.
1703 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
1704 consultation de la liste des dossiers limites.
1705
1706
1707 3.8.0-a2 - 12/08/2013
1708 ---------------------
1709
1710 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
1711 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
1712 sur ce même dossier.
1713 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
1714 dans une base de données déjà populées.
1715
1716
1717 3.8.0-a1 - 09/08/2013
1718 ---------------------
1719
1720 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
1721 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
1722 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
1723 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
1724 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
1725 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
1726 états.
1727 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
1728 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
1729 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
1730 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
1731 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
1732 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
1733 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
1734 techniques.
1735 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
1736 service consulté, guichet unique.
1737 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
1738 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
1739 DA.
1740 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
1741 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
1742 juillet 2013.
1743 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
1744 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
1745 la visualisation du dossier d'instruction.
1746 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
1747 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
1748 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
1749 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
1750 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
1751 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
1752 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
1753 Qualification -> Architecte Fréquent.
1754 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
1755 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
1756 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
1757 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
1758 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
1759 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
1760 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
1761 techniques et des lots en cours de validité.
1762 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
1763 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
1764 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
1765 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
1766 d'une instruction.
1767 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
1768 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
1769 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
1770 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
1771 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
1772 plus dans le widget.
1773 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
1774 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
1775 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
1776 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
1777 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
1778 retournée.
1779 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
1780 les pièces numérisées.
1781 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
1782 paramétrage de celui-ci.
1783 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
1784 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
1785 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
1786 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
1787 lien_dossier_lot.
1788 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1789 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
1790 * Mise à jour de la documentation.
1791
1792
1793 3.7.0-a1 - 11/07/2013
1794 ---------------------
1795
1796 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
1797 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
1798 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
1799 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
1800 droite.
1801 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
1802 pour les instructions de type "arrêté".
1803 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
1804 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
1805 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
1806 affichés.
1807 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
1808 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
1809 tacite" à la place de "accord tacite".
1810 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
1811 été renommé "terrain_adresse_voie".
1812 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
1813 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
1814 par page.
1815 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
1816 nécessaire.
1817 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1818 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
1819 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
1820 * Mise à jour de la documentation.
1821
1822
1823 3.6.0-a1 - 28/06/2013
1824 ---------------------
1825
1826 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
1827 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
1828 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
1829 pas.
1830 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
1831 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
1832 opérationnelle.
1833 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
1834 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
1835 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
1836 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
1837 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
1838 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
1839 impossible.
1840 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
1841 le dossier est clôturé.
1842 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
1843 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
1844 spécifiques aux documents arrêtés.
1845 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
1846 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
1847 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
1848 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
1849 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
1850 cela fonctionne.
1851 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
1852 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
1853 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
1854 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
1855 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
1856 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
1857 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
1858 formulaire des demandeurs.
1859 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
1860 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
1861 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
1862 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
1863 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
1864 modifiables.
1865 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
1866 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
1867 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
1868 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
1869 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1870 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
1871 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
1872 * Doc - Mise à jour de la documentation.
1873
1874
1875 3.5.0-a1 - 30/05/2013
1876 ---------------------
1877
1878 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
1879 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
1880 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
1881 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
1882 automatiquement finalisé ;
1883 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
1884 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
1885 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
1886 actions ;
1887 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
1888 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
1889 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
1890 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
1891 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
1892 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
1893 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
1894 est automatiquement finalisé ;
1895 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
1896 automatiquement finalisé.
1897 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
1898 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
1899 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
1900 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
1901 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
1902 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
1903 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
1904 sa division.
1905 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
1906 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
1907 formulaire de la demande.
1908 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
1909 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
1910 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
1911 d'affichage.
1912 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
1913 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
1914 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
1915
1916
1917 3.4.0-a1 - 06/05/2013
1918 ---------------------
1919
1920 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
1921 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
1922 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
1923 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
1924 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
1925 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
1926 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
1927 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
1928 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
1929 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
1930 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
1931 en prévision du développement pour les statistiques.
1932 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
1933 et le daact.
1934 * Optimisation du code.
1935 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
1936 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
1937 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
1938 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
1939 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
1940 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
1941 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
1942 code.
1943 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
1944 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
1945 sans avoir séléctionné d'événement.
1946
1947
1948 3.3.0-a7 - 22/04/2013
1949 ---------------------
1950
1951 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
1952 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
1953 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
1954 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
1955 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
1956 la règle de numérotation des DI.
1957 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
1958 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
1959 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
1960 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
1961 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
1962 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
1963 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
1964 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
1965 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
1966 dossier d'autorisation.
1967 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
1968 techniques.
1969 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
1970 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
1971 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
1972 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
1973 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
1974 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
1975 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
1976 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
1977 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
1978 de bases de données.
1979 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1980 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
1981 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
1982 Génération de bordereaux.
1983 * Mise à jour de la documentation.
1984 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
1985 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
1986 est disponible à l'administrateur.
1987 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
1988 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
1989 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
1990 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
1991 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
1992 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
1993 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
1994 d'autorisation.
1995
1996
1997 3.3.0-a6
1998
1999 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
2000
2001 3.3.0-a5
2002
2003 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
2004 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
2005
2006 3.3.0-a4
2007
2008 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
2009 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
2010
2011 3.3.0-a3
2012
2013 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
2014
2015 3.3.0-a2
2016
2017
2018
2019 3.1.0-b1
2020
2021 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
2022
2023 3.0.0rc2
2024
2025 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
2026 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
2027
2028
2029 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
2030
2031 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
2032 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
2033 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
2034
2035 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
2036
2037 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
2038
2039 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
2040 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
2041
2042 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
2043 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
2044 [Florent MICHON][atReal]
2045
2046 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
2047
2048 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
2049
2050 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
2051 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
2052 * ajout du milti polygon et multi ligne
2053
2054 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
2055 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
2056 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
2057
2058 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
2059
2060 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
2061
2062 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
2063
2064 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
2065
2066 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
2067
2068 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
2069
2070 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
2071 data/pgsql/parametrage_edition.sql
2072
2073
2074
2075
2076 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
2077 ----------------------
2078 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
2079
2080
2081 *** mise en place operationnelle a arles
2082 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
2083 - correction des états arles
2084 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
2085 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
2086 - ajout du champ description dans dossier
2087 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
2088 - correction des liens sur les cartes
2089 - enlever regle du menu
2090 - recherche bible.inc
2091 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
2092 - taille champ om_droit dans om_droit_class
2093 - mise en oeuvre de la securite
2094
2095
2096 *** correction post operationnelle
2097 * mise en place d un schema postgresql
2098 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
2099 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
2100 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
2101 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
2102 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
2103 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
2104 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
2105 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
2106 * correction du parametrage.sql :
2107 rajout de sequence cree pour :
2108 categorie_demandeur
2109 destination,
2110 modification sequence de bible
2111
2112
2113 correction openMairie tab_sig.php
2114 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
2115 if($fond_bing=="Oui" )
2116 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&amp;mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
2117
2118
2119
2120
2121 3.0.0-b2 - 19/10/2011
2122 ---------------------
2123
2124 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
2125 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
2126
2127 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
2128 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
2129
2130 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
2131 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
2132
2133 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
2134 [atReal][Florent MICHON]
2135
2136
2137 3.0.0-b1 - 18/10/2011
2138 ---------------------
2139
2140 *
2141
2142 correction saut de page lettretypeinstruction
2143 correction sitadel
2144 correction dossier (stats + shon + lotissement)
2145 correction reqmo
2146 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
2147
2148
2149 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
2150 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
2151 * instruction : laisser un complement ouvert ***
2152 * instruction : enlever le debug ***
2153 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
2154 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
2155
2156 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
2157 - ensemble des composants
2158 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
2159
2160
2161
2162 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
2163 Correctif bug CU (fr)
2164 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
2165 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
2166
2167 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
2168 lang/francais.inc :
2169
2170 (bug)
2171 * en creation/modification
2172 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
2173 * en suppression
2174 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
2175 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
2176 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
2177 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
2178 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
2179
2180 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
2181
2182 (bug)
2183 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
2184 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
2185 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2186 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2187 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2188 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2189 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
2190 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
2191 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
2192
2193 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
2194 -> etat corriges
2195 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
2196 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
2197 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
2198 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
2199
2200 ===================================================================================
2201
2202 Modifs demandées 30/07/2010
2203
2204 - modif dyn/script.js et script_francais.js
2205
2206 - avis sur les dossiers
2207 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
2208 pgsql/ ...
2209 - avis dans les états
2210 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
2211 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
2212
2213
2214
2215 =======================================
2216 Transfert base PGSQL 27/07/2010
2217 =======================================
2218 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
2219
2220
2221 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
2222 delai.inc
2223 consultation_horslimite.inc
2224 PC_horslimite.inc
2225 PD_horslimite.inc
2226 dossier_horslimite.inc
2227 RU.inc
2228 dossier_observatoire.reqmo
2229 RU.class.php
2230
2231
2232 *** courrier.class ne sert a rien
2233 quartier.class form.inc et inc
2234
2235 *** zone à voir
2236 parcelle.sig
2237
2238
2239
2240 *** concat et date
2241 sql/pgsql/
2242 sql/pgsql/francais
2243
2244 ***taille/max obj
2245 action.class.php
2246 architecte.class
2247 bible.class
2248 blocnote.class
2249 civilite.class
2250 collectivite.class
2251 consultation.class
2252 destination.class
2253 destination_shon.class
2254 dossier.class DP PA CU PC PD
2255 droit.class
2256 etat
2257 evenement.class
2258 instruction.class
2259 instruction_CU.class a tester
2260 nature.class
2261 parcelle.class
2262 pos.class
2263 proprietaire.class
2264 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
2265 rivoli.class
2266 service.class
2267
2268 *** requete sql/pgsql et francais OK
2269
2270 *** sig : / cadastre
2271 geom parcelle
2272 geom batiment
2273 geom dossier
2274 geom section
2275 SIG :
2276 * tab_sig
2277 pb des '' pour parcelle, dossier
2278 pb saisie multipolygon
2279 * form_sig
2280 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
2281 parcelle.inc
2282 dossier.inc
2283
2284 Bugs a traiter
2285 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
2286 * combo.php architecte dans dossier
2287 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
2288 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
2289 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
2290 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
2291 * rajouter les relations pgsql/init.sql
2292 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
2293
2294
2295 ========================================================================================
2296
2297 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
2298
2299
2300 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
2301 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
2302 2.01(en cours)
2303
2304 a faire ->version 5.4
2305
2306 [18/03/2010] - CCRVV
2307 (bug) initialisation $path_pear
2308 - trt/numdossier.php
2309 - trt/export_sig.php
2310 - trt/export_pc.php
2311 - trt/export_dp.php
2312 - scr/orm_fenetre.php
2313 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
2314
2315
2316 =======================
2317 modification de la base
2318 =======================
2319 table avis
2320 ver2.01.sql
2321 init.sql
2322
2323 (+) demande cadastre [10/02/2010]
2324 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
2325 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
2326 - lang/francais.inc
2327 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
2328
2329 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
2330 trt/export_sitadel.php
2331 trt/sitadel.inc
2332 dyn/menu.inc
2333 lang/francais.inc
2334 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
2335 sql/mysql/avis.form.inc
2336
2337
2338 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
2339 dossier_observatoire.reqmo.inc
2340
2341 (bug) js firefox (15/12/2009)
2342 scr/edition_d.php
2343 scr/edition_p.php
2344
2345 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
2346 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
2347 dyn/var.inc liensig2
2348
2349
2350 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
2351
2352 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
2353 dossier_plusiursparcelles.reqmo
2354 dossier_sig_sanspos.reqmo
2355
2356 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
2357 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
2358 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
2359 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
2360 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
2361 (bug) js firefox (15/12/2009)
2362 scr/edition_d.php
2363 scr/edition_p.php
2364 dyn/style.css ->table.dossier
2365
2366
2367 version 2.00 =========================================================================================================
2368 publie le 07 juillet 2009
2369
2370 ********************************************
2371 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
2372 ********************************************
2373 ajout de zones POS et SIG dans dossier
2374 ajout zone solde dans travaux
2375 /data/ver_2.00.sql
2376 /data/init.sql
2377 ********************************************
2378
2379
2380 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
2381
2382 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
2383 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
2384 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
2385 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
2386 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
2387
2388 scripts concernés
2389 - dossier.class.php, dossier.form.inc
2390 - repertoire sig
2391 -------------
2392 dyn/var.inc :
2393 -------------
2394 variable strategySyg ='' pas de lien sig
2395 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
2396
2397 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2398 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
2399 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2400
2401 (+) 10/01/2009 export_sig.php
2402
2403 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
2404 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
2405 dossier.class.php + dossier.form.inc
2406 init.sql + ver2.00
2407
2408 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
2409 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
2410
2411 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
2412
2413 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
2414 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
2415 (bug) regle.form
2416 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
2417 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
2418 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
2419 (bug) spg/combo et combo2.php
2420 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
2421
2422
2423
2424
2425
2426
2427 version 1.09 a venir ===================================================================
2428
2429 (*) Mise a jour base de donnees :
2430 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
2431 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
2432
2433 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
2434 dyn/menu.inc
2435 trt/export_pc.php
2436 trt/export_dp.php
2437
2438 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
2439 (bug signale par [email protected])
2440 spg/login.php
2441
2442 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
2443 index.php
2444 scr/form.php
2445 scr/tab.php
2446 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
2447
2448 (+) img/warning_utils.gif
2449
2450 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
2451 /obj/utilisateur.class.php
2452 /sql/utilisateur.inc
2453 /sql/utilisateur.form.inc
2454 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
2455
2456
2457 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
2458 nom obligatoire ?
2459
2460 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
2461 /pdf/pdflettretype_instruction.php
2462 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
2463 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
2464 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
2465
2466 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
2467 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
2468
2469 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
2470 dyn/menu.inc
2471 scr/edition_d.php
2472 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
2473 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
2474
2475 (bug) 16/05/2008 edition
2476 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
2477 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
2478 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
2479 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
2480
2481 version 1.08 ========================================================================
2482
2483 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
2484 - form.php
2485 - sous_form
2486 - form_fenetre
2487 - txform
2488
2489 *** arles 04/01/2008 :
2490 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
2491 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
2492
2493
2494 *** (+) 11/01/2007
2495
2496 - correction libelle pc_acceuil
2497 - instruction.class : non destruction delai en rejet
2498 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
2499 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
2500
2501 *** bug SANTES (09/01/2008)
2502 /spg/bible_auto.php
2503
2504 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
2505 requette terrain.dossier.inc
2506
2507 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
2508 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
2509 scr/dossier.php
2510 sql/mysql/dossier.scr.inc
2511 sql/mysql/pc.inc
2512 sql/mysql/pa.inc
2513 sql/mysql/pd.inc
2514 sql/mysql/dp.inc
2515 SIG
2516 dyn/var.inc
2517 - lien et image sig
2518 sql/mysql/terrain.form.inc
2519 - tableau de bord
2520 lien_sig1 et lien_sig
2521
2522 ***(+) import simalis 27/11/2007
2523 rec/import_sig_simalis.php
2524 scr/import
2525
2526
2527 ***(+) lien sig : 09/11/2007
2528 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
2529 data/init.sql
2530 data/ver_1.08.sql
2531 parcelle.form.php
2532 terrain.class.php
2533 terrain.form.php
2534 * image et lien sig
2535 dyn/var.inc
2536 img/sig.png
2537
2538 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
2539
2540 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
2541 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2542
2543 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
2544 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2545
2546 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
2547 style.css
2548 form.php
2549 soustabdyn.php
2550
2551 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
2552 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
2553 menu.inc
2554 PC_modificatif.inc
2555 init.sql
2556 ver_1.08.sql
2557
2558 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
2559 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2560 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
2561 evenement.inc [sql ambigus evenement]
2562 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
2563
2564 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
2565 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
2566 pdfetiquette.php
2567 pdflettretype.php
2568 pdflettretype_instruction.php
2569
2570 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
2571 DP.inc nom de l instructeur
2572
2573
2574
2575 version 1.07 ========================================================
2576 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
2577 arles et vitrolles
2578
2579 *** (+) 27/09/2007
2580 voir bible => retour
2581 requete recepisse_DPC
2582 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
2583 numero de dossier dans saisie_consultation
2584 securite
2585
2586 *** DEBUG 20/09/2007
2587 - civilite.class.php : pb de modification
2588 - moteur de recherche: pb affichage
2589 - onglets supplementaire CU PD PA
2590 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
2591 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
2592 - instruction.class: interdire la modification de date
2593 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
2594 - ecran d aide sur tous les formulaires
2595
2596 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
2597 - scr/import.php : menu import
2598 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
2599 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
2600 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
2601 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
2602 * table terrain : zone supplementaire nom
2603 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
2604 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
2605 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
2606 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
2607 - data/mysql/sql/init.sql
2608
2609 *** DEBUG 18/09/2007 arles
2610 - init.sql : cle primaire avis
2611 - parametrage.sql = avis, bible
2612
2613 *** integration du patch 1.06-1
2614
2615 patch 1.06-1 =======================================================
2616 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
2617
2618 version 1.06 ========================================================
2619 - (+) dossier
2620 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
2621 date ouverture chantier
2622 date conformite
2623 parcelle_declare + controle
2624 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
2625 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
2626 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
2627 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
2628 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
2629 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
2630 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
2631 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
2632 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
2633 * creation dossier -> popup creation architecte
2634 * modification dossier popup demandeur et delegataire
2635 * CU : objet_dossier en haut
2636 * architecte
2637 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
2638 fax mail, note
2639 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
2640
2641 version 1.05 ========================================================
2642 - (+) moteur de recherche
2643 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
2644
2645 version 1.04 ========================================================
2646 - moteur de recherche
2647 - workflow
2648 - regles
2649 - courrier
2650
2651 version 1.01 ========================================================
2652 maquette initiale
2653 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
2654 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
2655 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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