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1 openADS Historique des versions
2 ===============================
3
4 3.35.3 (unreleased)
5 -------------------
6
7 * Correction - Le libellé de la compétence est maintenant envoyée à la place de
8 l'identifiant au référentiel ERP.
9 Ticket #8695
10
11
12 3.35.2 (26/01/2017)
13 -------------------
14
15 * Amélioration - Modification de l'affichage des données techniques des DIA.
16 Ticket #8686.
17 * Correction - Le bouton retour du rapport d'instruction après une modification
18 ne retourne plus une erreur de page non trouvée.
19 Ticket #8684.
20
21
22 3.35.1 (06/01/2017)
23 -------------------
24
25 * Correction - Les fichiers uploadés lors d'un ajout d'enregistrement n'étaient
26 pas supprimés lorsqu'une erreur survenait.
27 Ticket 8671.
28 * Correction - Les widgets de formulaire concernant l'affichage des fichiers ne
29 provoquent plus d'erreur sur la méthode *getFilename* lorsque la valeur du
30 champ est vide.
31 Ticket #8668.
32 * Correction - Ajout d'une permission pour la modification d'un dossier
33 d'instruction afin que certain profil ne puisse pas profiter de ces actions de
34 correction.
35 Ticket #8669.
36 * Correction - La suppression d'un fichier depuis un formulaire de modification
37 est, désormais, toujours effective.
38 Ticket #8666.
39 * Correction - Possibilité de visualiser les pièces jointes d'un retour d'avis
40 d'une consultation pour le profil qualificateur.
41 Ticket #8665.
42 * Correction - Un utilisateur étant paramétré comme instructeur ne pouvait pas
43 faire d'opération sur les éléments de l'onglet du DI "Bloc-note".
44 Ticket #8663.
45 * Correction - La redirection vers le SIG ne fonctionnait pas lors du clic sur
46 le point de géolocalisation du formulaire de consultation d'une demande d'avis
47 en cours ou passée.
48 Ticket #8664.
49
50
51 3.35.0 (15/12/2016)
52 -------------------
53
54 * Correction - Ajout de données techniques concernant un projet d'aménagement.
55 Ticket #8652.
56 * Correction - La redirection vers le SIG fonctionne sur les dossiers
57 d'instruction clôturés.
58 Ticket #8655.
59 * Correction - Ajout des permissions au profil *CHEF DE SERVICE* permettant la
60 suppression des instructions de façon chronologique.
61 Ticket #8656.
62 * Évolution - Ajout de champ de fusion du cerfa des DIA/DAB.
63 Ticket #8654.
64 * Évolution - Depuis l'entrée menu "Suivi > Suivi Des Pièces > Envoi Lettre
65 RAR", dans le message de validation du formulaire ont été rajoutés les liens
66 vers les DI auxquels sont rattachés les instructions.
67 Ticket #8658.
68 * Évolution - Ajout des champs de fusion permettant de récupérer le numéro de
69 SIRET, la catégorie juridique et la division territoriale de tous les types de
70 demandeurs.
71 Ticket #8657.
72
73
74 3.34.2 (29/11/2016)
75 -------------------
76
77 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données sur les instructions
78 lorsque l'instructeur affecté au dossier d'instruction n'est pas lié à un
79 utilisateur.
80 Ticket #8641.
81 * Correction - Suppression des vérifications bloquantes lors d'apels consécutifs
82 au ws [210] ou [211].
83
84
85 3.34.1 (22/11/2016)
86 -------------------
87
88 * Correction - La modification des permissions a permis de corriger les bugs
89 suivants :
90 - le profil QUALIFICATEUR peut dorénavant récupérer l'adresse de la parcelle
91 depuis une nouvelle demande, modifier les DI clôturés et en cours (dont
92 l'instructeur et la division), ainsi que les géolocaliser et il n'a plus
93 l'entrée menu "Bordereau d'envoi au Maire", ni la possibilité d'ajouter des
94 pièces ;
95 - le profil INSTRUCTEUR SERVICE peut dorénavant ajouter, supprimer et "marquer
96 non fréquent" un architecte fréquent (il pouvait déjà les lister et les
97 consulter).
98 Ticket #8638.
99
100
101 3.34.0 (17/11/2016)
102 -------------------
103
104 * Correction - Depuis l'onglet "Lot(s)" d'un dossier d'instruction, les
105 fonctionnalités d'ajout, de modification, de suppression de lots et d'ajout de
106 données techniques sur un lot sont de nouveau fonctionnelles.
107 Ticket #8475.
108 * Correction - La correction des logs dans la v3.33.1 avait introduit une
109 régression en les formatant sur plusieurs lignes au lieu d'une seule.
110 Ticket #8636.
111 * Évolution - Les instructeurs peuvent dorénavant effectuer le suivi des dates
112 d'un événement d'instruction lorsque le dossier d'instruction est instruit par
113 la communauté.
114 Ticket #8384.
115 * Correction - La décision tacite était appliquée sur un dossier le jour de
116 la date limite d'instruction, au lieu du lendemain.
117 Ticket #8429.
118 * Correction - Dans le cas d'un type de dossier avec un code qui n'était pas sur
119 deux caractères, la récupération de bibles ne retournait jamais de résultat.
120 Ticket #8619.
121 * Évolution - Ajout des données techniques pour les DIA/DAB.
122 Ticket #8637.
123
124
125 3.33.1 (02/11/2016)
126 -------------------
127
128 * Correction - L'administrateur peut désormais modifier le fichier en pièce
129 jointe d'une consultation.
130 Ticket #8564.
131 * Correction - Les erreurs remontées dans la classe de numérisation n'étaient
132 pas écrites dans le fichier var/log/error.log.
133 Ticket #8612.
134 * Corrections - Les logs d'erreur de traitement de fichier étaient non conformes
135 lors de la finalisation d'un document de consultation ou de rapport
136 d'instruction. De plus, s'il y avait une erreur de traitement de fichier lors
137 de la finalisation d'un événement d'instruction, le message
138 "Traitement en cours" persistait au lieu d'être remplacé par le message
139 d'erreur et aucun log n'était effectué. Pour terminer, la régénération du
140 récépissé (seulement pour les DI non instruits) n'affichait pas les erreurs.
141 Ticket #8613.
142 * Correction - La rubrique "Suivi Des Pièces" du menu Suivi n'était plus
143 affichée.
144 Ticket #8614.
145 * Correction - Modification des permissions accordées aux profils.
146 Ticket #8623.
147
148
149 3.33.0 (21/09/2016)
150 -------------------
151
152 * Évolution - Les catégories et types de pièces sont maintenant paramétrables.
153 Il est possible de définir si un type de pièce est ajoutable par les
154 instructeurs, et si ces pièces seront affichées sur les DA et les demandes
155 d'avis. Les métadonnées des pièces numérisées ont été complétées en
156 conséquence. Il existe également un traitement permettant de mettre à jour les
157 métadonnées de tous les fichiers dont le type a été modifié.
158 Ticket #8562.
159 * Correction - Désormais il n'y a plus d'erreur à la création d'une séquence en
160 base de données lorsque le schéma et l'utilisateur ont le même nom.
161 Ticket #8568.
162 * Amélioration - La librairie Restler est désormais récupérée depuis un
163 externals.
164 Ticket #8574.
165
166
167 3.32.1 (12/08/2016)
168 -------------------
169
170 * Correction - Le numéro de version du dossier d'instruction est désormais
171 correctement récupéré dans l'export SITADEL (colonne 8).
172 Ticket #8546.
173
174
175 3.32.0 (28/07/2016)
176 -------------------
177
178 * Correction - Modification de la méthode utilisée pour récupérer le type des
179 fichiers afin que les PDF soient consultables depuis certains navigateurs.
180 Ticket #8540.
181 * Correction - Le menu "autorisation > dossiers d'autorisation" n'était pas
182 surligné quand on se trouvait sur une fiche d'un dossier d'autorisation.
183 Ticket #8537.
184 * Correction - Correction de l'erreur de base de données lors d'une recherche
185 simple depuis l'onglet "Instruction" dans le contexte d'un dossier
186 d'instruction.
187 Ticket #8537.
188 * Correction - Désactivation des champs de recherches des onglets "Pièces",
189 "Contraintes", "DA" dans le contexte des dossiers d'instruction et
190 d'autorisation.
191 Ticket #8537.
192 * Amélioration - Modification de la construction des requêtes des widgets de
193 tableau de bord afin d'améliorer leurs temps de réponse.
194 Ticket #8537.
195 * Amélioration - L'action "Générer la clé d'accès au portail citoyen" est
196 affichée uniquement si la division du dossier est celle de l'utilisateur
197 lorsqu'il s'agit d'un instructeur.
198 Ticket #8537.
199 * Correction - Réinitialisation des permissions de tous les profils.
200 Ticket #8538.
201 * Évolution - Le web service "dossier_instructions" retourne des informations
202 supplémentaires sur les dossiers, telles que les dates importantes du dossier,
203 son état, et certaines données techniques.
204 Ticket #8534.
205 * Évolution - Suppression des anciennes références à openfoncier (les tables,
206 les champs de la table dossier et tout le code inutilisé s'y rattachant).
207 Ticket #8526.
208 * Amélioration - Le champ de fusion "etat_dossier" affiche désormais le libellé
209 de l'état au lieu de son identifiant. Ce champ de fusion a également été
210 ajouté à la requête "dossier".
211 Ticket #8452.
212 * Évolution - Suppression du composant de gestion de file d'attente RabbitMQ.
213 La gestion de file d'attente entre les applicatifs n'est plus utilisée depuis
214 la modification de la plupart des services web de l'application.
215 Ticket #8527.
216 * Amélioration - Refonte de l'interface avec le référentiel ERP : ajout de logs
217 dédiés aux services, transformation de tests PHPUnit en RobotFramework, ajout
218 d'un champ connecté au référentiel ERP sur le dossier, possibilité de
219 récupérer les informations sur les demandeurs, renommage de l'option
220 option_erp en option_referentiel_erp, ajout d'une interface de controlpanel.
221 Ticket #8529.
222 * Amélioration - Optimisation des logs dans le contexte de la numérisation des
223 pièces : suppression du message de log d'erreur concernant les répertoires de
224 numérisation vides, vidage des logs à la destruction de la classe utils pour
225 éviter la duplication des messages lors de l'exécution des tests.
226 Ticket #8416.
227 * Correction - L'import d'un dossier au format ADS 2007 déjà présent dans
228 l'application créait un doublon dans le cas de l'activation ou désactivation
229 des suffixes sur les dossiers initiaux entre les deux imports.
230 Ticket #8515.
231 * Correction - Le lien de localisation d'un dossier d'instruction de l'onglet DA
232 ne fonctionnait pas, il est maintenant corrigé.
233 Ticket #8474.
234 * Évolution - Tous les services web de l'application affichent des logs
235 d'information dans le fichier var/log/services.log
236 Ticket #8528.
237 * Amélioration - Les champs de fusion [date_completude] et [date_dernier_depot]
238 sont désormais affichés au format de date "DD/MM/YYYY".
239 Ticket #8452.
240
241
242 3.31.0 (30/06/2016)
243 -------------------
244
245 * Amélioration - Ajout d'un profil "Administrateur technique et fonctionnel"
246 possédant tous les droits.
247 Ticket #8400.
248 * Correction - Les messages d'incohérence et leur condition d'affichage,
249 concernant l'export SITADEL, n'utilisent plus les valeurs obsolètes des
250 surfaces issues de la transformation.
251 Ticket #8380.
252 * Réglementaire - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
253 nouvelles versions des CERFA, notamment l'ajout du nouveau tableau des
254 surfaces. Ajout d'une correspondance entre l'ancien tableau des surfaces et le
255 nouveau pour l'export SITADEL.
256 Ticket #8285.
257 * Correction - Lorsqu'il y avait plus d'un événement d'instruction dans un DI
258 alors on le qualifiait d'instruit. Dorénavant on vérifie que les événements
259 créés ne sont pas de type "affichage", considérés comme non instruisant le DI.
260 Ticket #8378.
261 * Évolution - De nouveaux champs sont disponibles dans les exports CSV des
262 demandes d'avis.
263 Ticket #8358.
264 * Correction - Dans le contexte d'un dossier d'instruction, les dossiers
265 d'autorisation liés géographiquement qui portaient sur les mêmes parcelles
266 mais qui étaient sur une autre collectivité étaient affichés. La liste est
267 maintenant restreinte aux dossiers d'autorisation de la collectivité.
268 Ticket #8289.
269 * Correction - Ajout des champs de fusion [date_completude], [email_instructeur]
270 et [date_dernier_depot] dans les requêtes du dossier, de l'instruction et de
271 la consultation.
272 Tickets #8292, #8293 et #8326.
273 * Évolution - Dans le cas d'un dépôt de pièces complémentaires ou de toute autre
274 demande qui ne crée pas de nouveau dossier d'instruction, le message de
275 validation affiche dorénavant le lien d'accès au dossier d'instruction
276 existant.
277 Ticket #8270.
278 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers temporaires et
279 des logs par défaut (../tmp/ -> ../var/tmp/) (../tmp/ -> ../var/log/).
280 Ticket #8388.
281 * Évolution - Il est dorénavant possible de créer un dossier d'instruction sans
282 suffixe dans son numéro. Pour ce faire il faut désactiver l'option dans le
283 paramétrage du type de dossier d'instruction.
284 Ticket #8261.
285 * Correction - La recherche d'un pétitionnaire fréquent depuis l'ajout d'une
286 demande ne fonctionnait pas si le nom contenait une apostrophe.
287 Ticket #8291.
288 * Correction - Une colonne en trop dans un tableau produisait un PHP Notice à
289 l'ouverture de la fenêtre des données techniques.
290 Ticket #8359.
291 * Amélioration - Ajout d'un favicon par défaut.
292 Ticket #8281.
293 * Correction - L'appel au WS synchronisation des utilisateurs retournait une
294 erreur 500 si l'option n'était pas configurée avec le message
295 "Erreur interne". Désormais, dans ce cas le retour est 200 OK et le message
296 "L'option 'annuaire' n'est pas configurée.".
297 * Correction - Lors des diffusions des ODJ et CR de commission, les documents
298 étaient systématiquement créés. Cela dupliquait les fichiers qui devenaient
299 orphelins. Dorénavant lorsque l'on rediffuse un ODJ ou un CR le document est
300 mis à jour.
301 Ticket #8259
302
303 3.30.0 (08/06/2016)
304 -------------------
305
306 * Correction - Lors du dépôt d'une demande, le lien permettant de télécharger le
307 récépissé de dépôt depuis le message de validation ne s'affiche plus si
308 l'instruction initiale ne possède pas de lettre type. C'est aussi le cas pour
309 l'action permettant de régénérer ce récépissé depuis un dossier d'instruction.
310 Ticket #8277.
311 * Correction - Il n'est plus possible d'avoir des doublons de contraintes
312 actives synchronisées depuis le SIG.
313 Ticket #8276.
314 * Correction - Les champs de fusion concernant le correspondant n'étaient pas
315 remplacés dans les éditions si le dossier avait plus d'un pétitionnaire.
316 Ticket #8267.
317 * Évolution - Depuis le menu 'Export/Import -> Statistiques à la demande' on
318 peut dorénavant utiliser la requête mémorisée 'statistiques_usage'. Elle
319 exporte des statistiques de volumétrie des dossiers instruits.
320 Ticket #8258.
321 * Évolution - Suppression de l'interface avec le référentiel Arrêté non
322 maintenue.
323 * Amélioration - Optimisation de la requête SQL du widget "Dossiers auxquels on
324 peut proposer une autre décision". Accélération de l'affichage du tableau de
325 bord des utilisateurs.
326 Ticket #8269.
327 * Évolution - On peut dorénavant marquer comme lu et non lu des messages liés
328 à un dossier d'instruction clôturé.
329 Ticket #8266.
330
331
332 3.29.0 (26/05/2016)
333 -------------------
334
335 * Évolution - La synchronisation des contraintes prend en compte les
336 multi-collectivités.
337 Ticket #8263.
338 * Correction - Suppression de l'icône "croix rouge" dans le listing des demandes
339 d'avis en cours qui pourrait porter à confusion sur son utilité.
340 Ticket #8260.
341 * Correction - Les services consultés peuvent désormais consulter les données
342 techniques depuis la fiche des dossiers d'autorisation.
343 Ticket #8251.
344 * Évolution - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
345 dispose dorénavant d'un filtre paramétrable sur les dossiers affichés. Les
346 dossiers peuvent être filtrés par instructeur, par division ou par
347 collectivité.
348 Ticket #8252.
349 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données lorsque l'utilisateur
350 ajoutant une pièce numérisée notifiée possède une apostrophe (') dans son nom
351 d'utilisateur ou dans son nom d'instructeur.
352 Ticket #8250.
353
354
355 3.28.0 (17/05/2016)
356 -------------------
357
358 * Évolution - La majorité des interlignes superflues ont été supprimées dans le
359 rendu des documents PDF, les marges et la largeur des caractères selon leur
360 encodage ont été corrigées pour les sous-états. Enfin, les fonctionnalités
361 inutiles de l'éditeur de texte riche TinyMCE ont été enlevées. Ces
362 modifications peuvent impacter grandement le rendu des lettres types
363 existantes.
364 Ticket #8246.
365 * Évolution - Ajout d'un verrou rendant impossible le rechargement d'un
366 formulaire après sa validation et limitant ainsi les erreurs de double saisie.
367 Ticket #8237.
368 * Correction - Au dépôt d'une demande, le même enregistrement des données
369 techniques était lié au dossier d'instruction et au dossier d'autorisation,
370 désormais chaque dossier possède son propre enregistrement concernant les
371 données techniques.
372 Ticket #8247.
373 * Correction - Les caractères spéciaux "<" et ">" dans les compléments
374 d'instruction sont désormais correctement affichés dans les éditions.
375 Ticket #8238.
376 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget des messages, les
377 messages peuvent maintenant être filtrés par division ou par collectivité.
378 Ticket #8243.
379 * Évolution - Le dépôt d'une pièce numérisée par un utilisateur ajoute
380 automatiquement un message de notification dans l'onglet "Message(s)" du DI (
381 sous réserve que l'option "option_notification_piece_numerisee" soit activée).
382 Ticket #8241.
383 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget de retour des
384 consultations, les retours peuvent maintenant être filtrés par division ou
385 par collectivité.
386 Ticket #8245.
387 * Amélioration - Le bouton qui permettait de supprimer les données techniques
388 d'un dossier n'avait pas d'utilité, il n'est maintenant plus disponible.
389 Ticket #8244.
390 * Évolution - Nouvelle action sur l'instruction permettant de notifier par mail
391 les communes. Elle est rendue disponible si l'instruction est finalisée, que
392 l'utilisateur est un instructeur polyvalent (ou un administrateur général)
393 rattaché à la communauté de communes.
394 Ticket #8239.
395 * Amélioration - La recherche de dossiers dans l'écran qui permet d'imprimer
396 les attestations dans le cadre de l'affichage réglementaire ne permettait
397 pas une recherche avec un numéro de dossier qui contenait des espaces (par
398 exemple : PC 013015 12 00001P0 ne renvoyait aucun résultat). La recherche
399 a été modifiée et permet désormais la saisie avec espaces.
400 Ticket #8240.
401 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers par défaut
402 (../trs/1/ -> ../var/filestorage/).
403 Ticket #8248.
404 * Correction - Le bouton "Sauvegarder le pétitionnaire fréquent" était affiché
405 en consultation du formulaire et par conséquent sans effet. Il a été supprimé.
406 Ticket #8242.
407
408
409 3.27.0 (21/04/2016)
410 -------------------
411
412 * Correction de l'encodage des données dans les sous-états qui ne s'affichaient
413 pas si elles contenaient des caractères spéciaux.
414 * Correction - Lors de l'ajout d'une consultation sur un dossier, le champs
415 "Date d'envoi" n'existe plus, la consultation est enregistrée automatiquement
416 à la date du jour.
417 * Évolution - Les tris sur les demandes d'avis passées et sur les demandes
418 d'avis du menu "Exports", sont désormais décroissants sur la date limite.
419 * Évolution - Ajout des actions marquer/démarquer le dossier sur les demandes
420 d'avis en cours afin de signifier que le service consulté l'a pris en charge.
421 * Correction - Les métadonnées des fichiers enregistrés sur le filestorage sont
422 désormais correctes.
423 * Correction - Lorsque l'avis d'une consultation est automatiquement passé à
424 tacite, le champ "lu" est désormais positionné à non lu. Cela permet de
425 l'afficher dans le widget "consultation" du tableau de bord de l'instructeur.
426 * Correction - L'aide à la saisie sur le formulaire des pétitionnaires et des
427 architectes permettant de chercher dans les "fréquents" prend en compte
428 désormais le caractère '*' dans la chaîne recherchée.
429 * Évolution - Ajout d'un bouton "Télécharger toutes les pièces" dans les onglets
430 "Pièce(s)" permettant de récupérer dans une archive ZIP l'ensemble des
431 documents du dossier.
432 * Correction : Les restrictions d'événement, en sus d'avoir leur taille
433 augmentée, peuvent dorénavant utiliser la date de dépôt du DI ainsi que les
434 opérateurs &&, ||, == et !=.
435 * Amélioration - Les champs de fusion concernant les AT sont désormais
436 disponibles sur les éditions des consultations.
437 * Correction - Lors d'un import spécifique, les descriptions de projet pour les
438 CUa, CUb, DP et DPS sont désormais récupérées.
439 * Correction - La taille de l'adresse après découpage lors d'un import
440 spécifique peut désormais atteindre 30 caractères contre 29 avant.
441 * Évolution - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de saisir des phases
442 et de les associer à des événements en vue de l'aiguillage des avis de
443 réception.
444 * Évolution - Affichage de l'avis rendu dans la consultation des demandes
445 d'avis passées.
446 * Évolution - Ajout de la possibilité pour le profil administrateur de modifier
447 les dates de suivi des événements d'instruction finalisés.
448 * Évolution - Ajout dans l'onglet DA d'un dossier d'instruction d'un
449 tableau listant les DA qui ont au moins une parcelle en commun avec
450 le DI courant.
451
452
453 3.26.2 (15/03/2016)
454 -------------------
455
456 * Correction - La variable de remplacement &contraintes() saisie dans les
457 compléments d’instruction est, de nouveau, interprétée dans les éditions.
458
459
460 3.26.1 (14/03/2016)
461 -------------------
462
463 * Correction - Les variables de remplacement sont, de nouveau, fonctionnelles
464 dans les compléments d'instruction.
465
466
467 3.26.0 (11/03/2016)
468 -------------------
469
470 * Évolution - Ajout du portail citoyen, une interface permettant aux pétitionnaires de
471 consulter leurs autorisations.
472 * Correction - Le code commune du service expéditeur a été ajouté dans l'entête des
473 exports SITADEL.
474 * Amélioration - Fonctionnalité 'répertoire de numérisation' : La création du
475 répertoire de numérisation à l'ajout d'une nouvelle demande effectue
476 désormais, si le répertoire existe déjà, une mise à jour de la date de
477 modification du répertoire + Refonte.
478 * Amélioration - Ajout d'une option pour activer la création du répertoire de
479 numérisation lors de l'ajout d'une demande.
480
481
482 3.25.0 (11/02/2016)
483 -------------------
484
485 * Correction - La modification d'une consultation depuis le contexte de son
486 dossier d'instruction, n'efface plus le fichier joint de l'avis rendu.
487 * Correction - Les services à consultés sont désormais filtrés par collectivité
488 dans chaque écran des dossiers d'instruction.
489 * Correction - Il n'y a plus d'erreurs PHP lors de l'ajout et de la modification
490 d'un délégataire depuis son dossier d'instruction.
491 * Amélioration - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
492 nouvelles versions des CERFA.
493 * Correction - La méthode de récupération des contraintes d'un dossier est,
494 désormais, opérationnelle si une seule contrainte est retournée par le SIG.
495 * Évolution - Ajout de l'abrégé du service en plus de son libellé dans les
496 tableaux et formulaires des consultations d'un dossier d'instruction.
497 * Évolution - Ajout de tous les champs de fusion relatifs à l'identité du
498 demandeur (auparavant ils étaient concaténés et ne pouvaient être utilisés
499 unitairement).
500
501
502 3.24.0 (13/01/2016)
503 -------------------
504
505 * Correction - Ajout de l'aide à la saisie concernant le paramètre
506 "affichage_sans_arborescence" de la variable de remplacement "&contraintes".
507
508
509 3.23.0 (07/01/2016)
510 -------------------
511
512 * Évolution - Ajout du paramètre "affichage_sans_arborescence" à la variable de
513 remplacement "&contraintes" dans les lettres type, permettant d'avoir un
514 affichage de contraintes sans groupes, sous-groupes et sans puces.
515 * Correction - Lors de l'ajout d'un pétitionnaire principal, la recherche de pétitionnaire
516 fréquent ne retournait pas les pétitionnaires fréquents créés par la communauté.
517 * Réglementaire - Mise à jour des lettres-types suite à la réorganisation du livre 1er du
518 Code de l'urbanisme.
519 * Réglementaire - Suppression des mentions à un décret obsolète dans les lettres-types.
520
521
522 3.22.0 (22/12/2015)
523 -------------------
524
525 * Évolution - Les SIG externes sont désormais paramétrables pour chaque collectivité.
526 * Correction - Depuis le menu 'Suivi -> Bordereaux' on peut dorénavant sélectionner
527 la collectivité des dossiers que l'on souhaite afficher.
528 * Correction - Les instructeurs d'une commune qui ajoutent des demandes
529 affectées à des instructeurs de la communauté, ont le droit de modifier le
530 dossier d'instruction et de régénérer le récépissé tant que celui-ci n'est pas
531 instruit.
532
533
534 3.21.1 (14/12/2015)
535 -------------------
536
537 * Aucun changement.
538
539
540 3.21.0 (09/12/2015)
541 -------------------
542
543 * Correction - Les instructeurs peuvent, à nouveau, modifier le dossier
544 d'instruction lorsque celui-ci est en cours d'instruction. Les profils du
545 guichet ont la possibilité de modifier le dossier d'instruction et de
546 régénérer son récépissé lorsque celui-ci n'est toujours pas instruit.
547 * Correction - La liste des pétitionnaires fréquents affichait les pétitionnaires
548 fréquents de toutes les autres collectivités, , désormais elle affiche
549 seulement les pétitionnaires fréquents de la collectivité de l’utilisateur et
550 ceux liés à la communauté.
551 * Correction - La nature des travaux d'un ERP a été ajoutée dans la description
552 du projet de la fiche du dossier d'instruction.
553 * Évolution - Lors de la saisie d'une demande, la date de dépôt en désormais
554 affichée dans la continuité verticale du formulaire. Une option
555 (option_date_depot_demande_defaut) a été ajoutée et permet d'afficher ou non
556 la date du jour comme valeur par défaut dans la date de dépôt.
557 * Correction - Le lien vers le dossier d'instruction dans le message de
558 validation lors de l'ajout d'une nouvelle demande, est désormais visible.
559 * Correction - Lorsqu'il n'y avait pas de dossier d'instruction enregistré dans la base,
560 le listing des dossiers d'instruction affichait une erreur de base de données,
561 désormais ce n'est plus le cas.
562 * Correction - Lorsqu'un pétitionnaire est une personne morale et que son
563 représentant est renseigné, dans les documents générés le terme
564 "représenté par" est remplacé par "représenté(e) par".
565
566
567 3.20.1 (19/11/2015)
568 -------------------
569
570 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
571 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
572 est présente sur l'événement retour.
573
574
575 3.20.0 (17/11/2015)
576 -------------------
577
578 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
579 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
580 est présente sur l'événement retour.
581 * Évolution - Ajout des données techniques concernant la catégorie, le type et
582 l'effectif des ERP.
583 * Correction - Renommage de la colonne "nature des travaux" en "description
584 du projet" dans le listing des demandes d'avis. De plus ce champ, qui est
585 également présent dans la fiche détaillée d'un dossier d'instruction et
586 d'autorisation, reprend dorénavant toutes les descriptions du projet.
587 * Correction - Depuis l'ajout multiple de consultations dans un DI, les services sans
588 thématique n'étaient pas triés par ordre alphabétique.
589
590
591 3.19.5 (03/11/2015)
592 -------------------
593
594 * Correction - Les paramètre de la commune (ex : &ville) n'étaient pas fusionnés
595 dans le récépissé de dépôt.
596
597
598 3.19.4 (29/10/2015)
599 -------------------
600
601 * Correction - Le logo de la communauté (collectivité de niveau 2) n'était
602 jamais récupéré dans les éditions si le logo de la commune (collectivité de
603 niveau 1) n'était pas paramétré.
604 * Correction - Lorsqu'un utilisateur de la communauté (collectivité de niveau 2)
605 déposait une demande pour une commune (collectivité niveau 1), le logo n'était
606 pas celui de la commune dans le récépissé de dépôt accessible depuis le
607 message de validation du formulaire de la demande.
608
609
610 3.19.3 (13/10/2015)
611 -------------------
612
613 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune étaient limités aux événements
614 de changement de décision lors d'ajout d'événement d'instruction sur les dossiers
615 qui leurs sont affectés.
616 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune ne peuvent plus ajouter
617 d'événement d'instruction si le dossier est clôturé.
618
619
620 3.19.2 (08/10/2015)
621 -------------------
622
623 * Correction - Le profil guichetsuivi ne pouvait plus ajouter de demande de
624 consultation
625
626
627 3.19.1 (02/10/2015)
628 -------------------
629
630 * Correction - Les instructeurs commune ne pouvaient plus modifier, finaliser et
631 définaliser les événements d'instruction des dossiers de leur division.
632
633
634 3.19.0 (01/10/2015)
635 -------------------
636
637 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s) du DA ne s'affichait que certains types
638 de documents. Tous les documents s'affichent désormais dans cet onglet et il
639 est possible de paramétrer la liste des types de documents qui apparaissent.
640 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s), l'ergonomie de la gestion des pièces
641 (téléchargement, modification, suppression) a été améliorée pour faciliter son
642 utilisation.
643 * Amélioration - Le widget 'Dossiers limites' affiche désormais tout les types
644 de dossier. Une infobulle a également été ajoutée et permet de décrire le
645 fonctionnement du widget.
646 * Amélioration - Ajout du champ de fusion [su_tot_shon_tot_donnees_techniques]
647 permettant d'afficher la somme totale du tableau des surfaces dans les données
648 techniques.
649 * Amélioration - Refonte de l'ergonomie du widget de recherche rapide de
650 dossiers.
651 * Amélioration - Suppression du widget 'profil instructeur' doublon du widget
652 'infos profil'.
653 * Amélioration - Les champs de fusion du pétitionnaire principal permettent
654 désormais d'afficher la civilité lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et
655 d'avoir plus de précision lorsqu'il s'agit d'une personne morale. La même
656 amélioration a été faite pour les lettres RAR.
657 * Correction - Dans le menu 'Paramétrage Dossiers -> Workflows -> Bible',
658 lorsque l'on ajoutait et/ou modifiait une bible on ne pouvait pas la lier à un
659 événement d'instruction : il fallait ajouter une bible depuis l'événement.
660 * Correction - Les libellés des types de dossier d'instruction pour les DP, DPS,
661 AZ et AT sont désormais au féminin : "Initial" est devenu "Initiale".
662 * Correction - Lors des modifications de contraintes et de services la
663 collectivité n'est plus automatiquement remplacée par celle de l'utilisateur.
664 * Correction - Lors de la saisie d'un pétitionnaire depuis le menu 'Guichet
665 Unique -> Nouvelle Demande -> Nouveau Dossier', les pétitionnaire fréquents
666 n'apparaissaientt pas dans les résultats de la recherche.
667 * Correction - La consultation de l'onglet 'Pièce(s)' était impossible dans le
668 contexte d'une demande d'avis par les services consultés.
669 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'instructeur' dans les
670 listings 'Instruction -> Consultations -> Tous les retours' et 'Instruction ->
671 Messages -> Tous les messages' renvoyait dans tous cas le message 'Aucun
672 enregistrement'. Elle est désormais fonctionnelle.
673 * Correction - La colonne 'mot de passe' ne devait pas apparaître dans le
674 listing des utilisateurs. Elle a été supprimée.
675 * Correction - La saisie de caractères spéciaux dans le champ 'code barre' du
676 formulaire de suivi de pièces de mise à jour des dates, du formulaire de suivi
677 du bordereau d'envoi au maire, du formulaire de de mise à jour des dates de
678 demandes d'avis et du formulaire de suivi des retours de consultation
679 produisait une erreur de base de données. Des vérifications ont été ajoutées
680 pour corriger cette erreur.
681 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'date de décision' dans le
682 listing des dossiers d'autorisation produisait une erreur de base de données.
683 La configuration du critère en question mauvaise et a été corrigée.
684 * Correction - Erreur de base de données sur le widget "Dossiers auxquels on
685 peut proposer une autre décision" corrigée.
686 * Correction - Les instructeurs commune peuvent maintenant changer la décision
687 proposée par la communauté de commune.
688 * Correction - Le recalcul des données du dossier d'autorisation ne se faisait
689 pas dans le cas où il y avait plusieurs dossiers d'instruction sans décision
690 sur un dossier d'autorisation.
691
692
693 3.18.1 (07/09/2015)
694 -------------------
695
696 * Correction - L'administrateur général n'avait plus accés à l'export SITADEL.
697 * Amélioration - Ajout de quatre nouveaux profils : administrateur général,
698 guichet et suivi, instructeur polyvalent et instructeur polyvalent commune.
699
700
701 3.18.0 (31/08/2015)
702 -------------------
703
704 * Correction - La recherche se trouvant dans les pétitionnaires fréquents
705 renvoyait une erreur de base de données lorsqu'un critère était sélectionné.
706 C'est corrigé.
707 * Amélioration - Dans les demandes d'avis aux services consultés, dans les menus
708 "Mes Encours", "Tous Les Encours", "Mes Clôturés", "Tous Les Clôturés" et
709 "Recherche", dans la visualisation du dossier d'instruction en cours des
710 dossiers d'autorisation, dans le tableau des "Dossiers En Cours", dans le
711 tableau des "Autres Dossiers", dans le tableau des "Dossiers À Qualifier", dans
712 le widget des dossiers limites à 15 jours et dans les champs de fusion la date
713 limite affichée est la date limite d'incomplétude si ce le dossier est dans
714 l'état "Incomplet notifié".
715 * Amélioration - Gestion de l'export SITADEL avec les nouvelles actions.
716 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
717 de statistique avancée.
718 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
719 * Amélioration - Ajout du module taxe. Une simulation sur la taxe d'aménagement
720 est disponible sur chaque dossier d'instruction ayant le cerfa adéquat.
721 * Amélioration - Le profil de visualisation des DA et DI peut désormais
722 consulter les données techniques et le rapport d'instruction si celui-ci
723 existe.
724 * Amélioration - Le profil du guichet unique peut modifier les demandeurs et la
725 localisation d'une demande si le dossier n'est pas encore en instruction. Il peut
726 également regénérer le récépissé d'une demande depuis le dossier d'instruction.
727 * Correction - Dans la recherche des dossiers si l'utilisateur communauté est
728 connecté les instructeurs d'autres divisions n'étaient pas listés.
729 * Correction - La fiche pétitionnaire fréquent dans le contexte du DI n'était pas
730 accessible, elle l'est maintenant, le pétitionnaire reste non modifiable.
731 * Correction - Ajout de la colonne collectivité dans les tableaux de dossiers
732 pour les utilisateurs multi.
733 * Correction - Ajout du lieu-dit, de la superficie du terrain et nombre de logement
734 dans le registre d'affichage réglementaire.
735 * Amélioration - Ajout du profil Instructeur Service.
736 * Correction - La recherche sur le numéro de dossier dans les demandes de passage
737 en commission ne fonctionnait pas.
738 * Correction - Ajout des champ de fusion demandeur lieu-dit, complement et
739 terrain lieu-dit à la requête de consultation.
740
741 3.17.4 (18/08/2015)
742 -------------------
743
744 * Correction - Lors de l'import des dossiers antérieurs, il était possible d'importer
745 des dossiers avec une nature de décision mais sans date de décision associée. C'est
746 corrigé.
747
748
749 3.17.3 (10/08/2015)
750 -------------------
751
752 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
753 de statistique avancée.
754 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
755
756
757 3.17.2 (06/08/2015)
758 -------------------
759
760 * Correction - Suppression du critère de tri sur la qualification des dossiers.
761
762 3.17.1 (29/07/2015)
763 -------------------
764
765 * Correction - L'export et l'import de la table service sont corrigés, le
766 nouveau champ sur le type du délai est désormais pris en compte.
767 * Correction - L'ajout d'un dossier sur existant n'était pas possible à cause
768 d'une mauvaise récupération de la numérotation du dossier précédent.
769
770
771 3.17.0 (24/07/2015)
772 -------------------
773
774 * Amélioration - L'import des dossiers d'instruction était trop restrictif
775 concernant le format des références cadastrales. Il accepte maintenant les
776 lettres en fin de références mais ne les importe pas.
777 * Correction - Sur les dossiers d'instruction importés depuis l'historique DDTM,
778 la description du projets apparaissait trois fois. C'est corrigé.
779 * Amélioration - Mise à jour des CERFA pour ajouter les champs qui étaient
780 manquants. Notamment, l'ajout des champs nécessaires au calcul
781 des impositions.
782 * Correction - Dans les éditions, la description du projet était affichée
783 plusieurs fois.
784 * Correction - le module de saisie des référnce cadastrales ne fonctionnait pas
785 ce qui rendait leurs utilisation impossible.
786
787 3.16.1 (22/07/2015)
788 -------------------
789
790 * Correction - Dans l'export SITADEL, les codes insee de la commune et du
791 departement sont correctement renseignés dans chaque mouvement.
792 * Correction - La liste des signataires n'était pas bien filtré dans l'onglet
793 instruction si l'instructeur n'était pas dans le contexte de recherche de dossier.
794 * Correction - Le PDF de lettre RAR n'était pas valide sur certains lecteurs PDF.
795 * Correction - Correction du widget dossiers limites.
796 * Amélioration - Ajout de la colonne "enjeu" dans le widget du tableau de bord
797 "Dossiers limites à 15 jours".
798 * Amélioration - Rajout du menu des bibles.
799 * Correction - Correction de l'import specifique ADS2007.
800 * Amélioration - Mise à jour du champ de fusion des description de projet,
801 elle sont maintenant contenue dans un seul champ.
802 * Correction - Meilleur gestion des informations concernant les rejets lors de
803 l'import de données antérieures.
804 * Amélioration - Le délai sur les services peut désormais être défini en jour.
805 * Amélioration - Possiblité d'exporter en csv la recherche de dossiers d'instruction.
806 * Amélioration - Meilleurs gestion des erreurs dans l'import ADS2007, les dossiers
807 sans nature de décision sont maintenant accordés, correction de l'import des surfaces.
808
809
810
811 3.16.0 (19/06/2015)
812 -------------------
813
814 * Correction - Correction des statistiques à la demande. Certains dossiers
815 apparaissaient plusieurs fois s'ils avaient plusieurs pétitionnaires.
816 * Amélioration - Ajout d'une checklist configurable des documents obligatoires
817 lors d'un dépôt de demande
818 * Amélioration - Ajout d'un module d'import de dossiers clôturés au format csv
819 d'ads2007
820 * Correction - Suppression du terme "VDM" dans le mail d'une consultation
821 * Amélioration - Le calcul des surfaces dans les données techniques se fait
822 désormais sur des nombres décimaux limités à deux chiffres après la virgule.
823 * Amélioration - Ajout du bordereau d'envoi au maire
824 * Correction - Lors de l'ajout d'un événement d'instruction, le signataire par
825 défaut est maintenant sélectionné
826 * Correction - Si des logos étaient actifs, le PDF de l'édition contenait autant
827 de pages que de logos. C'est corrigé.
828
829
830 3.15.1 (13/05/2015)
831 -------------------
832
833 * Correction - Ajout de la gestion de la collectivité dans les éditions finalisées des
834 événements d'instruction
835 * Correction - Ajout du workflow manquant pour les DPS
836 * Correction - Le registre des affichages réglementaire est maintenant filtré par commune
837
838
839 3.15.0 (07/05/2015)
840 -------------------
841
842 * Correction - Correction de l'affichage de l'aide dans l'édition des états et
843 lettres types
844 * Amélioration - Ajout de la décision mairie
845 * Amélioration - Ajout de la Déclaration Préalable instruite en mairie (DPs)
846 * Correction - Correction de l'affichage du nom de pétitionnaire dans les éditions
847
848
849 3.15.0-rc6 (07/05/2015)
850 -----------------------
851
852 * Amélioration - Ajout du widget listant les dossiers pour lesquels on peut
853 proposer une autre décision.
854 * Amélioration - Ajout du log de l'utilisateur qui finalise un événement
855 d'instruction.
856
857
858 3.15.0-rc5 (04/05/2015)
859 -----------------------
860
861 * Correction - Correction de la condition d'affichage de différents formulaires
862 de l'application avec ajout de droits pour certains utilisateurs
863 * Amélioration - Ajout du workflow des DP simples.
864 * Amélioration - Affichage du menu de paramétrage des contraintes :
865 "Paramétrage Dossiers" → "Dossiers" → "Contrainte" (disponible en administrateur)
866 * Amélioration - Affichage de l'onglet contrainte dans la visualisation du dossier
867 d'instruction.
868 * Amélioration - Modification de la numérotation des dossiers d'instruction.
869 Il est maintenant possible d'y intégrer la lettre du code de la division de
870 l'instructeur qui y est affecté. Pour cela, il faut activer un paramètre
871 "option_instructeur_division_numero_dossier" et mettre la valeur "true".
872 * Amélioration - Ajout des types de contrainte CC et NRU, en plus de POS et PLU.
873 * Amélioration - Possibilité d'ajouter des variables et des champs de fusion dans
874 les bibles.
875
876
877 3.15.0-rc4 (28/04/2015)
878 -----------------------
879
880 * Correction - Correction de la condition d'affichage du formulaire d'ajout d'instruction.
881 * Correction - Correction des filtres de service lors de l'ajout de consultation sur un di.
882 * Ajout de droit manquant pour la consultation de demande d'avis.
883 * Amélioration - Suppression de l'entrée de menu Bible dans Paramétrage Dossiers.
884 * Amélioration - Suppression des keywords de la bible inutilisables.
885 * Amélioration - Mise en cohérence du fil d'ariane avec la rubrique de menu
886 * Amélioration - Ajout de couleurs de rubriques dans l'affichage
887 * Amélioration - Ajout du watermark sur les éditions preview d'instruction.
888 * Amélioration - Le code département et le code commune est désormais utilisé
889 pour incrémenter le numéro de dossier.
890 * Amélioration - Une option "option_instructeur_division_numero_dossier" a été
891 ajoutée permettant d'ajouter le code de division de l'instructeur au numéro du
892 dossier.
893
894
895 3.15.0-rc3 (20/04/2015)
896 -----------------------
897
898 * Aucun changement.
899
900
901 3.15.0-rc2 (19/04/2015)
902 -----------------------
903
904 * Amélioration - Ajout de la possibilité de pouvoir importer des csv pré-formatés.
905
906
907 3.15.0-rc1 (08/04/2015)
908 -----------------------
909
910 * Amélioration - Ajout des civilités dans les requêtes et les sous-états.
911 * Amélioration - Ajout de deux champs de complément lors de la saisie et de la
912 modification des événements d'instruction.
913 * Bug - Lors de la copie d'un événement, la copie des objets liés ne s'effectuait
914 pas.
915 * Amélioration - Ajout de la gestion des nouvelles actions.
916 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si aucun critère n'était selectionné
917 une erreur de base de données se produisait.
918 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si certains champs n'avaient pas été
919 remplis, une erreur de base de données se produisait.
920 * Bug - Dans les statistiques à la demande, les dates de décision des dossiers
921 détaillés et des dossiers détaillés accordés n'étaient pas au bon format. C'est
922 corrigé.
923 * Bug - Il était impossible de marquer comme non fréquent un architecte ou un
924 pétitionnaire. C'est corrigé.
925 * Amélioration - Lors de la saisie d'un nouveau dossier et lors de la
926 modfication d'un dossier existant, si les références cadastrales saisies
927 n'avait pas le format correct (3 chiffres, 1 lettre, 4 chiffres), un message
928 d'alerte est affiché et le dossier n'est pas enregistré.
929 * Bug - Correction des problèmes d'encodage dans l'export SITADEL.
930 * Amélioration - Gestion des multi-collectivités
931
932 3.14.0-b16 (18/03/2015)
933 -----------------------
934
935 * Bug - Correction de la purge des fichiers importés qui n'était pas finalisée.
936 * Amélioration - Ajout d'un champ de fusion [code_barres_dossier] dans les
937 requêtes afin de pouvoir ajouter un code barres contenant l'identifiant du
938 dossier concerné dans les éditions.
939 * Bug - Mise en cohérence des champs de recherche avancée et des champs affichés
940 dans les tableaux correspondants
941 * Bug - Correction de l'affichage de multiples références cadastrales qui
942 dépassées du champ et empêchées les actions depuis le menu contextuel
943 * Bug - Correction de la civilité du pétitionnaire affichée dans la
944 visualisation du dossier.
945 * Amélioration - Ajout des dossiers du groupe 'CS' au bordereau d'envoi des
946 contrôles de légalité.
947
948
949 3.14.0-b15 (10/03/2015)
950 -----------------------
951
952 * Bug - Correction de l'export SITADEL.
953
954
955 3.14.0-b14 (24/02/2015)
956 -----------------------
957
958 * Bug - Le numéro de l'année n'était pas rajoutée à la création du dossier
959 d'instruction.
960 * Amélioration - Ajout d'informations lors de la génération de l'import
961 SITADEL.
962 * Bug - Correction de la gestion des enregistrements expirés qui étaient
963 anormalement présents (instructeurs et signataires).
964 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout de multiples références
965 cadastrales lors d'un nouveau dossier.
966 * Amélioration - Suppression de colonnes dans le tableau des services pour un
967 meilleur affichage sur les écrans dotés d'une résolution de 1024*728px.
968 * Bug - Erreur de base de données dans les statistiques à la demande sur la
969 requête "dossier_detaillee_accordes". C'est corrigé.
970 * Amélioration - Dans le script de génération des fichiers d'initialisation de
971 la base de données, suppression de tous les "SET" dans les entêtes.
972
973
974 3.14.0-b13 (23/02/2015)
975 -----------------------
976
977 * Bug - Lors de la création du répertoire de numérisation d'un dossier, le
978 numéro de version était incrémenté alors qu'il ne devait pas l'être.
979 C'est corrigé.
980 * Bug - Erreur de base de données lors de l'ajout d'un modificatif sur un
981 dossier mal numéroté. C'est corrigé.
982
983
984 3.14.0-b12 (17/02/2015)
985 -----------------------
986
987 * Bug - Dans le menu Dossier autorisation des services consultés, le critère de
988 sélection des dossiers d'autorisation étaient incorrects. Le menu affiche
989 désormais les dossiers d'autorisation sur lesquels les services ont été
990 consultés au moins une fois.
991
992
993 3.14.0-b11 (10/02/2015)
994 -----------------------
995
996 * Bug - Les résultats obtenus dans les statistiques à la demande n'étaient pas
997 corrects.
998 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les fichiers contenant des "-"
999 dans leurs noms avaient ces derniers qui étaient tronqués. C'est corrigés.
1000 Un script correctif a été ajouté.
1001 * Amélioration - Ajout de la possibilité d'importer des services, bibles et
1002 demandeurs en passant par le menu "Administration → Import".
1003 * Bug - La copie des lettres types, des états et des sous-états est désormais
1004 fonctionnelle.
1005
1006 3.14.0-b10 (05/02/2015)
1007 -----------------------
1008
1009 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, des données techniques inutiles
1010 se créent provoquant une erreur non visible de l'utilisateur. C'est corrigé.
1011 * Ajout d'information dans le logger lors de la création d'une demande.
1012 * Bug - Lors de l'envoi des lettres RAR, l'instruction été modifiée même si une
1013 erreur se produisait. Ce n'est plus le cas.
1014
1015
1016 3.14.0-b9 (04/02/2015)
1017 ----------------------
1018
1019 * Lors de la génération d'une lettre RAR, si le demandeur était un particulier et
1020 que des informations étaient saisis dans les champs concernant les personnes
1021 morales en base de données, ces informations étaient affichaient dans la
1022 première ligne de l'adresse d'envoi. C'est corrigé.
1023
1024
1025 3.14.0-b8 (02/02/2015)
1026 ----------------------
1027
1028 * Lors de l'ajout d'un pétitionnaire, si on effectuait une recherche sur les
1029 pétitionnaires fréquents, la liste complète de tous les pétitionnaires étaient
1030 renvoyées.
1031 * Lors de la saisie d'une nouvelle demande, les types de demande proposées n'étaient
1032 pas filtrées par l'état du dossier d'instruction.
1033
1034
1035 3.14.0-b7 (31/01/2015)
1036 ----------------------
1037 * Bug - Une erreur de base données se produisait lors de la création de
1038 consultation multiple. C'est corrigé.
1039 * Bug - Filtre sur les dossier d'instruction de type P, M et T lors de la
1040 génération du filtre sur les affichages réglementaires.
1041 * Amélioration - Modification des messages loggués dans le fichier d'erreurs lors
1042 de l'import de document numérisés.
1043 * Bug - Lorsqu'on essayait de visualiser un état, une erreur
1044 de base de données se produisaient. C'est corrigé.
1045
1046
1047 3.14.0-b6 (22/01/2015)
1048 ----------------------
1049 * Amélioration - Si aucun SIG n'est paramétré, les champs de géolocalisation dans
1050 la visualisation du dossier d'instruction sont cachés
1051 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1052 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1053 * Mise à jour de la documentation.
1054
1055 3.14.0-b5 - 13/01/2015
1056 ----------------------
1057 * Bug - Les données du tableau des surfaces des données techniques n'étaient
1058 pas affichées dans les bonnes cases du tableau. C'est corrigé.
1059 * Amélioration - Retraitement des valeurs postées.
1060 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1061 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1062 * Mise à jour de la documentation.
1063
1064 3.14.0-b4 - 17/12/2014
1065 ----------------------
1066 * Bug - Les statistiques à la demande utilisaientt des critères trop restreint
1067 pour les requêtes effectuables. Il est maintenant possible de saisir un
1068 interval de date.
1069 * Bug - Lors de la récupération de l'adresse, grâce aux références cadastrale,
1070 au moment de la saisie de la demande, si le nom de la voie faisait plus de
1071 trente caractères une erreur de base de données était déclenchée lors de
1072 l'ajout de la demande.
1073 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, suppression de
1074 l'affichage de la superficie du terrain dans le champ "Localisation du terrain".
1075 * Amélioration - L'instruteur a maintenant la possibilité de "marquer comme lu"
1076 une consultation sur un dossier d'instruction clôturé.
1077 * Amélioration - Le qualificateur ne peut plus modifier les événements
1078 d'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
1079 * Amélioration - Ajout de droits sur les consultations pour les divisionnaires
1080 * Bug - Suppression des droits sur le guichet unique au divisionnaire
1081 * Bug - La copie des lettre-types, logos, état et sous-états ne fontionnaient pas.
1082 C'est corrigé.
1083 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
1084 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
1085 d'instruction "avis du maire".
1086 * Amélioration - Ajout d'une méthode de retraitement des variables
1087 * Amélioration - Ajout d'informations, comme le nom du dossier ou le nom du fichier,
1088 dans les loggues des documents numérisés.
1089 * Amélioration - Correction de la montée en charge de la base de données lors de
1090 l'affichage des dossiers d'instruction du menu "Recherche".
1091 * Amélioration - Si une commune est divisée en arrondissement, ce n'est pas le
1092 code INSEE de la commune qu'il faut mettre en entête mais, le code impôt de
1093 l'arrondissement du dossier d'autorisation.
1094 * Amélioration - Si on essayait de générer un export SITADEL et qu'une erreur
1095 étaient détectée dans les données, seul un fichier d'erreur était généré.
1096 Dorénavant, la gestion des erreurs est moins restrive. Deux fichiers sont
1097 générés en cas d'erreur : le fichier d'export et le fichier d'erreurs.
1098 * Bug - Si on essayait de générer un export SITADEL contenant des mouvements
1099 modificatif, une erreur se produisait. C'est corrigé.
1100 * Amélioration - Suite à l'ajout de la possibilité de récupérer les champs de fusion
1101 par des objets au lieu de requêtes SQL, mise à jour de la table om_requete.
1102 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1103 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1104 * Mise à jour de la documentation.
1105
1106 3.14.0-b3 - 01/12/2014
1107 ----------------------
1108 * Bug - Lors de la saisie d'un nouveau dossier d'instruction, si la référence
1109 cadastrale saisit contenait une section sur deux caractères, la donnée envoyée
1110 au web-service était incorrecte. C'est corrigé.
1111 * Amélioration - Lors de la génération de l'export sitadel, le log ne
1112 contenait que la dernière erreur qui s'était produite.
1113 Il a été corrigé afin que toutes les erreurs soient logguées.
1114 * Amélioration - Correction des select multiple suite à la mise à jour du
1115 framework.
1116 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1117 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1118 * Mise à jour de la documentation.
1119
1120 3.14.0-b2 - 21/11/2014
1121 ----------------------
1122 * Bug - Correction du script de mise à jour des dossiers d'autorisation.
1123 * Bug - Dans les bordereaux du suivi des pièces, les PDFs contenaient des
1124 doublons.
1125 * Bug - Les données techniques affichaient dans la visualisation du dossier
1126 d'autorisation, partie "En cours d'instruction" étaient incorrectes. Elle
1127 n'affichaient pas celles du dossier d'instruction en cours d'instruction.
1128 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1129 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1130 * Mise à jour de la documentation.
1131
1132 3.14.0-b1 - 07/10/2014
1133 ----------------------
1134 * Amélioration - Le qualificateur peut maintenant modifier les données des
1135 demandeurs et la localisation du terrain des dossiers d'instruction.
1136 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1137 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1138 * Mise à jour de la documentation.
1139
1140 3.14.0-a16 - 07/10/2014
1141 -----------------------
1142 * Amélioration - Ajout de nouveau droits au profil "Qualificateur". Il peut
1143 maintenant modifier les données des demandeurs et la localisation du terrain
1144 des dossiers d'instruction. Il a aussi la possibilité d'ajouter de nouvelles
1145 demandes et d'éditer les affichages réglementaires.
1146 * Bug - Lors d'une demande de consultations mutiples, le PDF généré n'utilisait
1147 pas les éditions correctes. Il utilisait une édition par défaut au lieu de
1148 celles configurées dans le paramétrage du service.
1149 * Bug - Lors de l'enregistrement en base de données des informations du rapport
1150 d'instruction, un espace était ajouté en début de chaque ligne. C'est corrigé.
1151 * Amélioration - Mise en forme du PDF du rapport d'instruction avec alignement à
1152 droite des différentes consultations de service et suppression d'un titre
1153 inutile "Consultations des services :".
1154 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis
1155 en cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "date limite" a été
1156 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
1157 * Amélioration - Changement du libellé des dates dans le menu "Mise à jour des
1158 dates" du menu "Suivi".
1159 * Amélioration - L'administrateur a maintenant le droit de modifier les dates
1160 concernant le contrôle de légalité dans les événements d'instruction, même si
1161 ce ne sont pas des arrêtés.
1162 * Bug - Correction du lien vers l'application contenu dans les mails reçus par
1163 les services consultés.
1164 * Mise en compatibilité des tests fonctionnels.
1165 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1166 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1167 * Mise à jour de la documentation.
1168
1169 3.14.0-a15 - 15/09/2014
1170 -----------------------
1171 * Amélioration - Mise à jour du fichier WSDL du SIG.
1172 * Amélioration - Lorsqu'un avis était rendu de manière tacite pour une
1173 consultation, la date de retour était vide. Dorénavant la date de retour sera
1174 la même que la date limite.
1175 * Amélioration - Modification de la mise en forme des contraintes dans les
1176 éditions. Les noms des groupes et des sous-groupes sont tous en majuscules et
1177 les puces des listes ont été modifiées.
1178 * Bug - Correction de traductions dans les données techniques.
1179 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
1180 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
1181 d'instruction "avis du maire".
1182 * Amélioration - Dans le mail envoyé au service consulté, deux liens paramétrables
1183 en partie étaient ajoutés. Les liens sont maintenant complétement configurables.
1184 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
1185 d'incomplétude alors que la date limite du notification était dépassée,
1186 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
1187 * Bug - Le script de mise à jour des dossiers d'autorisation récupérait les données
1188 techniques du mauvais dossier d'instruction. C'est corrigé.
1189 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie avec suppression
1190 des surcharges om_*.
1191 * Bug - Lorsqu'on lançait le script d'envoi de message aux web-services, des
1192 messages d'erreur s'affichaient. C'est corrigé.
1193 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1194 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1195 * Mise à jour de la documentation.
1196
1197 3.14.0-a14 - 11/08/2014
1198 -----------------------
1199 * Bug - Utilisation des options des paramètres (option_*) conformément à la
1200 convention d'assignation de valeur de la documentation.
1201 * Bug - Dans les éditions contenant des contraintes du SIG, deux problèmes étaient
1202 rencontrés.
1203 Les noms des groupes et des sous-groupes n'étaient pas normalisés de la même
1204 manière dans l'onglet "contrainte" de la visualisation du dossier d'instruction
1205 et lorsqu'on souhaitait l'afficher dans une édition.
1206 Les contraintes spécifiques ne s'affichaient pas correctement dans les éditions.
1207 * Amélioration - Ajout du numéro de dossier d'instruction dans les logs d'erreur
1208 lorsqu'une erreur se produit lors de l'utilisation du SIG sur ce dossier.
1209 * Amélioration - Dans le menu "Suivi -> Suivi Des Pièces -> Mise À Jour Des Dates",
1210 si l'événement d'instruction à mettre à jour n'était pas de type "arrêté",
1211 les champs de date d'envoi et de retour de la lettre AR n'étaient pas affichés.
1212 Ils sont maintenant tous affichés sans distinction du type de l'événement lié
1213 à l'événement d'instruction.
1214 * Bug - Correction d'une erreur dans la configuration des overlay. Lorsqu'on
1215 passait une taille en paramètre, elle n'était pas prise en compte.
1216 * Amélioration - Élargissement de la fenêtre du rapport d'instruction dans la
1217 visualisation du dossier d'instruction.
1218 * Amélioration - Modification de la mise en page du menu "Suivi". Le menu
1219 "Retours de consultation" a été déplacé en dessous du menu
1220 "Mise à jour des dates" de la rubrique "Demandes d'avis".
1221 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis en
1222 cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "consultation" a été
1223 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
1224 * Amélioration - Ajout des dossiers d'instruction dont l'état est 'Accepté tacite'
1225 dans la liste des dossiers d'intruction en cours, du menu guichet unique.
1226 * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
1227 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
1228 d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
1229 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
1230 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
1231 d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
1232 "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
1233 constamment affichés.
1234 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
1235 * Bug - Dans le tableau des dossiers d'instruction de l'onglet "DA" de la
1236 visulation du dossier d'instruction, il était affiché l'identifiant de l'état
1237 et non son libellé.
1238 * Bug - Ajout du critère raison sociale lors de la recherche d'un dossier
1239 d'instruction à partir des coordonnées de son pétitionnaire.
1240 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1241 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1242 * Mise à jour de la documentation.
1243
1244 3.14.0-a13 - 10/07/2014
1245 -----------------------
1246 * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
1247 pdf du dossier et sous-états de commission.
1248 * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
1249 dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
1250 * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
1251 commission d'un dossier d'instruction
1252 * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
1253 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
1254 principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
1255 * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
1256 * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
1257 Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
1258 d'instruction.
1259 Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
1260 d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
1261 qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
1262 * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
1263 tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
1264 d'instruction qui lui était affectée.
1265 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
1266 * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
1267 la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
1268 événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
1269 * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
1270 d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
1271 * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
1272 sous-groupe lié à une contrainte
1273 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
1274 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1275 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1276 * Mise à jour de la documentation.
1277
1278 3.14.0-a12 - 18/06/2014
1279 -----------------------
1280 * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
1281 d'autorisation
1282 * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
1283 d'événement d'instruction
1284 * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
1285 est affiché
1286 * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
1287 d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
1288 * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
1289 l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
1290 * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
1291 des classes génériques
1292 * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
1293 La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
1294 * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
1295 de consultations multiples.
1296 * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
1297 s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
1298 * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
1299 * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
1300 dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
1301 pour ces dossiers est affichée.
1302 * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
1303 * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
1304 documents numérisés
1305 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1306 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1307 * Mise à jour de la documentation.
1308
1309 3.14.0-a11 - 04/06/2014
1310 -----------------------
1311 * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
1312 notifié' d'un dossier d'instruction
1313 * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
1314 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
1315 ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
1316 concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
1317 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
1318 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
1319 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
1320 le menu "Récépissé".
1321 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
1322 correction de la date limite affichée.
1323 * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
1324 visualisation du dossier d'instruction
1325 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
1326 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
1327 la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
1328 peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
1329 déjà géolocalisés.
1330 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
1331 de lettres RAR.
1332 Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
1333 d'adresse.
1334 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
1335 consultations.
1336 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
1337 dernier caractère était masqué.
1338 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
1339 d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
1340 Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
1341 * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
1342 identifiant.
1343 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
1344 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
1345 n'a pas de lettre-type associée.
1346 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
1347 dossier incomplet.
1348 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1349 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1350 * Mise à jour de la documentation.
1351
1352 3.14.0-a10 - 21/05/2014
1353 -----------------------
1354 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
1355 modification d'un dossier d'instruction.
1356 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
1357 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
1358 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
1359 du dossier d'autorisation.
1360 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
1361 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
1362 demande d'avis.
1363 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1364 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1365 * Mise à jour de la documentation.
1366
1367 3.14.0-a9 - 14/05/2014
1368 ----------------------
1369 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
1370 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
1371 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
1372 numéro d'événement d'instruction.
1373 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
1374 arretés.
1375 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
1376 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
1377 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
1378 maintenant uniques.
1379 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
1380 d'un document.
1381 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
1382 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
1383 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
1384 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
1385 'arrete'.
1386 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
1387 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
1388 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
1389 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
1390 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
1391 d'instruction.
1392 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
1393 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
1394 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
1395 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
1396 corrigé.
1397 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
1398 "instruction".
1399 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1400 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1401 * Mise à jour de la documentation.
1402
1403 3.14.0-a8 - 29/04/2014
1404 ----------------------
1405 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
1406 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
1407 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
1408 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
1409 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
1410 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
1411 demandes d'avis passées.
1412 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
1413 qu'administrateurs.
1414 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
1415 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
1416 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
1417 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
1418 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
1419 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
1420 tableau sur tous les sous-état.
1421 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
1422 zoomer.
1423 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
1424 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
1425 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
1426 l'ordre des onglets.
1427 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
1428 dossier.
1429 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
1430 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
1431 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
1432 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
1433 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
1434 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
1435 droite du tableau des demandes passées.
1436 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
1437 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
1438 consultés.
1439 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
1440 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
1441 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
1442 l'éditeur amélioré.
1443 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
1444 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
1445 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
1446 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
1447 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
1448 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
1449 consultation.
1450 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
1451 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
1452 données se produisait. C'est corrigé.
1453 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
1454 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
1455 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
1456 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
1457 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
1458 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
1459 sur un événement non finalisé.
1460 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1461 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1462 * Mise à jour de la documentation.
1463
1464 3.14.0-a7 - 23/04/2014
1465 ----------------------
1466 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
1467 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
1468 ajusté avec le volet rose du recommandé.
1469 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
1470 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
1471 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
1472 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
1473 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
1474 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
1475 d'autorisation : cela est corrigé.
1476 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
1477 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
1478 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
1479 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
1480 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
1481 (PRO, ANNULL, etc.).
1482 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
1483 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
1484 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
1485 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
1486 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
1487 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
1488 "Statistiques à la demande".
1489 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
1490 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
1491 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
1492 remplacement par 2 au lieu de 1.
1493 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
1494 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
1495 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
1496 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
1497 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
1498 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1499 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1500 * Mise à jour de la documentation.
1501
1502 3.14.0-a6 - 15/04/2014
1503 ----------------------
1504 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
1505 demande d'annulation de l'autorisation
1506 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
1507 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
1508 date d'envoi.
1509 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
1510 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
1511 C'est corrigé.
1512 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
1513 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
1514 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
1515 l'autorité compétente "État".
1516 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
1517 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
1518 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
1519 paramétrage de l'état ou lettre-type.
1520 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1521 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1522 * Mise à jour de la documentation.
1523
1524 3.14.0-a5 - 03/04/2014
1525 --------------------------
1526 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
1527 l'événement retour n'est pas valide.
1528 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
1529 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
1530 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
1531 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
1532 dans les lettres RAR.
1533 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
1534 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
1535 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
1536 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
1537 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
1538 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
1539 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
1540 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
1541 retirées.
1542 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
1543 pour plus de lisibilité.
1544 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
1545 majoration sans RAR'.
1546 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
1547 dossiers à planifier.
1548 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
1549 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
1550 compléments si aucun texte n'est ajouté.
1551 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
1552 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
1553 d'instruction.
1554 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
1555 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
1556 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
1557 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
1558 comportant plus de cinq caractères.
1559 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1560 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1561 * Mise à jour de la documentation.
1562
1563 3.14.0-a4 - 26/03/2014
1564 ----------------------
1565 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
1566 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
1567 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
1568 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
1569 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
1570 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
1571 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
1572 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
1573 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
1574 numéros multiples.
1575 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
1576 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
1577 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
1578 instructeurs.
1579 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
1580 en pied de page. C'est corrigé.
1581 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
1582 faut toutefois le re-paramétrer.
1583 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
1584 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
1585 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
1586 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
1587 l'ajout d'un événement d'instruction.
1588 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
1589 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
1590 défaut et élargissement des champs texte complété.
1591 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
1592 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
1593 "autre correspondant".
1594 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
1595 tous les états et lettres-type.
1596 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
1597 - [delai_service] pour les consultations,
1598 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
1599 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
1600 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
1601 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
1602 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
1603 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1604 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
1605 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
1606 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
1607 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
1608 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
1609 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
1610 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
1611 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
1612 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
1613 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
1614 dans le tableau du sous-état instruction.
1615 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
1616 modification d'une instruction.
1617 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
1618 d'autorisation.
1619 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1620 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1621 * Mise à jour de la documentation.
1622
1623 3.14.0-a3 - 17/03/2014
1624 ----------------------
1625 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
1626 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
1627 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
1628 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
1629 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
1630 de page.
1631 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
1632 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
1633 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
1634 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
1635 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
1636 d'instruction.
1637 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
1638 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
1639 "Terrain".
1640 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
1641 dans la table demandeur.
1642 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
1643 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
1644 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
1645 formulaire d'ajout d'instructions.
1646 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
1647 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
1648 'date de retour RAR' est non modifiable.
1649 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
1650 d'instructon est non modifiable.
1651 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
1652 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
1653 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
1654 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
1655 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
1656 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
1657 pour État'.
1658 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1659 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1660 * Mise à jour de la documentation.
1661
1662 3.14.0-a2 - 10/03/2014
1663 ----------------------
1664 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
1665 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
1666 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
1667 l'affichage des codes barres.
1668 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
1669 le document était tout de même finalisé.
1670 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
1671 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
1672 avoir plus de trois opérandes.
1673 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
1674 * Bug - Correction de fautes de frappe.
1675 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
1676 dossiers d'instruction du groupe ADS.
1677 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
1678 les éditions
1679 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
1680 archives.
1681 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
1682 correctement.
1683 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
1684 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
1685 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
1686 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
1687 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
1688 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
1689 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1690 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1691 * Mise à jour de la documentation.
1692
1693 3.14.0-a1 - 21/02/2014
1694 ----------------------
1695 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
1696 décision ne s'affichait pas tous le temps.
1697 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
1698 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
1699 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
1700 instructions et ajouter des consultations.
1701 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
1702 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
1703 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
1704 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
1705 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
1706 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
1707 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
1708 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
1709 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
1710 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
1711 d'autorisation et d'instruction.
1712 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
1713 pouvaient ne pas apparaître.
1714 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
1715 listes de dossiers d'instruction.
1716 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1717 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1718 * Mise à jour de la documentation.
1719
1720 3.13.0-a4 - 28/01/2014
1721 ----------------------
1722 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
1723
1724 3.13.0-a3 - 23/01/2014
1725 ----------------------
1726 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
1727 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
1728 le dossier d'instruction.
1729 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
1730 requête "instruction".
1731 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
1732 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
1733 fil d'Ariane.
1734 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
1735 sera affichée à l'utilisateur.
1736 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
1737 dossier d'instruction.
1738 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
1739 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
1740 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
1741 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
1742 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
1743 des destinations des données techniques.
1744 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1745 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1746
1747 3.13.0-a2 - 13/01/2014
1748 ----------------------
1749 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
1750 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
1751 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
1752 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
1753 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
1754 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
1755 sont nécessaires.
1756
1757 3.13.0-a1 - 31/12/2013
1758 ----------------------
1759 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
1760 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
1761 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
1762 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
1763 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
1764 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
1765 la génération des édition)
1766 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
1767 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
1768 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
1769 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
1770 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
1771 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
1772 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
1773 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
1774 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
1775 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
1776 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
1777 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
1778 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
1779 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
1780 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
1781 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
1782 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
1783 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
1784 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
1785 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
1786 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
1787 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
1788 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
1789 éditions du dossier d'instruction.
1790 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
1791 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
1792 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
1793 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
1794 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
1795 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
1796 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
1797 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
1798 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
1799 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
1800 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
1801 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
1802 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
1803 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
1804 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
1805 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
1806 nouveau dossier d'instruction.
1807 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
1808 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
1809 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
1810 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
1811 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
1812 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
1813 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
1814 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
1815 modifier.
1816 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
1817 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
1818 l'instructeur.
1819 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
1820 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
1821 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
1822 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1823 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
1824 * Mise à jour de la documentation.
1825
1826 3.12.0-a1 - 05/12/2013
1827 ----------------------
1828
1829 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
1830 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
1831 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
1832 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
1833 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
1834 d'instruction "principal".
1835 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
1836 être envoyé au référenciel.
1837 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
1838 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
1839 DI n'est accepté.
1840 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
1841 l'ajout d'une nouvelle demande.
1842 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
1843 récupérée depuis le dossier initial (P0).
1844 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
1845 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
1846 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
1847 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
1848 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
1849 * Mise à jour de la documentation.
1850
1851 3.11.0-a1 - 13/11/2013
1852 ----------------------
1853 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
1854 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
1855 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
1856 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
1857 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
1858 ayant servi à rédiger le courrier.
1859 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
1860 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
1861 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
1862 réception de l'AR (événement lié).
1863 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
1864 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
1865 dossier AT vers le référentiel ERP.
1866 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
1867 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
1868 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
1869 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
1870 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
1871 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
1872 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
1873 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
1874 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
1875 'instruction' servant aux éditions.
1876 * Doc - Mise à jour de la documentation.
1877
1878 3.10.0-a1 - 22/10/2013
1879 ----------------------
1880
1881 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
1882 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
1883 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
1884 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
1885 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
1886 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
1887 infobulle.
1888 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
1889 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
1890 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
1891 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
1892 ou accepté.
1893 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
1894 compétente est définie par événement d'instruction.
1895 * Doc - Mise à jour de la documentation
1896
1897 3.9.0-a3 - 11/10/2013
1898 ---------------------
1899
1900 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
1901 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
1902 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
1903 de l'année de la date de la demande.
1904 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
1905 et avis_consultation pour la reprise de données.
1906 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
1907 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
1908 par rapport au libelle.
1909 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
1910 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
1911 categorie_demandeur.
1912 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
1913 événement d'instruction.
1914 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
1915 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
1916 fonctionnait pas, problème corrigé.
1917 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
1918 onglet.
1919 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
1920 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
1921 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
1922 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
1923 trouvées faussées.
1924 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
1925 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
1926 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
1927 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
1928 et le DI associé.
1929 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
1930 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
1931 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
1932 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
1933 visualisation du dossier d'instruction.
1934 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
1935 utilisateurs avec un LDAP.
1936 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
1937 lors de la création de la demande.
1938 * Doc - Mise à jour de la documentation
1939
1940 3.9.0-a2 - 20/09/2013
1941 ---------------------
1942
1943 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
1944 dossiers à qualifier.
1945 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
1946 dernier dossier d'instruction
1947 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
1948 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
1949 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
1950 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
1951 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
1952 événement d'instruction.
1953 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
1954 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
1955 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
1956 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
1957 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
1958 tableau et le formulaire.
1959 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
1960 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
1961 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
1962 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
1963 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
1964 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
1965 quartier et celui des parcelles.
1966 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
1967 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
1968 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
1969 parcelle.
1970 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1971 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1972 * Mise à jour de la documentation.
1973
1974 3.9.0-a1 - 04/09/2013
1975 ---------------------
1976
1977 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
1978 du répertoire pour la numérisation.
1979 * Evol - Support du SIG Elyx.
1980 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
1981 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
1982 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
1983 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
1984 demande à partir de la référence cadastrale.
1985 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
1986 rapport d'instruction.
1987 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
1988 consultation de la liste des dossiers limites.
1989
1990
1991 3.8.0-a2 - 12/08/2013
1992 ---------------------
1993
1994 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
1995 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
1996 sur ce même dossier.
1997 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
1998 dans une base de données déjà populées.
1999
2000
2001 3.8.0-a1 - 09/08/2013
2002 ---------------------
2003
2004 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
2005 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
2006 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
2007 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
2008 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
2009 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
2010 états.
2011 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
2012 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
2013 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
2014 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
2015 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
2016 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
2017 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
2018 techniques.
2019 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
2020 service consulté, guichet unique.
2021 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
2022 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
2023 DA.
2024 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
2025 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
2026 juillet 2013.
2027 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
2028 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
2029 la visualisation du dossier d'instruction.
2030 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
2031 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
2032 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
2033 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
2034 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
2035 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
2036 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
2037 Qualification -> Architecte Fréquent.
2038 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
2039 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
2040 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
2041 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
2042 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
2043 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
2044 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
2045 techniques et des lots en cours de validité.
2046 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
2047 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
2048 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
2049 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
2050 d'une instruction.
2051 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
2052 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
2053 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
2054 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
2055 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
2056 plus dans le widget.
2057 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
2058 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
2059 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
2060 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
2061 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
2062 retournée.
2063 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
2064 les pièces numérisées.
2065 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
2066 paramétrage de celui-ci.
2067 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
2068 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
2069 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
2070 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
2071 lien_dossier_lot.
2072 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2073 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
2074 * Mise à jour de la documentation.
2075
2076
2077 3.7.0-a1 - 11/07/2013
2078 ---------------------
2079
2080 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
2081 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
2082 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
2083 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
2084 droite.
2085 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
2086 pour les instructions de type "arrêté".
2087 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
2088 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
2089 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
2090 affichés.
2091 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
2092 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
2093 tacite" à la place de "accord tacite".
2094 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
2095 été renommé "terrain_adresse_voie".
2096 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
2097 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
2098 par page.
2099 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
2100 nécessaire.
2101 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2102 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
2103 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
2104 * Mise à jour de la documentation.
2105
2106
2107 3.6.0-a1 - 28/06/2013
2108 ---------------------
2109
2110 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
2111 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
2112 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
2113 pas.
2114 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
2115 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
2116 opérationnelle.
2117 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
2118 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
2119 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
2120 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
2121 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
2122 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
2123 impossible.
2124 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
2125 le dossier est clôturé.
2126 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
2127 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
2128 spécifiques aux documents arrêtés.
2129 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
2130 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
2131 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
2132 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
2133 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
2134 cela fonctionne.
2135 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
2136 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
2137 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
2138 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
2139 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
2140 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
2141 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
2142 formulaire des demandeurs.
2143 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
2144 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
2145 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
2146 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
2147 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
2148 modifiables.
2149 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
2150 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
2151 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
2152 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
2153 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2154 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
2155 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
2156 * Doc - Mise à jour de la documentation.
2157
2158
2159 3.5.0-a1 - 30/05/2013
2160 ---------------------
2161
2162 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
2163 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
2164 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
2165 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
2166 automatiquement finalisé ;
2167 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
2168 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
2169 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
2170 actions ;
2171 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
2172 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
2173 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
2174 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
2175 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
2176 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
2177 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
2178 est automatiquement finalisé ;
2179 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
2180 automatiquement finalisé.
2181 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
2182 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
2183 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
2184 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
2185 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
2186 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
2187 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
2188 sa division.
2189 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
2190 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
2191 formulaire de la demande.
2192 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
2193 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
2194 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
2195 d'affichage.
2196 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
2197 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
2198 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
2199
2200
2201 3.4.0-a1 - 06/05/2013
2202 ---------------------
2203
2204 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
2205 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
2206 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
2207 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
2208 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
2209 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
2210 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
2211 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
2212 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
2213 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
2214 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
2215 en prévision du développement pour les statistiques.
2216 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
2217 et le daact.
2218 * Optimisation du code.
2219 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
2220 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
2221 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
2222 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
2223 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
2224 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
2225 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
2226 code.
2227 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
2228 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
2229 sans avoir séléctionné d'événement.
2230
2231
2232 3.3.0-a7 - 22/04/2013
2233 ---------------------
2234
2235 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
2236 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
2237 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
2238 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
2239 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
2240 la règle de numérotation des DI.
2241 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
2242 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
2243 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
2244 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
2245 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
2246 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
2247 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
2248 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
2249 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
2250 dossier d'autorisation.
2251 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
2252 techniques.
2253 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
2254 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
2255 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
2256 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
2257 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
2258 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
2259 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
2260 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
2261 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
2262 de bases de données.
2263 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2264 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
2265 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
2266 Génération de bordereaux.
2267 * Mise à jour de la documentation.
2268 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
2269 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
2270 est disponible à l'administrateur.
2271 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
2272 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
2273 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
2274 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
2275 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
2276 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
2277 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
2278 d'autorisation.
2279
2280
2281 3.3.0-a6
2282
2283 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
2284
2285 3.3.0-a5
2286
2287 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
2288 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
2289
2290 3.3.0-a4
2291
2292 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
2293 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
2294
2295 3.3.0-a3
2296
2297 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
2298
2299 3.3.0-a2
2300
2301
2302
2303 3.1.0-b1
2304
2305 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
2306
2307 3.0.0rc2
2308
2309 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
2310 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
2311
2312
2313 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
2314
2315 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
2316 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
2317 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
2318
2319 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
2320
2321 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
2322
2323 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
2324 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
2325
2326 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
2327 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
2328 [Florent MICHON][atReal]
2329
2330 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
2331
2332 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
2333
2334 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
2335 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
2336 * ajout du milti polygon et multi ligne
2337
2338 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
2339 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
2340 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
2341
2342 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
2343
2344 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
2345
2346 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
2347
2348 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
2349
2350 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
2351
2352 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
2353
2354 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
2355 data/pgsql/parametrage_edition.sql
2356
2357
2358
2359
2360 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
2361 ----------------------
2362 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
2363
2364
2365 *** mise en place operationnelle a arles
2366 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
2367 - correction des états arles
2368 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
2369 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
2370 - ajout du champ description dans dossier
2371 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
2372 - correction des liens sur les cartes
2373 - enlever regle du menu
2374 - recherche bible.inc
2375 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
2376 - taille champ om_droit dans om_droit_class
2377 - mise en oeuvre de la securite
2378
2379
2380 *** correction post operationnelle
2381 * mise en place d un schema postgresql
2382 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
2383 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
2384 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
2385 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
2386 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
2387 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
2388 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
2389 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
2390 * correction du parametrage.sql :
2391 rajout de sequence cree pour :
2392 categorie_demandeur
2393 destination,
2394 modification sequence de bible
2395
2396
2397 correction openMairie tab_sig.php
2398 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
2399 if($fond_bing=="Oui" )
2400 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&amp;mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
2401
2402
2403
2404
2405 3.0.0-b2 - 19/10/2011
2406 ---------------------
2407
2408 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
2409 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
2410
2411 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
2412 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
2413
2414 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
2415 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
2416
2417 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
2418 [atReal][Florent MICHON]
2419
2420
2421 3.0.0-b1 - 18/10/2011
2422 ---------------------
2423
2424 *
2425
2426 correction saut de page lettretypeinstruction
2427 correction sitadel
2428 correction dossier (stats + shon + lotissement)
2429 correction reqmo
2430 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
2431
2432
2433 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
2434 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
2435 * instruction : laisser un complement ouvert ***
2436 * instruction : enlever le debug ***
2437 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
2438 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
2439
2440 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
2441 - ensemble des composants
2442 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
2443
2444
2445
2446 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
2447 Correctif bug CU (fr)
2448 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
2449 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
2450
2451 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
2452 lang/francais.inc :
2453
2454 (bug)
2455 * en creation/modification
2456 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
2457 * en suppression
2458 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
2459 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
2460 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
2461 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
2462 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
2463
2464 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
2465
2466 (bug)
2467 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
2468 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
2469 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2470 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
2471 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2472 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
2473 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
2474 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
2475 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
2476
2477 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
2478 -> etat corriges
2479 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
2480 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
2481 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
2482 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
2483
2484 ===================================================================================
2485
2486 Modifs demandées 30/07/2010
2487
2488 - modif dyn/script.js et script_francais.js
2489
2490 - avis sur les dossiers
2491 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
2492 pgsql/ ...
2493 - avis dans les états
2494 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
2495 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
2496
2497
2498
2499 =======================================
2500 Transfert base PGSQL 27/07/2010
2501 =======================================
2502 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
2503
2504
2505 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
2506 delai.inc
2507 consultation_horslimite.inc
2508 PC_horslimite.inc
2509 PD_horslimite.inc
2510 dossier_horslimite.inc
2511 RU.inc
2512 dossier_observatoire.reqmo
2513 RU.class.php
2514
2515
2516 *** courrier.class ne sert a rien
2517 quartier.class form.inc et inc
2518
2519 *** zone à voir
2520 parcelle.sig
2521
2522
2523
2524 *** concat et date
2525 sql/pgsql/
2526 sql/pgsql/francais
2527
2528 ***taille/max obj
2529 action.class.php
2530 architecte.class
2531 bible.class
2532 blocnote.class
2533 civilite.class
2534 collectivite.class
2535 consultation.class
2536 destination.class
2537 destination_shon.class
2538 dossier.class DP PA CU PC PD
2539 droit.class
2540 etat
2541 evenement.class
2542 instruction.class
2543 instruction_CU.class a tester
2544 nature.class
2545 parcelle.class
2546 pos.class
2547 proprietaire.class
2548 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
2549 rivoli.class
2550 service.class
2551
2552 *** requete sql/pgsql et francais OK
2553
2554 *** sig : / cadastre
2555 geom parcelle
2556 geom batiment
2557 geom dossier
2558 geom section
2559 SIG :
2560 * tab_sig
2561 pb des '' pour parcelle, dossier
2562 pb saisie multipolygon
2563 * form_sig
2564 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
2565 parcelle.inc
2566 dossier.inc
2567
2568 Bugs a traiter
2569 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
2570 * combo.php architecte dans dossier
2571 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
2572 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
2573 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
2574 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
2575 * rajouter les relations pgsql/init.sql
2576 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
2577
2578
2579 ========================================================================================
2580
2581 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
2582
2583
2584 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
2585 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
2586 2.01(en cours)
2587
2588 a faire ->version 5.4
2589
2590 [18/03/2010] - CCRVV
2591 (bug) initialisation $path_pear
2592 - trt/numdossier.php
2593 - trt/export_sig.php
2594 - trt/export_pc.php
2595 - trt/export_dp.php
2596 - scr/orm_fenetre.php
2597 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
2598
2599
2600 =======================
2601 modification de la base
2602 =======================
2603 table avis
2604 ver2.01.sql
2605 init.sql
2606
2607 (+) demande cadastre [10/02/2010]
2608 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
2609 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
2610 - lang/francais.inc
2611 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
2612
2613 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
2614 trt/export_sitadel.php
2615 trt/sitadel.inc
2616 dyn/menu.inc
2617 lang/francais.inc
2618 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
2619 sql/mysql/avis.form.inc
2620
2621
2622 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
2623 dossier_observatoire.reqmo.inc
2624
2625 (bug) js firefox (15/12/2009)
2626 scr/edition_d.php
2627 scr/edition_p.php
2628
2629 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
2630 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
2631 dyn/var.inc liensig2
2632
2633
2634 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
2635
2636 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
2637 dossier_plusiursparcelles.reqmo
2638 dossier_sig_sanspos.reqmo
2639
2640 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
2641 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
2642 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
2643 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
2644 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
2645 (bug) js firefox (15/12/2009)
2646 scr/edition_d.php
2647 scr/edition_p.php
2648 dyn/style.css ->table.dossier
2649
2650
2651 version 2.00 =========================================================================================================
2652 publie le 07 juillet 2009
2653
2654 ********************************************
2655 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
2656 ********************************************
2657 ajout de zones POS et SIG dans dossier
2658 ajout zone solde dans travaux
2659 /data/ver_2.00.sql
2660 /data/init.sql
2661 ********************************************
2662
2663
2664 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
2665
2666 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
2667 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
2668 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
2669 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
2670 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
2671
2672 scripts concernés
2673 - dossier.class.php, dossier.form.inc
2674 - repertoire sig
2675 -------------
2676 dyn/var.inc :
2677 -------------
2678 variable strategySyg ='' pas de lien sig
2679 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
2680
2681 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2682 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
2683 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
2684
2685 (+) 10/01/2009 export_sig.php
2686
2687 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
2688 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
2689 dossier.class.php + dossier.form.inc
2690 init.sql + ver2.00
2691
2692 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
2693 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
2694
2695 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
2696
2697 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
2698 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
2699 (bug) regle.form
2700 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
2701 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
2702 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
2703 (bug) spg/combo et combo2.php
2704 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
2705
2706
2707
2708
2709
2710
2711 version 1.09 a venir ===================================================================
2712
2713 (*) Mise a jour base de donnees :
2714 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
2715 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
2716
2717 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
2718 dyn/menu.inc
2719 trt/export_pc.php
2720 trt/export_dp.php
2721
2722 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
2723 (bug signale par [email protected])
2724 spg/login.php
2725
2726 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
2727 index.php
2728 scr/form.php
2729 scr/tab.php
2730 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
2731
2732 (+) img/warning_utils.gif
2733
2734 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
2735 /obj/utilisateur.class.php
2736 /sql/utilisateur.inc
2737 /sql/utilisateur.form.inc
2738 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
2739
2740
2741 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
2742 nom obligatoire ?
2743
2744 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
2745 /pdf/pdflettretype_instruction.php
2746 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
2747 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
2748 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
2749
2750 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
2751 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
2752
2753 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
2754 dyn/menu.inc
2755 scr/edition_d.php
2756 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
2757 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
2758
2759 (bug) 16/05/2008 edition
2760 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
2761 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
2762 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
2763 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
2764
2765 version 1.08 ========================================================================
2766
2767 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
2768 - form.php
2769 - sous_form
2770 - form_fenetre
2771 - txform
2772
2773 *** arles 04/01/2008 :
2774 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
2775 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
2776
2777
2778 *** (+) 11/01/2007
2779
2780 - correction libelle pc_acceuil
2781 - instruction.class : non destruction delai en rejet
2782 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
2783 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
2784
2785 *** bug SANTES (09/01/2008)
2786 /spg/bible_auto.php
2787
2788 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
2789 requette terrain.dossier.inc
2790
2791 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
2792 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
2793 scr/dossier.php
2794 sql/mysql/dossier.scr.inc
2795 sql/mysql/pc.inc
2796 sql/mysql/pa.inc
2797 sql/mysql/pd.inc
2798 sql/mysql/dp.inc
2799 SIG
2800 dyn/var.inc
2801 - lien et image sig
2802 sql/mysql/terrain.form.inc
2803 - tableau de bord
2804 lien_sig1 et lien_sig
2805
2806 ***(+) import simalis 27/11/2007
2807 rec/import_sig_simalis.php
2808 scr/import
2809
2810
2811 ***(+) lien sig : 09/11/2007
2812 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
2813 data/init.sql
2814 data/ver_1.08.sql
2815 parcelle.form.php
2816 terrain.class.php
2817 terrain.form.php
2818 * image et lien sig
2819 dyn/var.inc
2820 img/sig.png
2821
2822 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
2823
2824 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
2825 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2826
2827 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
2828 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2829
2830 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
2831 style.css
2832 form.php
2833 soustabdyn.php
2834
2835 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
2836 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
2837 menu.inc
2838 PC_modificatif.inc
2839 init.sql
2840 ver_1.08.sql
2841
2842 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
2843 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
2844 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
2845 evenement.inc [sql ambigus evenement]
2846 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
2847
2848 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
2849 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
2850 pdfetiquette.php
2851 pdflettretype.php
2852 pdflettretype_instruction.php
2853
2854 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
2855 DP.inc nom de l instructeur
2856
2857
2858
2859 version 1.07 ========================================================
2860 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
2861 arles et vitrolles
2862
2863 *** (+) 27/09/2007
2864 voir bible => retour
2865 requete recepisse_DPC
2866 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
2867 numero de dossier dans saisie_consultation
2868 securite
2869
2870 *** DEBUG 20/09/2007
2871 - civilite.class.php : pb de modification
2872 - moteur de recherche: pb affichage
2873 - onglets supplementaire CU PD PA
2874 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
2875 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
2876 - instruction.class: interdire la modification de date
2877 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
2878 - ecran d aide sur tous les formulaires
2879
2880 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
2881 - scr/import.php : menu import
2882 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
2883 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
2884 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
2885 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
2886 * table terrain : zone supplementaire nom
2887 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
2888 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
2889 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
2890 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
2891 - data/mysql/sql/init.sql
2892
2893 *** DEBUG 18/09/2007 arles
2894 - init.sql : cle primaire avis
2895 - parametrage.sql = avis, bible
2896
2897 *** integration du patch 1.06-1
2898
2899 patch 1.06-1 =======================================================
2900 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
2901
2902 version 1.06 ========================================================
2903 - (+) dossier
2904 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
2905 date ouverture chantier
2906 date conformite
2907 parcelle_declare + controle
2908 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
2909 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
2910 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
2911 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
2912 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
2913 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
2914 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
2915 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
2916 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
2917 * creation dossier -> popup creation architecte
2918 * modification dossier popup demandeur et delegataire
2919 * CU : objet_dossier en haut
2920 * architecte
2921 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
2922 fax mail, note
2923 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
2924
2925 version 1.05 ========================================================
2926 - (+) moteur de recherche
2927 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
2928
2929 version 1.04 ========================================================
2930 - moteur de recherche
2931 - workflow
2932 - regles
2933 - courrier
2934
2935 version 1.01 ========================================================
2936 maquette initiale
2937 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
2938 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
2939 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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