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Revision 9247 - (show annotations)
Fri Apr 3 10:11:10 2020 UTC (4 years, 10 months ago) by softime
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* Preparation release : 4.13.0
1 openADS Historique des versions
2 ===============================
3
4 4.13.0 (03/04/2020)
5 -------------------
6
7 * Évolution - Compatibilité PHP7.1+.
8 Ticket #9329.
9 * Évolution - Prévisualisation des pièces numérisées dans une fenêtre modale.
10 Ticket #9322.
11 * Évolution - Ajout du suivi de numérisation.
12 Ticket #9321.
13 * Évolution - Les données techniques du dossier d'autorisation ne sont plus
14 écrasées par celles du dernier dossier d'instruction validé mais seules les
15 valeurs modifiées sont mises à jour.
16 Ticket #9311.
17 * Évolution - Ajout de l'import spécifique des bibles par fichier CSV.
18 Ticket #9305.
19 * Évolution - Ajout des champs de fusion du taux communal de la taxe
20 d'aménagement pour les 20 secteurs.
21 Ticket #9303.
22 * Évolution - Ajout de filtres pour la géolocalisation automatique afin de
23 paramétrer les dossiers candidats.
24 Ticket #9297.
25 * Correction - Il n'y a plus d'erreur au chargement du contenu d'un onglet.
26 Ticket #9323.
27 * Correction - Vérification du numéro du dossier lors de l'import d'un dossier
28 d'instruction.
29 Ticket #9320.
30 * Correction - Le rechargement automatique du contenu de l'onglet DI n'éfface
31 plus les paramètres stockés de l'URL.
32 Ticket #9319.
33 * Correction - Modification des méthodes de mise à jour d'une valeur unique afin
34 qu'elles ne mettent pas à jour l'intégralité des données de l'enregistrement.
35 Ticket #9316.
36 * Correction - Erreur typographique dans le message d'avertissement de la
37 présence d'un bloqueur de publicité.
38 Ticket #9304.
39 * Correction - Gestion de la version de clôture sur les dossiers d'instruction.
40 Ticket #9302.
41 * Correction - Ajout du filigrane "Document de travail" sur les éditions des
42 rapports d'instruction qui ne sont pas finalisés.
43 Ticket #9301.
44 * Correction - La décision n'est plus dupliquée en fonction du nombre de
45 pétitionnaires sur l'historique de décision d'un dossier d'autorisation, mais
46 est affiché seulement le pétitionnaire principal.
47 Ticket #9300.
48 * Correction - Gestion des dossiers d'instruction d'annulation dans l'export
49 SITADEL.
50 Ticket #9299.
51 * Correction - Le tri des widgets "Mes recours" et "Mes infractions" correspond
52 désormais au tri de leurs lsitings respectifs, le tri est donc décroissant sur
53 la date de dépôt puis sur le numéro du dossier de contentieux.
54 Ticket #9298.
55
56
57 4.12.0 (31/10/2019)
58 -------------------
59
60 * Évolution - Ajout de la possibilité de saisir le numéro de dossier lors de
61 l'ajout d'une nouvelle demande.
62 Ticket #9278.
63 * Évolution - Ajout d'une permission sur les profils "INSTRUCTEUR POLYVALENT" et
64 "INSTRUCTEUR POLYVALENT COMMUNE" pour continuer le suivi des dates depuis
65 l'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
66 Ticket #9276.
67 * Évolution - Ajout d'un listing et d'un widget paramétrable avec plusieurs
68 critères, affichant les dossiers non clôturés et à qualifier, dont la date
69 limite de notification du pétitionnaire arrive à échéance.
70 Ticket #9275.
71 * Évolution - Permettre l'ajout de bible sans zone de complément obligatoire.
72 Ticket #9263.
73 * Évolution - Ajout de la gestion de la date d'affiche de l'avis de dépôt depuis
74 le formulaire d'un dossier d'instruction et depuis le traitement du registre
75 d'affichage réglementaire.
76 Ticket #9260.
77 * Évolution - Rechargement automatique de la fiche du dossier d'instruction lors
78 d'un clic sur l'onglet "DI".
79 Ticket #9251.
80 * Évolution - Modification des libellés suivants dans l'application :
81 - "Données techniques" -> "Données techniques / CERFA"
82 - "Date d'envoi RAR" -> "Date d'envoi AR"
83 - "Date de retour RAR" -> "Date de notification"
84 Ticket #9248.
85 * Évolution - Ajout d'un détecteur de bloqueur de pub qui perturbe le
86 fonctionnement de l'application.
87 Ticket #9247.
88 * Évolution - Amélioration de l'interface de génération des fichiers SITADEL et
89 ajout du tableau d'historique des fichiers SITADEL générés.
90 Ticket #9238.
91 * Évolution - Inclusion de la librairie pdf.js pour la prévisualisation des
92 instructions.
93 Ticket #9237.
94 * Évolution - Adaptation du code pour suivre le framework openMairie 4.9 et sa
95 prochaine version, liste des points réalisés :
96 - Utilisation de l'attribut f de la classe formulaire plutôt que
97 l'instanciation nouvelle dans le snippet de formulaire filterselect.
98 - Utilisation de l'attribut f de la classe dbform plutôt que la variable $f.
99 - Suppression de la méthode inutilisée dossier_contrainte::getDossierContrainte().
100 - Mise en cohérence des prototypes des surcharges des méthodes dbform::setVal(),
101 dbform::setValSousFormulaire(), dbform::set_form_default_values().
102 - Mise en cohérence des prototypes des surcharges des méthodes dbform::trigger*().
103 - Utilisation de la ressource db de la classe om_application plutôt que de la
104 classe om_dbform (déprécié).
105 - Mise en cohérence des prototypes des surcharges de la méthode dbform::verifier().
106 - Mise en cohérence des prototypes des surcharges de la méthode dbform::setSelect().
107 - Suppression des scripts *.form.inc.php pour utilisation des nouvelles
108 méthodes.
109 - Suppression des scripts sql/pgsql/om_*.inc.php (du framework) non surchargés.
110 - Suppression des définitions d'anciennes actions non utilisées.
111 - Suppression de quatre éditions pdf inutiles (architecte, règle, transition
112 et service).
113 - Utilisation de l'accesseur dbformm::getParameter() pour accéder à la valeur
114 retourformulaire.
115 - Suppression du script sql/pgsql/modificatif.inc.php non utilisé.
116 - La définition de l'action 3 de la classe demande_avis n'était pas complète.
117 - Suppression de l'utilisation de la variable $idx lorsqu'il faut utiliser
118 $idxformulaire.
119 - Suppression des surcharges de la variable $selection lorsque le générateur
120 produit un code identique.
121 - Définition du libellé par défaut de l'enregistrement dans l'onglet contrainte
122 pour remplacer l'utilisation hasardeuse de la variable $idx dans ce contexte.
123 Ticket #9236.
124 * Correction - Complétion de la condition pour supprimer les dossiers
125 d'instruction sur existant alors que l'autorisation n'est pas la dernière de
126 sa numérotation.
127 Ticket #9277.
128 * Correction - Ajout de la permission lors de la suppression d'un dossier
129 d'instruction avec un profil "ADMINISTRATEUR GENERAL" ayant un instructeur lié.
130 Ticket #9274.
131 * Correction - Suppression des entrées inutiles dans la journalisation du
132 fichier "var/log/error.log".
133 Ticket #9262.
134 * Correction - Masquer les consultations définit comme non visible lors de la
135 récupération de celles-ci sur une instruction depuis l'action de bible
136 automatique.
137 Ticket #9250.
138 * Correction - Les demandeurs sont désormais modifiables depuis une demande sur
139 un dossier existant.
140 Ticket #9249.
141 * Correction - Les champs de fusion et les variables de remplacement sont
142 désormais correctement interprétés lors de l'ajout d'une instruction avec le
143 type de rédaction "rédaction libre".
144 Ticket #9240.
145 * Correction - Ajout des droits nécessaires aux profils concernés par
146 l'impression du registre d'affichage réglementaire, pour éviter une erreur de
147 droit insuffisant même si l'action aboutit correctement.
148 Ticket #9239.
149 * Correction - Modification de la condition vérifiée lors de l'affichage de
150 l'action de suppression d'un dossier d'instruction non initial afin d'éviter
151 une erreur de base de données
152 Ticket #9235.
153 * Correction - Modification des permissions des instructeurs de la commune sur
154 les instructions de la communauté afin qu'ils n'aient pas la possibilité de
155 modifier les instructions ajoutées par les instructeurs de la communauté.
156 Ticket #9172.
157
158
159 4.11.0 (27/03/2019)
160 -------------------
161
162 * Évolution - Ajout de la possibilité d'instruire plusieurs dossiers
163 d'instruction d'une même autorisation, en parallèle, et découpage en plusieurs
164 parties des mises à jour des données du dossier d'autorisation.
165 Ticket #9179.
166 * Évolution - Mise à jour des librairies pear & dbpear vers les versions 1.10.7
167 et 1.9.3.
168 Ticket #9185.
169
170
171 4.10.0 (27/02/2019)
172 -------------------
173
174 * Évolution - Ajout de la possibilité de modifier le mode de rédaction des
175 éditions générées par les instructions, du mode "Rédaction par compléments" au
176 mode "Rédaction libre".
177 Ticket #9128.
178 * Évolution - Ajout d'une règle d'action pour le changement du type de dossier
179 d'instruction.
180 Ticket #9139.
181 * Évolution - Lorsque l'option d'interface avec un référentiel ERP est activée,
182 la case à cocher ERP deviendra non modifiable pour les formulaires des
183 dossiers d'instruction non référencés dans les différents paramètres des
184 déclencheurs de l'interfaçage avec un référentiel ERP.
185 Ticket #9121.
186 * Évolution - Modification de l'ordre de tri des listings des recours et des
187 infractions pour commencer par la date de dépôt.
188 Ticket #9122.
189 * Correction - La colonne de la date d'émission des listings des messages de
190 retours affiche désormais seulement la date pour permettre le tri de celle-ci,
191 l'heure d'émission possède sa propre colonne.
192 Ticket #9117.
193 * Correction - La colonne "date de l'avis rendu" de l'export CSV des demandes
194 d'avis passées, est désormais alimentée avec la valeur de la "date de retour"
195 de la consultation et non plus avec la date de réception.
196 Ticket #9127.
197 * Correction - Ajout du numéro de voie dans la localisation de la synthèse du
198 dossier d'instruction.
199 Ticket #9126.
200 * Correction - Correction du tri des colonnes du listing des dossiers limites
201 accessible depuis le widget de tableau de bord des dossiers limites.
202 Ticket #9123.
203
204
205 4.9.0 (14/12/2018)
206 ------------------
207
208 * Évolution - Ajout de l'argument "dossier_encours", activé par défaut,
209 permettant de filtrer les infractions en cours sur les widgets d'alertes
210 visite et de parquet.
211 Ajout des widgets "Mes alertes visite" et "Mes alertes parquet" au tableau de
212 bord du profil "TECHNICIEN".
213 Ticket #9094.
214 * Évolution - Ajout du champ de référence DSJ dans les données techniques, sur
215 la synthèse, dans le listing et dans les recherches des dossiers du
216 contentieux (les infractions et les recours).
217 Ticket #9095.
218 * Évolution - Ajout du champ de référence SAGACE des données techniques sur la
219 synthèse des dossiers contentieux (les infractions et les recours).
220 Ticket #9097.
221 * Évolution - Ajout de l'argument "dossier_encours", activé par défaut,
222 permettant de filtrer les infractions en cours sur les widgets d'infractions
223 non affectées.
224 Ticket #9099.
225 * Évolution - Les infractions listées dans le menu "Mes infractions" et dans le
226 widget des infractions filtrées par l'utilisateur connecté, sont désormais
227 seulement celles en cours d'instruction.
228 Ticket #9098.
229 * Évolution - Il est désormais possible de supprimer un dossier d'instruction
230 sous plusieurs conditions.
231 Ticket #9096.
232 * Correction - Utilisation de la constante DB_PREFIXE pour récupérer le schéma
233 de la base de données dans une requête SQL d'un widget de tableau de bord.
234 Ticket #9102.
235 * Correction - Vérification de l'existence d'une parcelle temporaire lors d'une
236 géolocalisation automatique de tous les dossiers d'instruction.
237 Ticket #9101.
238 * Correction - Le numéro du dossier d'instruction est correctement récupéré lors
239 de la génération de l'archive contenant les documents constituant le dossier
240 final.
241 Ticket #9103.
242
243
244 4.8.0 (14/11/2018)
245 ------------------
246
247 * Évolution - Packaging - Mise en oeuvre des bonnes pratiques du framework
248 openMairie 4.9.0.
249 Ticket #9079.
250 * Évolution - Ajout de la possibilité de paramétrer un service de trouillotage
251 numérique.
252 Ticket #9064.
253 * Évolution - Création d'un écran, dans l'onglet existant des pièces, permettant
254 la sélection des documents constituant le dossier d'instruction final.
255 Ticket #9062.
256 * Évolution - Possibilité d'ajouter un message manuellement sur un dossier
257 d'instruction.
258 Ticket #9059.
259 * Évolution - Ajout d'un listing et d'un widget paramétrable par plusieurs
260 critères, des derniers dossiers déposés.
261 Ticket #9058.
262 * Évolution - Ajout d'un indicateur de dépôt électronique et de la présence
263 d’au moins une parcelle temporaire sur la fiche des dossiers d'instruction.
264 Ticket #9057.
265 * Évolution - Ajout de la fonctionnalité de regénération automatique de la clé
266 d'accès au portail citoyen lors de l'ajout d'une demande, à paramétrer sur le
267 type de demande.
268 Ticket #9056.
269 * Correction - Les informations affichées concernant le demandeur sur le widget
270 des derniers dossiers consultés, sont désormais plus pertinentes.
271 Ticket #9075.
272 * Correction - Les liens dans les mails de notification sont désormais corrects.
273 Ticket #9078.
274
275
276 4.7.0 (20/07/2018)
277 ------------------
278
279 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie vers la version 4.9.
280 Ticket #9031.
281 * Évolution - Possibilité de finalisation automatique des événements
282 d'instruction.
283 Ticket #9038.
284 * Évolution - Géolocalisation automatique par lot des dossiers d'instruction.
285 Ticket #9034.
286 * Évolution - Ajout d'une option permettant d'activer ou désactiver le web
287 service de synchronisation des contraintes depuis le SIG.
288 Ticket #9037.
289 * Évolution - Mise à jour des champs des données techniques et des CERFA suite
290 aux nouvelles versions des CERFA.
291 Ticket #9033.
292 * Évolution - Évolution de l'export SITADEL, l'intervalle de date lors d'un
293 export se base sur la date de dernière modification des dossiers.
294 Cette date est mise à jour à chaque instruction et à chaque changement dans
295 les données techniques.
296 Ticket #9006
297 * Évolution - Création d'un widget listant les derniers dossiers consultés de
298 l'utilisateur connecté.
299 Ticket #9022.
300 * Évolution - Création d'un widget RSS permettant d'afficher les flux rss.
301 Ticket #9028.
302 * Correction - Complétion de la correction du ticket 8978 sur la correction
303 du demandeur récupéré sur les lettres RAR dans le cas d'un arrêté.
304 Ticket #9019.
305 * Évolution - Mise à jour du système de filter select.
306 Ticket #9018.
307 * Correction - Lors de l'export d'une requête mémorisée en CSV, si une donnée à
308 des sauts de ligne alors elle sera affiché dans la même cellule.
309 Ticket #8956.
310 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie vers la version 4.8.
311 Ticket #9001.
312 * Évolution - Ajout du courriel et de l'information de notification du
313 pétitionnaire principal en tant que champs de fusion pour les instructions.
314 Ticket #8987.
315 * Correction - Ajouter la permission de supprimer les instructions pour les
316 profils "INSTRUCTEUR POLYVALENT COMMUNE" et "INSTRUCTEUR POLYVALENT".
317 Ticket #8988.
318 * Correction - Lors de la synchornisation des contraintes avec un SIG, les
319 contraintes n'ayant pas d'identifiant ne sont plus récupérées.
320 Ticket #8542.
321 * Correction - Le texte saisi manuellement sur les contraintes de référence
322 n'est plus systématiquement effacé à la synchronisation si le SIG en question
323 ne retourne pas cette donnée.
324 Ticket #8999.
325 * Correction - Ajout des permissions de régénération de récépissé pour les
326 profils "ADMINISTRATEUR GENERAL" et "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL".
327 Ticket #8954.
328 * Correction - Ajout de la permission de redirection vers le SIG pour les
329 profils "GUICHET UNIQUE", "GUICHET ET SUIVI" et "CELLULE SUIVI".
330 Ticket #9021.
331 * Correction - Le champ de fusion "libelle_om_lettretype" retourne désormais la
332 bonne valeur dans le contexte de deux lettres types actives avec un même
333 identifiant mais dont la collectivité liée n'est pas identique.
334 Ticket #9032.
335 * Correction - Lors d'une demande avec plus d'un pétitionnaire principal,
336 l'affichage dans les différentes rubriques ne doit pas présenter de doublon.
337 Ticket #9039.
338 * Correction - Ajout de la permission de visualiser le listing des retours de
339 consultation pour le profil "GUICHET ET SUIVI".
340 Ticket #9023.
341
342
343 4.6.1 (09/02/2018)
344 ------------------
345
346 * Correction - L'image de chargement lors de la récupération de l'adresse depuis
347 une référence cadastrale et lors de la création d'une archive contenant
348 toutes les pièces d'un dossier d'instruction, est de nouveau visible.
349 Ticket #8986.
350 * Correction - La méthode de recherche avancée sur les chaînes de caractères a
351 été surchargée afin d'améliorer le temps d'exécution des requêtes.
352 Ticket #8985.
353 * Correction - La validation d'une saisie d'un retour de consultation depuis le
354 menu "Suivi" retourne à nouveau vers l'écran du récapitulatif.
355 Ticket #8984.
356 * Correction - L'import spécifique des dossiers avec le format "ADS2007" est de
357 nouveau accessible.
358 Ticket #8980.
359 * Correction - Le widget des dossiers limites permet désormais de renseigner
360 l'argument "restreindre_aux_tacites" afin de filtrer les dossiers
361 d'instruction dont le caractère tacite n'est plus actif.
362 Ticket #8979.
363 * Correction - Le demandeur récupéré sur les lettres RAR dans le cas d'un arrêté
364 est désormais le pétitionnaire et non plus le délégataire.
365 Ticket #8978.
366
367
368 4.6.0 (11/01/2018)
369 ------------------
370
371 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie vers la version 4.7.
372 Ticket #8955.
373 * Évolution - Ajout d'un nouveau logo et modification de la couleur du bandeau
374 dans le cadre de la nouvelle identité graphique d'openMairie.
375 Ticket #8975.
376 * Évolution - Ajout de la possibilité de modifier l'instructeur affecté à un
377 dossier d'instruction par les profils "INSTRUCTEUR POLYVALENT" et "INSTRUCTEUR
378 POLYVALENT COMMUNE" à condition qu'il soit de la même division.
379 Ticket #8937.
380 * Évolution - Ajout des colonnes "Avis rendu", "Date de l'avis rendu",
381 "Motivation", "Présence fichier" et "État du dossier" dans les exports CSV des
382 menus "Demandes d'avis → Demandes passées" et "Demandes d'avis → Exports".
383 Ticket #8946.
384 * Évolution - Ajout du champ de recherche "Avis rendu" dans les menus "Demandes
385 d'avis → Demandes passées" et "Demandes d'avis → Exports".
386 Ticket #8945.
387 * Évolution - Ajout de la requête mémorisée pour l'export statistique des DIA.
388 Ticket #8939.
389 * Évolution - Ajout champ de fusion [signature_signataire_ss_qualite] qui ne
390 contient pas la qualité du signataire mais seulement sa signature.
391 Ticket #8284.
392 * Évolution - Modification de la codification de l’indice du modificatif
393 "indmod" pour le mettre sur deux caractères au lieu d'un seul, lors d'un
394 export SITADEL.
395 Ticket #8952.
396 * Correction - Suppression de la possibilité de lier plusieurs fois le même
397 service à un utilisateur.
398 Ticket #8543.
399 * Correction - La récupération de l'adresse par le SIG retourne la voie même si
400 le type de voie n'est pas renseigné.
401 Ticket #8928.
402 * Correction - Ajout du droit d'exporter les CSV depuis le listing des DI et
403 d'accéder au menu "Export / Import" pour les profils guichet et instructeur.
404 Ticket #8357.
405 * Correction - Le problème de recherche des demandeurs fréquents a été rectifié.
406 Ticket #8566.
407 * Correction - Optimisation de la récupération de la nature des travaux dans le
408 listing des dossiers d'instruction.
409 Ticket #8941.
410 * Amélioration - Optimisation de la récupération des contraintes ajoutées
411 manuellement sur un dossier d'instruction.
412 Ticket #8616.
413 * Correction - Suppression de la condition des parcelles vérifiées sur l'action
414 de dessin d'une emprise depuis l'interface de géolocalisation d'un dossier
415 d'instruction.
416 Ticket #8944.
417 * Correction - Ajout de l'option "option_final_auto_instr_tacite_retour" afin de
418 rendre débrayable la fonctionnalité de finalisation automatique des
419 instructions tacites et retours.
420 Ticket #8953.
421
422
423 4.5.0 (03/10/2017)
424 ------------------
425
426 * Évolution - Prévisualisation des courriers d’instruction en cours de
427 rédaction.
428 Ticket #8923.
429 * Évolution - Ajout de la localisation et du statut de l'état comme critères de
430 recherche avancée pour les dossiers d'instruction.
431 Ticket #8914.
432 * Évolution - Ajout de la colonne "nature des travaux" sur certains listings de
433 dossier d'instruction.
434 Ticket #8922.
435 * Évolution - Rationalisation de la récupération des valeurs des contraintes
436 SIG, notamment du texte complété.
437 Ticket #8927.
438 * Correction - Renommage du champ "type de dossier d'autorisation détaillé" en
439 "type" sur les listings des dossiers d'autorisation.
440 Ticket #8900.
441 * Correction - Ajout d'un retour à la ligne entre les éléments de bible
442 récupérés automatiquement.
443 Ticket #8901.
444 * Correction - Des onglets inutiles sur plusieurs objets on été enlevés.
445 Ticket #8915.
446 * Correction - Suppression de la condition du caractère tacite sur le widget des
447 dossiers limites.
448 Ticket #8912.
449 * Correction - Corruption des références cadastrales et des boutons du
450 formulaire en cas d'erreur de saisie d'une demande ou lors de la modification
451 d'un dossier d'instruction.
452 Ticket #8904.
453 * Correction - Les événements d'instruction ajoutés automatiquement lors de
454 l'application d'un tacite ou en tant qu'événement retour sont maintenant
455 finalisés automatiquement.
456 Ticket #8283.
457 * Correction - La colonne "type de demande" dans le menu "Guichet unique >
458 Nouvelle demande > Récépissé" affiche désormais le libellé.
459 Ticket #8913.
460 * Correction - Déplacement d'un état du paramétrage par défaut vers les données
461 de test.
462 Ticket #8925.
463 * Correction - Le re-calcul des dates d'instruction ne se fait plus à chaque
464 modification du dossier d'instruction, mais bien seulement à la modification
465 de la date de dépôt. De plus le type du dossier d'instruction est vérifié pour
466 ne pas mettre à jour certaines dates.
467 Ticket #8935.
468
469
470 4.4.0 (09/08/2017)
471 ------------------
472
473 * Évolution - Désormais les bibles sans événement lié seront disponibles sur
474 toutes les instructions.
475 Ticket #8905.
476 * Évolution - La date de dépôt d'un dossier d'instruction non instruit est
477 dorénavant modifiable.
478 Ticket #8810.
479 * Correction - Les ralentissements possibles lors de l'affichage des tableaux
480 listant les dossiers d'instruction sont désormais grandement limités.
481 Ticket #8910.
482 * Correction - Certaines actions des onglets "Commission(s)" et
483 "Consultation(s)" des dossiers d'instruction avaient des conditions erronées
484 qui empêchaient ou au contraire permettaient l'accès à ces actions alors que
485 ça n'aurait pas dû être le cas.
486 Ticket #8907.
487 * Correction - Les références cadastrales sont à nouveau récupérées à l'ajout
488 d'une demande sur un dossier existant.
489 Ticket #8903.
490 * Correction - Il n'y a plus d'erreur JavaScript lors d'une redirection vers un
491 sous-formulaire.
492 Ticket #8893.
493 * Correction - Lors de la copie d'un logo, le fichier image est désormais
494 dupliqué.
495 Ticket #8890.
496 * Correction - L'erreur de base de données à l'affichage du bordereau
497 "bordereau_avis_maire_prefet" est désormais remplacée par un message pour
498 l'utilisateur expliquant qu'il manque le paramètre nécessaire.
499 Ticket #8889.
500 * Correction - Les demandeurs sont à nouveau récupérés ou non (suivant le
501 paramétrage) à l'ajout d'une demande sur un dossier existant.
502 Ticket #8887.
503 * Correction - Le tableau des lettres types, des états, des logos et des
504 sous-états n'affichent plus d'erreur lorsque l'utilisateur connecté est d'une
505 collectivité de niveau 1 (mono).
506 Ticket #8884.
507 * Correction - Après la modification d'un dossier d'instruction qui a échouée,
508 plusieurs champs étaient effacés dont le champ "Type de dossier" qui rendait
509 impossible la poursuite de la modification sans faire un retour et perdre les
510 modifications en cours.
511 Ticket #8882.
512 * Correction - Affichage des libellés dans la liste à choix du champ de
513 recherche avancée "Type" dans le menu "Instruction → Recherche".
514 Ticket #8881.
515 * Correction - Les options sont désormais vérifiées systématiquement avec
516 l'identifiant de la collectivité du dossier d'instruction en contexte.
517 Ticket #8880.
518 * Correction - Ajout des filtres par instructeur, division et collectivité sur
519 le widget de retour des commissions.
520 Ticket #8878.
521 * Correction - Dorénavant le tableau listant les consultations est affiché après
522 la validation d'un ajout multiple.
523 Ticket #8871.
524 * Correction - La division des instructeurs est renseignée lors du paramétrage
525 des affectations automatiques.
526 Ticket #8863.
527 * Correction - Désormais la liste des utilisateurs et des divisions sont
528 filtrées par collectivité lors du paramétrage des instructeurs.
529 Ticket #8809.
530 * Correction - Depuis le menu "Guichet unique → Pétitionnaire fréquent", il
531 n'est plus possible d'ajouter un pétitionnaire non fréquent ou de modifier un
532 pétitionnaire fréquent.
533 Ticket #8565.
534 * Correction - Les formulaires ouverts par une fenêtre modale ne sont plus en
535 erreur si cette fenêtre est fermée puis rouverte.
536 Ticket #8536.
537
538
539 4.3.0 (11/07/2017)
540 ------------------
541
542 * Évolution - Intégration de la gestion du droit de préemption commercial.
543 Ticket #8856.
544 * Évolution - Les dossiers liés dans l'onglet "Dossiers Liés" apparaissent
545 dorénavant dans le nouveau listing "liaison retour" du dossier cible.
546 Ticket #8868.
547 * Évolution - Dans la zone enjeu des dossiers ADS, les pictogrammes RE et IN
548 sont maintenant présents seulement si les dossiers contentieux ne sont pas
549 clôturés.
550 Ticket #8866.
551 * Évolution - Ajout du profil Service consulté DI.
552 Ticket #8860.
553 * Évolution - Suppression des entrées de menu inutiles et ajout du suivi depuis
554 le menu pour les cinq profils contentieux.
555 Ticket #8861.
556 * Correction - Le tri par défaut de certains listings rendait la pagination
557 incohérente, un même enregistrement était visible sur plusieurs pages.
558 Ticket #8859.
559 * Correction - Le profil "GUICHET ET SUIVI" a de nouveau accès en consultation
560 aux pièces numérisées.
561 Ticket #8865.
562 * Correction - Certains champs obligatoires du CERFA pour la simulation des
563 taxes sont devenus optionnels.
564 Ticket #8867.
565 * Correction - Ajouter un saut de ligne entre les consultations récupérées sur
566 un événement d'instruction.
567 Ticket #8845.
568
569
570 4.2.0 (15/06/2017)
571 ------------------
572
573 * Évolution - Mise à jour du framework openMairie.
574 Ticket #8826.
575 * Évolution - Ajout du module de simulation des taxes.
576 Ticket #8841.
577 * Correction - La recherche d'un architecte fréquent ne fonctionnait pas si le
578 nom contenait une apostrophe.
579 Ticket #8842.
580 * Correction - Filtre par collectivité du listing des récépissés.
581 Ticket #8831.
582 * Correction - Réorganisation des droits pour le profil "GUICHET ET SUIVI".
583 Ticket #8824.
584 * Correction - Accès aux consultations depuis le paramétrage des avis de
585 consultation supprimé.
586 Ticket #8829.
587 * Correction - Ajout des permission pour les dossier liés sur un dossier
588 d'instruction clôturé pour les profils "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET
589 FONCTIONNEL" et "ADMINISTRATEUR GÉNÉRAL".
590 Ticket #8822.
591 * Correction - Gestion des champs contentieux des CERFA et affichage des
592 données techniques.
593 Ticket #8825.
594
595
596 4.1.1 (09/06/2017)
597 ------------------
598
599 * Correction - Les profils existants avant la version 4.0.0 et non rattachés à
600 un instructeur, ont à nouveau accès aux actions concernant les dossiers
601 d'instruction. De plus les profils créés à l'occasion du module contentieux
602 n'ont plus la permission de géolocaliser les dossiers "ADS".
603 Ticket #8840.
604
605
606 4.1.0 (18/05/2017)
607 ------------------
608
609 * Évolution - Ajout de la gestion multi-communes pour les commissions.
610 Ticket #8819.
611 * Évolution - Rationalisation des champs de fusion concernant les demandeurs.
612 Ticket #8808.
613 * Correction - Ajout des bypass sur les demandes de passage en commission
614 pour le profil d'administrateur général.
615 Ticket #8791.
616
617
618 4.0.1 (11/05/2017)
619 ------------------
620
621 * Correction - Le profil "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL" n'avait pas
622 le droit de modifier les données techniques d'un dossier contentieux.
623 Ticket #8797.
624 * Correction - La récupération des groupes attribués au profil de l'utilisateur
625 connecté ne fonctionnait pas si un utilisateur avait une surcharge de ses
626 permissions de groupe.
627 Ticket #8796.
628 * Correction - Ajout des champs de fusion de plaignant pour les éditions
629 utilisants les requêtes concernant les dossiers et les instructions.
630 Ticket #8795.
631
632
633 4.0.0 (24/04/2017)
634 ------------------
635
636 * Évolution - Ajout du module contentieux pour la gestion des recours et des
637 infractions.
638 Ticket #8784.
639 * Évolution - Ajout de permissions par groupe pour les profils et les
640 utilisateurs.
641 Ticket #8782.
642 * Évolution - Ajout de la notion de qualité pour les instructeurs
643 (ex. : "instructeur", juriste" ou encore "technicien").
644 Ticket #8779.
645 * Évolution - Ajout de règles pour les données techniques dans le paramétrage
646 des actions du workflow.
647 Ticket #8778.
648 * Évolution - Ajout de la possibilité de lier les dossiers d'instruction entre
649 eux.
650 Ticket #8775.
651 * Évolution - Ajout de la possibilité de sélectionner l'affichage du formulaire
652 des DA/DI par rapport à une liste fixe des affichages déjà développés.
653 Ticket #8774.
654 * Évolution - Ajout de la possibilité de cacher les DA d'un type de dossier
655 d'autorisation.
656 Ticket #8773.
657 * Évolution - Les consultations sont masquables dans les éditions du rapport
658 d'instruction et dans le récapitulatif du dossier.
659 Ticket #8765.
660 * Évolution - Un champ *complément* a été ajouté dans le rapport d'instruction.
661 Ticket #8764.
662 * Évolution - Depuis le formulaire d'une demande d'avis, ajout de l'onglet des
663 consultations permettant de visualiser les autres demandes de consultation du
664 dossier d'instruction.
665 Ticket #8675.
666 * Évolution - Ajout du nouveau profil "SERVICE CONSULTÉ ÉTENDU" identique au
667 profil "SERVICE CONSULTÉ" avec, en plus, la permission de visualiser les
668 autres demandes de consultation émises sur le dossier d'instruction.
669 Ticket #8676.
670 * Évolution - Il est dorénavant possible de notifier par message les
671 instructeurs d'une commune, comme par exemple à l'ajout d'une pièce sur un DI
672 affecté à un instructeur de la communauté.
673 Ticket #8679.
674 * Évolution - Lors de la création d'une nouvelle demande, son type est
675 automatiquement sélectionné et masqué lorsqu'une seule entrée est disponible
676 (ex. : "Dépôt Initial").
677 Ticket #8772.
678 * Évolution - Ajout du descriptif des travaux dans les exports de statistiques
679 d’usage.
680 Ticket #8618.
681 * Correction - Une erreur due à un manque de permissions s'affichait pour le
682 profil "ADMINISTRATEUR TECHNIQUE ET FONCTIONNEL" dans la rubrique instruction,
683 sous-menus "Consultations" ("Mes retours" et Retours de ma division") et
684 "Messages" ("Mes messages" et "Messages de ma division").
685 Ticket #8771.
686 * Correction - Les conditions d'utilisation des actions en rapport avec les
687 dossiers d'instruction prennent désormais en compte les utilisateurs non
688 instructeurs et les permissions "bypass".
689 Ticket #8783.
690 * Correction - Ajout de la permission de localisation (redirection vers le SIG
691 externe) pour les profils des services consultés.
692 Ticket #8706.
693 * Correction - Ajout des droits d'ajout, modification, suppression des documents
694 numérisés au profil administrateur général.
695 Ticket #8726.
696 * Correction - Ajout du filtre par collectivité aux exports de statistiques à la
697 demande.
698 Ticket #8739.
699 * Correction - Appel à la méthode d'initialisation JS après l'exécution d'une
700 action directe.
701 Ticket #8738.
702
703
704 3.36.1 (22/03/2017)
705 -------------------
706
707 * Correction - Le type de pièce transmis lors de l'envoi du message 112 au
708 référentiel ERP prend désormais en compte l'état du dossier d'instruction
709 avant l'éventuelle modification réalisée par l'événement d'instruction
710 appliqué.
711 Ticket #8757.
712 * Correction - Les métadonnées du fichier joint au retour de consultation
713 transmis par web service sont désormais complètes.
714 Ticket #8755.
715 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.5.1 d'openMairie.
716
717
718 3.36.0 (03/03/2017)
719 -------------------
720
721 * Évolution - Ajout d'une métadonnée permettant d'identifier les pièces
722 concernant un ERP.
723 Ticket #8707.
724 * Correction - L'envoi du message 101 à destination du référentiel ERP est
725 désormais opérationnel.
726 Ticket #8698.
727 * Évolution - Ajout du message 114 à destination du référentiel ERP : dossier à
728 enjeu ADS.
729 * Évolution - Mise en place d'un accusé de réception éditable à la réception du
730 message 213 en provenance du référentiel ERP.
731
732
733 3.35.3 (10/02/2017)
734 -------------------
735
736 * Correction - L'événement suivant tacite est à nouveau remonté sur les dossiers
737 d'instruction.
738 Ticket #8692.
739 * Correction - Le libellé de la compétence est maintenant envoyé à la place de
740 l'identifiant au référentiel ERP.
741 Ticket #8695.
742
743
744 3.35.2 (26/01/2017)
745 -------------------
746
747 * Amélioration - Modification de l'affichage des données techniques des DIA.
748 Ticket #8686.
749 * Correction - Le bouton retour du rapport d'instruction après une modification
750 ne retourne plus une erreur de page non trouvée.
751 Ticket #8684.
752
753
754 3.35.1 (06/01/2017)
755 -------------------
756
757 * Correction - Les fichiers uploadés lors d'un ajout d'enregistrement n'étaient
758 pas supprimés lorsqu'une erreur survenait.
759 Ticket 8671.
760 * Correction - Les widgets de formulaire concernant l'affichage des fichiers ne
761 provoquent plus d'erreur sur la méthode *getFilename* lorsque la valeur du
762 champ est vide.
763 Ticket #8668.
764 * Correction - Ajout d'une permission pour la modification d'un dossier
765 d'instruction afin que certain profil ne puisse pas profiter de ces actions de
766 correction.
767 Ticket #8669.
768 * Correction - La suppression d'un fichier depuis un formulaire de modification
769 est, désormais, toujours effective.
770 Ticket #8666.
771 * Correction - Possibilité de visualiser les pièces jointes d'un retour d'avis
772 d'une consultation pour le profil qualificateur.
773 Ticket #8665.
774 * Correction - Un utilisateur étant paramétré comme instructeur ne pouvait pas
775 faire d'opération sur les éléments de l'onglet du DI "Bloc-note".
776 Ticket #8663.
777 * Correction - La redirection vers le SIG ne fonctionnait pas lors du clic sur
778 le point de géolocalisation du formulaire de consultation d'une demande d'avis
779 en cours ou passée.
780 Ticket #8664.
781
782
783 3.35.0 (15/12/2016)
784 -------------------
785
786 * Correction - Ajout de données techniques concernant un projet d'aménagement.
787 Ticket #8652.
788 * Correction - La redirection vers le SIG fonctionne sur les dossiers
789 d'instruction clôturés.
790 Ticket #8655.
791 * Correction - Ajout des permissions au profil *CHEF DE SERVICE* permettant la
792 suppression des instructions de façon chronologique.
793 Ticket #8656.
794 * Évolution - Ajout de champ de fusion du cerfa des DIA/DAB.
795 Ticket #8654.
796 * Évolution - Depuis l'entrée menu "Suivi > Suivi Des Pièces > Envoi Lettre
797 RAR", dans le message de validation du formulaire ont été rajoutés les liens
798 vers les DI auxquels sont rattachés les instructions.
799 Ticket #8658.
800 * Évolution - Ajout des champs de fusion permettant de récupérer le numéro de
801 SIRET, la catégorie juridique et la division territoriale de tous les types de
802 demandeurs.
803 Ticket #8657.
804
805
806 3.34.2 (29/11/2016)
807 -------------------
808
809 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données sur les instructions
810 lorsque l'instructeur affecté au dossier d'instruction n'est pas lié à un
811 utilisateur.
812 Ticket #8641.
813 * Correction - Suppression des vérifications bloquantes lors d'apels consécutifs
814 au ws [210] ou [211].
815
816
817 3.34.1 (22/11/2016)
818 -------------------
819
820 * Correction - La modification des permissions a permis de corriger les bugs
821 suivants :
822 - le profil QUALIFICATEUR peut dorénavant récupérer l'adresse de la parcelle
823 depuis une nouvelle demande, modifier les DI clôturés et en cours (dont
824 l'instructeur et la division), ainsi que les géolocaliser et il n'a plus
825 l'entrée menu "Bordereau d'envoi au Maire", ni la possibilité d'ajouter des
826 pièces ;
827 - le profil INSTRUCTEUR SERVICE peut dorénavant ajouter, supprimer et "marquer
828 non fréquent" un architecte fréquent (il pouvait déjà les lister et les
829 consulter).
830 Ticket #8638.
831
832
833 3.34.0 (17/11/2016)
834 -------------------
835
836 * Correction - Depuis l'onglet "Lot(s)" d'un dossier d'instruction, les
837 fonctionnalités d'ajout, de modification, de suppression de lots et d'ajout de
838 données techniques sur un lot sont de nouveau fonctionnelles.
839 Ticket #8475.
840 * Correction - La correction des logs dans la v3.33.1 avait introduit une
841 régression en les formatant sur plusieurs lignes au lieu d'une seule.
842 Ticket #8636.
843 * Évolution - Les instructeurs peuvent dorénavant effectuer le suivi des dates
844 d'un événement d'instruction lorsque le dossier d'instruction est instruit par
845 la communauté.
846 Ticket #8384.
847 * Correction - La décision tacite était appliquée sur un dossier le jour de
848 la date limite d'instruction, au lieu du lendemain.
849 Ticket #8429.
850 * Correction - Dans le cas d'un type de dossier avec un code qui n'était pas sur
851 deux caractères, la récupération de bibles ne retournait jamais de résultat.
852 Ticket #8619.
853 * Évolution - Ajout des données techniques pour les DIA/DAB.
854 Ticket #8637.
855
856
857 3.33.1 (02/11/2016)
858 -------------------
859
860 * Correction - L'administrateur peut désormais modifier le fichier en pièce
861 jointe d'une consultation.
862 Ticket #8564.
863 * Correction - Les erreurs remontées dans la classe de numérisation n'étaient
864 pas écrites dans le fichier var/log/error.log.
865 Ticket #8612.
866 * Corrections - Les logs d'erreur de traitement de fichier étaient non conformes
867 lors de la finalisation d'un document de consultation ou de rapport
868 d'instruction. De plus, s'il y avait une erreur de traitement de fichier lors
869 de la finalisation d'un événement d'instruction, le message
870 "Traitement en cours" persistait au lieu d'être remplacé par le message
871 d'erreur et aucun log n'était effectué. Pour terminer, la régénération du
872 récépissé (seulement pour les DI non instruits) n'affichait pas les erreurs.
873 Ticket #8613.
874 * Correction - La rubrique "Suivi Des Pièces" du menu Suivi n'était plus
875 affichée.
876 Ticket #8614.
877 * Correction - Modification des permissions accordées aux profils.
878 Ticket #8623.
879
880
881 3.33.0 (21/09/2016)
882 -------------------
883
884 * Évolution - Les catégories et types de pièces sont maintenant paramétrables.
885 Il est possible de définir si un type de pièce est ajoutable par les
886 instructeurs, et si ces pièces seront affichées sur les DA et les demandes
887 d'avis. Les métadonnées des pièces numérisées ont été complétées en
888 conséquence. Il existe également un traitement permettant de mettre à jour les
889 métadonnées de tous les fichiers dont le type a été modifié.
890 Ticket #8562.
891 * Correction - Désormais il n'y a plus d'erreur à la création d'une séquence en
892 base de données lorsque le schéma et l'utilisateur ont le même nom.
893 Ticket #8568.
894 * Amélioration - La librairie Restler est désormais récupérée depuis un
895 externals.
896 Ticket #8574.
897
898
899 3.32.1 (12/08/2016)
900 -------------------
901
902 * Correction - Le numéro de version du dossier d'instruction est désormais
903 correctement récupéré dans l'export SITADEL (colonne 8).
904 Ticket #8546.
905
906
907 3.32.0 (28/07/2016)
908 -------------------
909
910 * Correction - Modification de la méthode utilisée pour récupérer le type des
911 fichiers afin que les PDF soient consultables depuis certains navigateurs.
912 Ticket #8540.
913 * Correction - Le menu "autorisation > dossiers d'autorisation" n'était pas
914 surligné quand on se trouvait sur une fiche d'un dossier d'autorisation.
915 Ticket #8537.
916 * Correction - Correction de l'erreur de base de données lors d'une recherche
917 simple depuis l'onglet "Instruction" dans le contexte d'un dossier
918 d'instruction.
919 Ticket #8537.
920 * Correction - Désactivation des champs de recherches des onglets "Pièces",
921 "Contraintes", "DA" dans le contexte des dossiers d'instruction et
922 d'autorisation.
923 Ticket #8537.
924 * Amélioration - Modification de la construction des requêtes des widgets de
925 tableau de bord afin d'améliorer leurs temps de réponse.
926 Ticket #8537.
927 * Amélioration - L'action "Générer la clé d'accès au portail citoyen" est
928 affichée uniquement si la division du dossier est celle de l'utilisateur
929 lorsqu'il s'agit d'un instructeur.
930 Ticket #8537.
931 * Correction - Réinitialisation des permissions de tous les profils.
932 Ticket #8538.
933 * Évolution - Le web service "dossier_instructions" retourne des informations
934 supplémentaires sur les dossiers, telles que les dates importantes du dossier,
935 son état, et certaines données techniques.
936 Ticket #8534.
937 * Évolution - Suppression des anciennes références à openfoncier (les tables,
938 les champs de la table dossier et tout le code inutilisé s'y rattachant).
939 Ticket #8526.
940 * Amélioration - Le champ de fusion "etat_dossier" affiche désormais le libellé
941 de l'état au lieu de son identifiant. Ce champ de fusion a également été
942 ajouté à la requête "dossier".
943 Ticket #8452.
944 * Évolution - Suppression du composant de gestion de file d'attente RabbitMQ.
945 La gestion de file d'attente entre les applicatifs n'est plus utilisée depuis
946 la modification de la plupart des services web de l'application.
947 Ticket #8527.
948 * Amélioration - Refonte de l'interface avec le référentiel ERP : ajout de logs
949 dédiés aux services, transformation de tests PHPUnit en RobotFramework, ajout
950 d'un champ connecté au référentiel ERP sur le dossier, possibilité de
951 récupérer les informations sur les demandeurs, renommage de l'option
952 option_erp en option_referentiel_erp, ajout d'une interface de controlpanel.
953 Ticket #8529.
954 * Amélioration - Optimisation des logs dans le contexte de la numérisation des
955 pièces : suppression du message de log d'erreur concernant les répertoires de
956 numérisation vides, vidage des logs à la destruction de la classe utils pour
957 éviter la duplication des messages lors de l'exécution des tests.
958 Ticket #8416.
959 * Correction - L'import d'un dossier au format ADS 2007 déjà présent dans
960 l'application créait un doublon dans le cas de l'activation ou désactivation
961 des suffixes sur les dossiers initiaux entre les deux imports.
962 Ticket #8515.
963 * Correction - Le lien de localisation d'un dossier d'instruction de l'onglet DA
964 ne fonctionnait pas, il est maintenant corrigé.
965 Ticket #8474.
966 * Évolution - Tous les services web de l'application affichent des logs
967 d'information dans le fichier var/log/services.log
968 Ticket #8528.
969 * Amélioration - Les champs de fusion [date_completude] et [date_dernier_depot]
970 sont désormais affichés au format de date "DD/MM/YYYY".
971 Ticket #8452.
972
973
974 3.31.0 (30/06/2016)
975 -------------------
976
977 * Amélioration - Ajout d'un profil "Administrateur technique et fonctionnel"
978 possédant tous les droits.
979 Ticket #8400.
980 * Correction - Les messages d'incohérence et leur condition d'affichage,
981 concernant l'export SITADEL, n'utilisent plus les valeurs obsolètes des
982 surfaces issues de la transformation.
983 Ticket #8380.
984 * Réglementaire - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
985 nouvelles versions des CERFA, notamment l'ajout du nouveau tableau des
986 surfaces. Ajout d'une correspondance entre l'ancien tableau des surfaces et le
987 nouveau pour l'export SITADEL.
988 Ticket #8285.
989 * Correction - Lorsqu'il y avait plus d'un événement d'instruction dans un DI
990 alors on le qualifiait d'instruit. Dorénavant on vérifie que les événements
991 créés ne sont pas de type "affichage", considérés comme non instruisant le DI.
992 Ticket #8378.
993 * Évolution - De nouveaux champs sont disponibles dans les exports CSV des
994 demandes d'avis.
995 Ticket #8358.
996 * Correction - Dans le contexte d'un dossier d'instruction, les dossiers
997 d'autorisation liés géographiquement qui portaient sur les mêmes parcelles
998 mais qui étaient sur une autre collectivité étaient affichés. La liste est
999 maintenant restreinte aux dossiers d'autorisation de la collectivité.
1000 Ticket #8289.
1001 * Correction - Ajout des champs de fusion [date_completude], [email_instructeur]
1002 et [date_dernier_depot] dans les requêtes du dossier, de l'instruction et de
1003 la consultation.
1004 Tickets #8292, #8293 et #8326.
1005 * Évolution - Dans le cas d'un dépôt de pièces complémentaires ou de toute autre
1006 demande qui ne crée pas de nouveau dossier d'instruction, le message de
1007 validation affiche dorénavant le lien d'accès au dossier d'instruction
1008 existant.
1009 Ticket #8270.
1010 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers temporaires et
1011 des logs par défaut (../tmp/ -> ../var/tmp/) (../tmp/ -> ../var/log/).
1012 Ticket #8388.
1013 * Évolution - Il est dorénavant possible de créer un dossier d'instruction sans
1014 suffixe dans son numéro. Pour ce faire il faut désactiver l'option dans le
1015 paramétrage du type de dossier d'instruction.
1016 Ticket #8261.
1017 * Correction - La recherche d'un pétitionnaire fréquent depuis l'ajout d'une
1018 demande ne fonctionnait pas si le nom contenait une apostrophe.
1019 Ticket #8291.
1020 * Correction - Une colonne en trop dans un tableau produisait un PHP Notice à
1021 l'ouverture de la fenêtre des données techniques.
1022 Ticket #8359.
1023 * Amélioration - Ajout d'un favicon par défaut.
1024 Ticket #8281.
1025 * Correction - L'appel au WS synchronisation des utilisateurs retournait une
1026 erreur 500 si l'option n'était pas configurée avec le message
1027 "Erreur interne". Désormais, dans ce cas le retour est 200 OK et le message
1028 "L'option 'annuaire' n'est pas configurée.".
1029 * Correction - Lors des diffusions des ODJ et CR de commission, les documents
1030 étaient systématiquement créés. Cela dupliquait les fichiers qui devenaient
1031 orphelins. Dorénavant lorsque l'on rediffuse un ODJ ou un CR le document est
1032 mis à jour.
1033 Ticket #8259
1034
1035 3.30.0 (08/06/2016)
1036 -------------------
1037
1038 * Correction - Lors du dépôt d'une demande, le lien permettant de télécharger le
1039 récépissé de dépôt depuis le message de validation ne s'affiche plus si
1040 l'instruction initiale ne possède pas de lettre type. C'est aussi le cas pour
1041 l'action permettant de régénérer ce récépissé depuis un dossier d'instruction.
1042 Ticket #8277.
1043 * Correction - Il n'est plus possible d'avoir des doublons de contraintes
1044 actives synchronisées depuis le SIG.
1045 Ticket #8276.
1046 * Correction - Les champs de fusion concernant le correspondant n'étaient pas
1047 remplacés dans les éditions si le dossier avait plus d'un pétitionnaire.
1048 Ticket #8267.
1049 * Évolution - Depuis le menu 'Export/Import -> Statistiques à la demande' on
1050 peut dorénavant utiliser la requête mémorisée 'statistiques_usage'. Elle
1051 exporte des statistiques de volumétrie des dossiers instruits.
1052 Ticket #8258.
1053 * Évolution - Suppression de l'interface avec le référentiel Arrêté non
1054 maintenue.
1055 * Amélioration - Optimisation de la requête SQL du widget "Dossiers auxquels on
1056 peut proposer une autre décision". Accélération de l'affichage du tableau de
1057 bord des utilisateurs.
1058 Ticket #8269.
1059 * Évolution - On peut dorénavant marquer comme lu et non lu des messages liés
1060 à un dossier d'instruction clôturé.
1061 Ticket #8266.
1062
1063
1064 3.29.0 (26/05/2016)
1065 -------------------
1066
1067 * Évolution - La synchronisation des contraintes prend en compte les
1068 multi-collectivités.
1069 Ticket #8263.
1070 * Correction - Suppression de l'icône "croix rouge" dans le listing des demandes
1071 d'avis en cours qui pourrait porter à confusion sur son utilité.
1072 Ticket #8260.
1073 * Correction - Les services consultés peuvent désormais consulter les données
1074 techniques depuis la fiche des dossiers d'autorisation.
1075 Ticket #8251.
1076 * Évolution - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
1077 dispose dorénavant d'un filtre paramétrable sur les dossiers affichés. Les
1078 dossiers peuvent être filtrés par instructeur, par division ou par
1079 collectivité.
1080 Ticket #8252.
1081 * Correction - Il n'y a plus d'erreur de base de données lorsque l'utilisateur
1082 ajoutant une pièce numérisée notifiée possède une apostrophe (') dans son nom
1083 d'utilisateur ou dans son nom d'instructeur.
1084 Ticket #8250.
1085
1086
1087 3.28.0 (17/05/2016)
1088 -------------------
1089
1090 * Évolution - La majorité des interlignes superflues ont été supprimées dans le
1091 rendu des documents PDF, les marges et la largeur des caractères selon leur
1092 encodage ont été corrigées pour les sous-états. Enfin, les fonctionnalités
1093 inutiles de l'éditeur de texte riche TinyMCE ont été enlevées. Ces
1094 modifications peuvent impacter grandement le rendu des lettres types
1095 existantes.
1096 Ticket #8246.
1097 * Évolution - Ajout d'un verrou rendant impossible le rechargement d'un
1098 formulaire après sa validation et limitant ainsi les erreurs de double saisie.
1099 Ticket #8237.
1100 * Correction - Au dépôt d'une demande, le même enregistrement des données
1101 techniques était lié au dossier d'instruction et au dossier d'autorisation,
1102 désormais chaque dossier possède son propre enregistrement concernant les
1103 données techniques.
1104 Ticket #8247.
1105 * Correction - Les caractères spéciaux "<" et ">" dans les compléments
1106 d'instruction sont désormais correctement affichés dans les éditions.
1107 Ticket #8238.
1108 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget des messages, les
1109 messages peuvent maintenant être filtrés par division ou par collectivité.
1110 Ticket #8243.
1111 * Évolution - Le dépôt d'une pièce numérisée par un utilisateur ajoute
1112 automatiquement un message de notification dans l'onglet "Message(s)" du DI (
1113 sous réserve que l'option "option_notification_piece_numerisee" soit activée).
1114 Ticket #8241.
1115 * Évolution - Ajout d'un filtre paramétrable pour le widget de retour des
1116 consultations, les retours peuvent maintenant être filtrés par division ou
1117 par collectivité.
1118 Ticket #8245.
1119 * Amélioration - Le bouton qui permettait de supprimer les données techniques
1120 d'un dossier n'avait pas d'utilité, il n'est maintenant plus disponible.
1121 Ticket #8244.
1122 * Évolution - Nouvelle action sur l'instruction permettant de notifier par mail
1123 les communes. Elle est rendue disponible si l'instruction est finalisée, que
1124 l'utilisateur est un instructeur polyvalent (ou un administrateur général)
1125 rattaché à la communauté de communes.
1126 Ticket #8239.
1127 * Amélioration - La recherche de dossiers dans l'écran qui permet d'imprimer
1128 les attestations dans le cadre de l'affichage réglementaire ne permettait
1129 pas une recherche avec un numéro de dossier qui contenait des espaces (par
1130 exemple : PC 013015 12 00001P0 ne renvoyait aucun résultat). La recherche
1131 a été modifiée et permet désormais la saisie avec espaces.
1132 Ticket #8240.
1133 * Amélioration - Modification du chemin de stockage des fichiers par défaut
1134 (../trs/1/ -> ../var/filestorage/).
1135 Ticket #8248.
1136 * Correction - Le bouton "Sauvegarder le pétitionnaire fréquent" était affiché
1137 en consultation du formulaire et par conséquent sans effet. Il a été supprimé.
1138 Ticket #8242.
1139
1140
1141 3.27.0 (21/04/2016)
1142 -------------------
1143
1144 * Correction de l'encodage des données dans les sous-états qui ne s'affichaient
1145 pas si elles contenaient des caractères spéciaux.
1146 * Correction - Lors de l'ajout d'une consultation sur un dossier, le champs
1147 "Date d'envoi" n'existe plus, la consultation est enregistrée automatiquement
1148 à la date du jour.
1149 * Évolution - Les tris sur les demandes d'avis passées et sur les demandes
1150 d'avis du menu "Exports", sont désormais décroissants sur la date limite.
1151 * Évolution - Ajout des actions marquer/démarquer le dossier sur les demandes
1152 d'avis en cours afin de signifier que le service consulté l'a pris en charge.
1153 * Correction - Les métadonnées des fichiers enregistrés sur le filestorage sont
1154 désormais correctes.
1155 * Correction - Lorsque l'avis d'une consultation est automatiquement passé à
1156 tacite, le champ "lu" est désormais positionné à non lu. Cela permet de
1157 l'afficher dans le widget "consultation" du tableau de bord de l'instructeur.
1158 * Correction - L'aide à la saisie sur le formulaire des pétitionnaires et des
1159 architectes permettant de chercher dans les "fréquents" prend en compte
1160 désormais le caractère '*' dans la chaîne recherchée.
1161 * Évolution - Ajout d'un bouton "Télécharger toutes les pièces" dans les onglets
1162 "Pièce(s)" permettant de récupérer dans une archive ZIP l'ensemble des
1163 documents du dossier.
1164 * Correction : Les restrictions d'événement, en sus d'avoir leur taille
1165 augmentée, peuvent dorénavant utiliser la date de dépôt du DI ainsi que les
1166 opérateurs &&, ||, == et !=.
1167 * Amélioration - Les champs de fusion concernant les AT sont désormais
1168 disponibles sur les éditions des consultations.
1169 * Correction - Lors d'un import spécifique, les descriptions de projet pour les
1170 CUa, CUb, DP et DPS sont désormais récupérées.
1171 * Correction - La taille de l'adresse après découpage lors d'un import
1172 spécifique peut désormais atteindre 30 caractères contre 29 avant.
1173 * Évolution - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de saisir des phases
1174 et de les associer à des événements en vue de l'aiguillage des avis de
1175 réception.
1176 * Évolution - Affichage de l'avis rendu dans la consultation des demandes
1177 d'avis passées.
1178 * Évolution - Ajout de la possibilité pour le profil administrateur de modifier
1179 les dates de suivi des événements d'instruction finalisés.
1180 * Évolution - Ajout dans l'onglet DA d'un dossier d'instruction d'un
1181 tableau listant les DA qui ont au moins une parcelle en commun avec
1182 le DI courant.
1183
1184
1185 3.26.2 (15/03/2016)
1186 -------------------
1187
1188 * Correction - La variable de remplacement &contraintes() saisie dans les
1189 compléments d’instruction est, de nouveau, interprétée dans les éditions.
1190
1191
1192 3.26.1 (14/03/2016)
1193 -------------------
1194
1195 * Correction - Les variables de remplacement sont, de nouveau, fonctionnelles
1196 dans les compléments d'instruction.
1197
1198
1199 3.26.0 (11/03/2016)
1200 -------------------
1201
1202 * Évolution - Ajout du portail citoyen, une interface permettant aux pétitionnaires de
1203 consulter leurs autorisations.
1204 * Correction - Le code commune du service expéditeur a été ajouté dans l'entête des
1205 exports SITADEL.
1206 * Amélioration - Fonctionnalité 'répertoire de numérisation' : La création du
1207 répertoire de numérisation à l'ajout d'une nouvelle demande effectue
1208 désormais, si le répertoire existe déjà, une mise à jour de la date de
1209 modification du répertoire + Refonte.
1210 * Amélioration - Ajout d'une option pour activer la création du répertoire de
1211 numérisation lors de l'ajout d'une demande.
1212
1213
1214 3.25.0 (11/02/2016)
1215 -------------------
1216
1217 * Correction - La modification d'une consultation depuis le contexte de son
1218 dossier d'instruction, n'efface plus le fichier joint de l'avis rendu.
1219 * Correction - Les services à consultés sont désormais filtrés par collectivité
1220 dans chaque écran des dossiers d'instruction.
1221 * Correction - Il n'y a plus d'erreurs PHP lors de l'ajout et de la modification
1222 d'un délégataire depuis son dossier d'instruction.
1223 * Amélioration - Ajouts et modifications des données techniques par rapport aux
1224 nouvelles versions des CERFA.
1225 * Correction - La méthode de récupération des contraintes d'un dossier est,
1226 désormais, opérationnelle si une seule contrainte est retournée par le SIG.
1227 * Évolution - Ajout de l'abrégé du service en plus de son libellé dans les
1228 tableaux et formulaires des consultations d'un dossier d'instruction.
1229 * Évolution - Ajout de tous les champs de fusion relatifs à l'identité du
1230 demandeur (auparavant ils étaient concaténés et ne pouvaient être utilisés
1231 unitairement).
1232
1233
1234 3.24.0 (13/01/2016)
1235 -------------------
1236
1237 * Correction - Ajout de l'aide à la saisie concernant le paramètre
1238 "affichage_sans_arborescence" de la variable de remplacement "&contraintes".
1239
1240
1241 3.23.0 (07/01/2016)
1242 -------------------
1243
1244 * Évolution - Ajout du paramètre "affichage_sans_arborescence" à la variable de
1245 remplacement "&contraintes" dans les lettres type, permettant d'avoir un
1246 affichage de contraintes sans groupes, sous-groupes et sans puces.
1247 * Correction - Lors de l'ajout d'un pétitionnaire principal, la recherche de pétitionnaire
1248 fréquent ne retournait pas les pétitionnaires fréquents créés par la communauté.
1249 * Réglementaire - Mise à jour des lettres-types suite à la réorganisation du livre 1er du
1250 Code de l'urbanisme.
1251 * Réglementaire - Suppression des mentions à un décret obsolète dans les lettres-types.
1252
1253
1254 3.22.0 (22/12/2015)
1255 -------------------
1256
1257 * Évolution - Les SIG externes sont désormais paramétrables pour chaque collectivité.
1258 * Correction - Depuis le menu 'Suivi -> Bordereaux' on peut dorénavant sélectionner
1259 la collectivité des dossiers que l'on souhaite afficher.
1260 * Correction - Les instructeurs d'une commune qui ajoutent des demandes
1261 affectées à des instructeurs de la communauté, ont le droit de modifier le
1262 dossier d'instruction et de régénérer le récépissé tant que celui-ci n'est pas
1263 instruit.
1264
1265
1266 3.21.1 (14/12/2015)
1267 -------------------
1268
1269 * Aucun changement.
1270
1271
1272 3.21.0 (09/12/2015)
1273 -------------------
1274
1275 * Correction - Les instructeurs peuvent, à nouveau, modifier le dossier
1276 d'instruction lorsque celui-ci est en cours d'instruction. Les profils du
1277 guichet ont la possibilité de modifier le dossier d'instruction et de
1278 régénérer son récépissé lorsque celui-ci n'est toujours pas instruit.
1279 * Correction - La liste des pétitionnaires fréquents affichait les pétitionnaires
1280 fréquents de toutes les autres collectivités, , désormais elle affiche
1281 seulement les pétitionnaires fréquents de la collectivité de l’utilisateur et
1282 ceux liés à la communauté.
1283 * Correction - La nature des travaux d'un ERP a été ajoutée dans la description
1284 du projet de la fiche du dossier d'instruction.
1285 * Évolution - Lors de la saisie d'une demande, la date de dépôt en désormais
1286 affichée dans la continuité verticale du formulaire. Une option
1287 (option_date_depot_demande_defaut) a été ajoutée et permet d'afficher ou non
1288 la date du jour comme valeur par défaut dans la date de dépôt.
1289 * Correction - Le lien vers le dossier d'instruction dans le message de
1290 validation lors de l'ajout d'une nouvelle demande, est désormais visible.
1291 * Correction - Lorsqu'il n'y avait pas de dossier d'instruction enregistré dans la base,
1292 le listing des dossiers d'instruction affichait une erreur de base de données,
1293 désormais ce n'est plus le cas.
1294 * Correction - Lorsqu'un pétitionnaire est une personne morale et que son
1295 représentant est renseigné, dans les documents générés le terme
1296 "représenté par" est remplacé par "représenté(e) par".
1297
1298
1299 3.20.1 (19/11/2015)
1300 -------------------
1301
1302 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
1303 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
1304 est présente sur l'événement retour.
1305
1306
1307 3.20.0 (17/11/2015)
1308 -------------------
1309
1310 * Correction - Ajout d'un message d'erreur lors de la saisie d'une date de retour
1311 d'AR sur événement après un délai de notification dépassé si une restriction
1312 est présente sur l'événement retour.
1313 * Évolution - Ajout des données techniques concernant la catégorie, le type et
1314 l'effectif des ERP.
1315 * Correction - Renommage de la colonne "nature des travaux" en "description
1316 du projet" dans le listing des demandes d'avis. De plus ce champ, qui est
1317 également présent dans la fiche détaillée d'un dossier d'instruction et
1318 d'autorisation, reprend dorénavant toutes les descriptions du projet.
1319 * Correction - Depuis l'ajout multiple de consultations dans un DI, les services sans
1320 thématique n'étaient pas triés par ordre alphabétique.
1321
1322
1323 3.19.5 (03/11/2015)
1324 -------------------
1325
1326 * Correction - Les paramètre de la commune (ex : &ville) n'étaient pas fusionnés
1327 dans le récépissé de dépôt.
1328
1329
1330 3.19.4 (29/10/2015)
1331 -------------------
1332
1333 * Correction - Le logo de la communauté (collectivité de niveau 2) n'était
1334 jamais récupéré dans les éditions si le logo de la commune (collectivité de
1335 niveau 1) n'était pas paramétré.
1336 * Correction - Lorsqu'un utilisateur de la communauté (collectivité de niveau 2)
1337 déposait une demande pour une commune (collectivité niveau 1), le logo n'était
1338 pas celui de la commune dans le récépissé de dépôt accessible depuis le
1339 message de validation du formulaire de la demande.
1340
1341
1342 3.19.3 (13/10/2015)
1343 -------------------
1344
1345 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune étaient limités aux événements
1346 de changement de décision lors d'ajout d'événement d'instruction sur les dossiers
1347 qui leurs sont affectés.
1348 * Correction - Les instructeurs polyvalents commune ne peuvent plus ajouter
1349 d'événement d'instruction si le dossier est clôturé.
1350
1351
1352 3.19.2 (08/10/2015)
1353 -------------------
1354
1355 * Correction - Le profil guichetsuivi ne pouvait plus ajouter de demande de
1356 consultation
1357
1358
1359 3.19.1 (02/10/2015)
1360 -------------------
1361
1362 * Correction - Les instructeurs commune ne pouvaient plus modifier, finaliser et
1363 définaliser les événements d'instruction des dossiers de leur division.
1364
1365
1366 3.19.0 (01/10/2015)
1367 -------------------
1368
1369 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s) du DA ne s'affichait que certains types
1370 de documents. Tous les documents s'affichent désormais dans cet onglet et il
1371 est possible de paramétrer la liste des types de documents qui apparaissent.
1372 * Amélioration - Dans l'onglet Pièce(s), l'ergonomie de la gestion des pièces
1373 (téléchargement, modification, suppression) a été améliorée pour faciliter son
1374 utilisation.
1375 * Amélioration - Le widget 'Dossiers limites' affiche désormais tout les types
1376 de dossier. Une infobulle a également été ajoutée et permet de décrire le
1377 fonctionnement du widget.
1378 * Amélioration - Ajout du champ de fusion [su_tot_shon_tot_donnees_techniques]
1379 permettant d'afficher la somme totale du tableau des surfaces dans les données
1380 techniques.
1381 * Amélioration - Refonte de l'ergonomie du widget de recherche rapide de
1382 dossiers.
1383 * Amélioration - Suppression du widget 'profil instructeur' doublon du widget
1384 'infos profil'.
1385 * Amélioration - Les champs de fusion du pétitionnaire principal permettent
1386 désormais d'afficher la civilité lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et
1387 d'avoir plus de précision lorsqu'il s'agit d'une personne morale. La même
1388 amélioration a été faite pour les lettres RAR.
1389 * Correction - Dans le menu 'Paramétrage Dossiers -> Workflows -> Bible',
1390 lorsque l'on ajoutait et/ou modifiait une bible on ne pouvait pas la lier à un
1391 événement d'instruction : il fallait ajouter une bible depuis l'événement.
1392 * Correction - Les libellés des types de dossier d'instruction pour les DP, DPS,
1393 AZ et AT sont désormais au féminin : "Initial" est devenu "Initiale".
1394 * Correction - Lors des modifications de contraintes et de services la
1395 collectivité n'est plus automatiquement remplacée par celle de l'utilisateur.
1396 * Correction - Lors de la saisie d'un pétitionnaire depuis le menu 'Guichet
1397 Unique -> Nouvelle Demande -> Nouveau Dossier', les pétitionnaire fréquents
1398 n'apparaissaientt pas dans les résultats de la recherche.
1399 * Correction - La consultation de l'onglet 'Pièce(s)' était impossible dans le
1400 contexte d'une demande d'avis par les services consultés.
1401 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'instructeur' dans les
1402 listings 'Instruction -> Consultations -> Tous les retours' et 'Instruction ->
1403 Messages -> Tous les messages' renvoyait dans tous cas le message 'Aucun
1404 enregistrement'. Elle est désormais fonctionnelle.
1405 * Correction - La colonne 'mot de passe' ne devait pas apparaître dans le
1406 listing des utilisateurs. Elle a été supprimée.
1407 * Correction - La saisie de caractères spéciaux dans le champ 'code barre' du
1408 formulaire de suivi de pièces de mise à jour des dates, du formulaire de suivi
1409 du bordereau d'envoi au maire, du formulaire de de mise à jour des dates de
1410 demandes d'avis et du formulaire de suivi des retours de consultation
1411 produisait une erreur de base de données. Des vérifications ont été ajoutées
1412 pour corriger cette erreur.
1413 * Correction - La recherche avancée sur le critère 'date de décision' dans le
1414 listing des dossiers d'autorisation produisait une erreur de base de données.
1415 La configuration du critère en question mauvaise et a été corrigée.
1416 * Correction - Erreur de base de données sur le widget "Dossiers auxquels on
1417 peut proposer une autre décision" corrigée.
1418 * Correction - Les instructeurs commune peuvent maintenant changer la décision
1419 proposée par la communauté de commune.
1420 * Correction - Le recalcul des données du dossier d'autorisation ne se faisait
1421 pas dans le cas où il y avait plusieurs dossiers d'instruction sans décision
1422 sur un dossier d'autorisation.
1423
1424
1425 3.18.1 (07/09/2015)
1426 -------------------
1427
1428 * Correction - L'administrateur général n'avait plus accés à l'export SITADEL.
1429 * Amélioration - Ajout de quatre nouveaux profils : administrateur général,
1430 guichet et suivi, instructeur polyvalent et instructeur polyvalent commune.
1431
1432
1433 3.18.0 (31/08/2015)
1434 -------------------
1435
1436 * Correction - La recherche se trouvant dans les pétitionnaires fréquents
1437 renvoyait une erreur de base de données lorsqu'un critère était sélectionné.
1438 C'est corrigé.
1439 * Amélioration - Dans les demandes d'avis aux services consultés, dans les menus
1440 "Mes Encours", "Tous Les Encours", "Mes Clôturés", "Tous Les Clôturés" et
1441 "Recherche", dans la visualisation du dossier d'instruction en cours des
1442 dossiers d'autorisation, dans le tableau des "Dossiers En Cours", dans le
1443 tableau des "Autres Dossiers", dans le tableau des "Dossiers À Qualifier", dans
1444 le widget des dossiers limites à 15 jours et dans les champs de fusion la date
1445 limite affichée est la date limite d'incomplétude si ce le dossier est dans
1446 l'état "Incomplet notifié".
1447 * Amélioration - Gestion de l'export SITADEL avec les nouvelles actions.
1448 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
1449 de statistique avancée.
1450 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
1451 * Amélioration - Ajout du module taxe. Une simulation sur la taxe d'aménagement
1452 est disponible sur chaque dossier d'instruction ayant le cerfa adéquat.
1453 * Amélioration - Le profil de visualisation des DA et DI peut désormais
1454 consulter les données techniques et le rapport d'instruction si celui-ci
1455 existe.
1456 * Amélioration - Le profil du guichet unique peut modifier les demandeurs et la
1457 localisation d'une demande si le dossier n'est pas encore en instruction. Il peut
1458 également regénérer le récépissé d'une demande depuis le dossier d'instruction.
1459 * Correction - Dans la recherche des dossiers si l'utilisateur communauté est
1460 connecté les instructeurs d'autres divisions n'étaient pas listés.
1461 * Correction - La fiche pétitionnaire fréquent dans le contexte du DI n'était pas
1462 accessible, elle l'est maintenant, le pétitionnaire reste non modifiable.
1463 * Correction - Ajout de la colonne collectivité dans les tableaux de dossiers
1464 pour les utilisateurs multi.
1465 * Correction - Ajout du lieu-dit, de la superficie du terrain et nombre de logement
1466 dans le registre d'affichage réglementaire.
1467 * Amélioration - Ajout du profil Instructeur Service.
1468 * Correction - La recherche sur le numéro de dossier dans les demandes de passage
1469 en commission ne fonctionnait pas.
1470 * Correction - Ajout des champ de fusion demandeur lieu-dit, complement et
1471 terrain lieu-dit à la requête de consultation.
1472
1473 3.17.4 (18/08/2015)
1474 -------------------
1475
1476 * Correction - Lors de l'import des dossiers antérieurs, il était possible d'importer
1477 des dossiers avec une nature de décision mais sans date de décision associée. C'est
1478 corrigé.
1479
1480
1481 3.17.3 (10/08/2015)
1482 -------------------
1483
1484 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement d'un fichier CSV
1485 de statistique avancée.
1486 * Correction - Un message d'erreur s'affichait au téléchargement du fichier SITADEL.
1487
1488
1489 3.17.2 (06/08/2015)
1490 -------------------
1491
1492 * Correction - Suppression du critère de tri sur la qualification des dossiers.
1493
1494 3.17.1 (29/07/2015)
1495 -------------------
1496
1497 * Correction - L'export et l'import de la table service sont corrigés, le
1498 nouveau champ sur le type du délai est désormais pris en compte.
1499 * Correction - L'ajout d'un dossier sur existant n'était pas possible à cause
1500 d'une mauvaise récupération de la numérotation du dossier précédent.
1501
1502
1503 3.17.0 (24/07/2015)
1504 -------------------
1505
1506 * Amélioration - L'import des dossiers d'instruction était trop restrictif
1507 concernant le format des références cadastrales. Il accepte maintenant les
1508 lettres en fin de références mais ne les importe pas.
1509 * Correction - Sur les dossiers d'instruction importés depuis l'historique DDTM,
1510 la description du projets apparaissait trois fois. C'est corrigé.
1511 * Amélioration - Mise à jour des CERFA pour ajouter les champs qui étaient
1512 manquants. Notamment, l'ajout des champs nécessaires au calcul
1513 des impositions.
1514 * Correction - Dans les éditions, la description du projet était affichée
1515 plusieurs fois.
1516 * Correction - le module de saisie des référnce cadastrales ne fonctionnait pas
1517 ce qui rendait leurs utilisation impossible.
1518
1519 3.16.1 (22/07/2015)
1520 -------------------
1521
1522 * Correction - Dans l'export SITADEL, les codes insee de la commune et du
1523 departement sont correctement renseignés dans chaque mouvement.
1524 * Correction - La liste des signataires n'était pas bien filtré dans l'onglet
1525 instruction si l'instructeur n'était pas dans le contexte de recherche de dossier.
1526 * Correction - Le PDF de lettre RAR n'était pas valide sur certains lecteurs PDF.
1527 * Correction - Correction du widget dossiers limites.
1528 * Amélioration - Ajout de la colonne "enjeu" dans le widget du tableau de bord
1529 "Dossiers limites à 15 jours".
1530 * Amélioration - Rajout du menu des bibles.
1531 * Correction - Correction de l'import specifique ADS2007.
1532 * Amélioration - Mise à jour du champ de fusion des description de projet,
1533 elle sont maintenant contenue dans un seul champ.
1534 * Correction - Meilleur gestion des informations concernant les rejets lors de
1535 l'import de données antérieures.
1536 * Amélioration - Le délai sur les services peut désormais être défini en jour.
1537 * Amélioration - Possiblité d'exporter en csv la recherche de dossiers d'instruction.
1538 * Amélioration - Meilleurs gestion des erreurs dans l'import ADS2007, les dossiers
1539 sans nature de décision sont maintenant accordés, correction de l'import des surfaces.
1540
1541
1542
1543 3.16.0 (19/06/2015)
1544 -------------------
1545
1546 * Correction - Correction des statistiques à la demande. Certains dossiers
1547 apparaissaient plusieurs fois s'ils avaient plusieurs pétitionnaires.
1548 * Amélioration - Ajout d'une checklist configurable des documents obligatoires
1549 lors d'un dépôt de demande
1550 * Amélioration - Ajout d'un module d'import de dossiers clôturés au format csv
1551 d'ads2007
1552 * Correction - Suppression du terme "VDM" dans le mail d'une consultation
1553 * Amélioration - Le calcul des surfaces dans les données techniques se fait
1554 désormais sur des nombres décimaux limités à deux chiffres après la virgule.
1555 * Amélioration - Ajout du bordereau d'envoi au maire
1556 * Correction - Lors de l'ajout d'un événement d'instruction, le signataire par
1557 défaut est maintenant sélectionné
1558 * Correction - Si des logos étaient actifs, le PDF de l'édition contenait autant
1559 de pages que de logos. C'est corrigé.
1560
1561
1562 3.15.1 (13/05/2015)
1563 -------------------
1564
1565 * Correction - Ajout de la gestion de la collectivité dans les éditions finalisées des
1566 événements d'instruction
1567 * Correction - Ajout du workflow manquant pour les DPS
1568 * Correction - Le registre des affichages réglementaire est maintenant filtré par commune
1569
1570
1571 3.15.0 (07/05/2015)
1572 -------------------
1573
1574 * Correction - Correction de l'affichage de l'aide dans l'édition des états et
1575 lettres types
1576 * Amélioration - Ajout de la décision mairie
1577 * Amélioration - Ajout de la Déclaration Préalable instruite en mairie (DPs)
1578 * Correction - Correction de l'affichage du nom de pétitionnaire dans les éditions
1579
1580
1581 3.15.0-rc6 (07/05/2015)
1582 -----------------------
1583
1584 * Amélioration - Ajout du widget listant les dossiers pour lesquels on peut
1585 proposer une autre décision.
1586 * Amélioration - Ajout du log de l'utilisateur qui finalise un événement
1587 d'instruction.
1588
1589
1590 3.15.0-rc5 (04/05/2015)
1591 -----------------------
1592
1593 * Correction - Correction de la condition d'affichage de différents formulaires
1594 de l'application avec ajout de droits pour certains utilisateurs
1595 * Amélioration - Ajout du workflow des DP simples.
1596 * Amélioration - Affichage du menu de paramétrage des contraintes :
1597 "Paramétrage Dossiers" → "Dossiers" → "Contrainte" (disponible en administrateur)
1598 * Amélioration - Affichage de l'onglet contrainte dans la visualisation du dossier
1599 d'instruction.
1600 * Amélioration - Modification de la numérotation des dossiers d'instruction.
1601 Il est maintenant possible d'y intégrer la lettre du code de la division de
1602 l'instructeur qui y est affecté. Pour cela, il faut activer un paramètre
1603 "option_instructeur_division_numero_dossier" et mettre la valeur "true".
1604 * Amélioration - Ajout des types de contrainte CC et NRU, en plus de POS et PLU.
1605 * Amélioration - Possibilité d'ajouter des variables et des champs de fusion dans
1606 les bibles.
1607
1608
1609 3.15.0-rc4 (28/04/2015)
1610 -----------------------
1611
1612 * Correction - Correction de la condition d'affichage du formulaire d'ajout d'instruction.
1613 * Correction - Correction des filtres de service lors de l'ajout de consultation sur un di.
1614 * Ajout de droit manquant pour la consultation de demande d'avis.
1615 * Amélioration - Suppression de l'entrée de menu Bible dans Paramétrage Dossiers.
1616 * Amélioration - Suppression des keywords de la bible inutilisables.
1617 * Amélioration - Mise en cohérence du fil d'ariane avec la rubrique de menu
1618 * Amélioration - Ajout de couleurs de rubriques dans l'affichage
1619 * Amélioration - Ajout du watermark sur les éditions preview d'instruction.
1620 * Amélioration - Le code département et le code commune est désormais utilisé
1621 pour incrémenter le numéro de dossier.
1622 * Amélioration - Une option "option_instructeur_division_numero_dossier" a été
1623 ajoutée permettant d'ajouter le code de division de l'instructeur au numéro du
1624 dossier.
1625
1626
1627 3.15.0-rc3 (20/04/2015)
1628 -----------------------
1629
1630 * Aucun changement.
1631
1632
1633 3.15.0-rc2 (19/04/2015)
1634 -----------------------
1635
1636 * Amélioration - Ajout de la possibilité de pouvoir importer des csv pré-formatés.
1637
1638
1639 3.15.0-rc1 (08/04/2015)
1640 -----------------------
1641
1642 * Amélioration - Ajout des civilités dans les requêtes et les sous-états.
1643 * Amélioration - Ajout de deux champs de complément lors de la saisie et de la
1644 modification des événements d'instruction.
1645 * Bug - Lors de la copie d'un événement, la copie des objets liés ne s'effectuait
1646 pas.
1647 * Amélioration - Ajout de la gestion des nouvelles actions.
1648 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si aucun critère n'était selectionné
1649 une erreur de base de données se produisait.
1650 * Bug - Dans les statistiques à la demande, si certains champs n'avaient pas été
1651 remplis, une erreur de base de données se produisait.
1652 * Bug - Dans les statistiques à la demande, les dates de décision des dossiers
1653 détaillés et des dossiers détaillés accordés n'étaient pas au bon format. C'est
1654 corrigé.
1655 * Bug - Il était impossible de marquer comme non fréquent un architecte ou un
1656 pétitionnaire. C'est corrigé.
1657 * Amélioration - Lors de la saisie d'un nouveau dossier et lors de la
1658 modfication d'un dossier existant, si les références cadastrales saisies
1659 n'avait pas le format correct (3 chiffres, 1 lettre, 4 chiffres), un message
1660 d'alerte est affiché et le dossier n'est pas enregistré.
1661 * Bug - Correction des problèmes d'encodage dans l'export SITADEL.
1662 * Amélioration - Gestion des multi-collectivités
1663
1664 3.14.0-b16 (18/03/2015)
1665 -----------------------
1666
1667 * Bug - Correction de la purge des fichiers importés qui n'était pas finalisée.
1668 * Amélioration - Ajout d'un champ de fusion [code_barres_dossier] dans les
1669 requêtes afin de pouvoir ajouter un code barres contenant l'identifiant du
1670 dossier concerné dans les éditions.
1671 * Bug - Mise en cohérence des champs de recherche avancée et des champs affichés
1672 dans les tableaux correspondants
1673 * Bug - Correction de l'affichage de multiples références cadastrales qui
1674 dépassées du champ et empêchées les actions depuis le menu contextuel
1675 * Bug - Correction de la civilité du pétitionnaire affichée dans la
1676 visualisation du dossier.
1677 * Amélioration - Ajout des dossiers du groupe 'CS' au bordereau d'envoi des
1678 contrôles de légalité.
1679
1680
1681 3.14.0-b15 (10/03/2015)
1682 -----------------------
1683
1684 * Bug - Correction de l'export SITADEL.
1685
1686
1687 3.14.0-b14 (24/02/2015)
1688 -----------------------
1689
1690 * Bug - Le numéro de l'année n'était pas rajoutée à la création du dossier
1691 d'instruction.
1692 * Amélioration - Ajout d'informations lors de la génération de l'import
1693 SITADEL.
1694 * Bug - Correction de la gestion des enregistrements expirés qui étaient
1695 anormalement présents (instructeurs et signataires).
1696 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout de multiples références
1697 cadastrales lors d'un nouveau dossier.
1698 * Amélioration - Suppression de colonnes dans le tableau des services pour un
1699 meilleur affichage sur les écrans dotés d'une résolution de 1024*728px.
1700 * Bug - Erreur de base de données dans les statistiques à la demande sur la
1701 requête "dossier_detaillee_accordes". C'est corrigé.
1702 * Amélioration - Dans le script de génération des fichiers d'initialisation de
1703 la base de données, suppression de tous les "SET" dans les entêtes.
1704
1705
1706 3.14.0-b13 (23/02/2015)
1707 -----------------------
1708
1709 * Bug - Lors de la création du répertoire de numérisation d'un dossier, le
1710 numéro de version était incrémenté alors qu'il ne devait pas l'être.
1711 C'est corrigé.
1712 * Bug - Erreur de base de données lors de l'ajout d'un modificatif sur un
1713 dossier mal numéroté. C'est corrigé.
1714
1715
1716 3.14.0-b12 (17/02/2015)
1717 -----------------------
1718
1719 * Bug - Dans le menu Dossier autorisation des services consultés, le critère de
1720 sélection des dossiers d'autorisation étaient incorrects. Le menu affiche
1721 désormais les dossiers d'autorisation sur lesquels les services ont été
1722 consultés au moins une fois.
1723
1724
1725 3.14.0-b11 (10/02/2015)
1726 -----------------------
1727
1728 * Bug - Les résultats obtenus dans les statistiques à la demande n'étaient pas
1729 corrects.
1730 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les fichiers contenant des "-"
1731 dans leurs noms avaient ces derniers qui étaient tronqués. C'est corrigés.
1732 Un script correctif a été ajouté.
1733 * Amélioration - Ajout de la possibilité d'importer des services, bibles et
1734 demandeurs en passant par le menu "Administration → Import".
1735 * Bug - La copie des lettres types, des états et des sous-états est désormais
1736 fonctionnelle.
1737
1738 3.14.0-b10 (05/02/2015)
1739 -----------------------
1740
1741 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, des données techniques inutiles
1742 se créent provoquant une erreur non visible de l'utilisateur. C'est corrigé.
1743 * Ajout d'information dans le logger lors de la création d'une demande.
1744 * Bug - Lors de l'envoi des lettres RAR, l'instruction été modifiée même si une
1745 erreur se produisait. Ce n'est plus le cas.
1746
1747
1748 3.14.0-b9 (04/02/2015)
1749 ----------------------
1750
1751 * Lors de la génération d'une lettre RAR, si le demandeur était un particulier et
1752 que des informations étaient saisis dans les champs concernant les personnes
1753 morales en base de données, ces informations étaient affichaient dans la
1754 première ligne de l'adresse d'envoi. C'est corrigé.
1755
1756
1757 3.14.0-b8 (02/02/2015)
1758 ----------------------
1759
1760 * Lors de l'ajout d'un pétitionnaire, si on effectuait une recherche sur les
1761 pétitionnaires fréquents, la liste complète de tous les pétitionnaires étaient
1762 renvoyées.
1763 * Lors de la saisie d'une nouvelle demande, les types de demande proposées n'étaient
1764 pas filtrées par l'état du dossier d'instruction.
1765
1766
1767 3.14.0-b7 (31/01/2015)
1768 ----------------------
1769 * Bug - Une erreur de base données se produisait lors de la création de
1770 consultation multiple. C'est corrigé.
1771 * Bug - Filtre sur les dossier d'instruction de type P, M et T lors de la
1772 génération du filtre sur les affichages réglementaires.
1773 * Amélioration - Modification des messages loggués dans le fichier d'erreurs lors
1774 de l'import de document numérisés.
1775 * Bug - Lorsqu'on essayait de visualiser un état, une erreur
1776 de base de données se produisaient. C'est corrigé.
1777
1778
1779 3.14.0-b6 (22/01/2015)
1780 ----------------------
1781 * Amélioration - Si aucun SIG n'est paramétré, les champs de géolocalisation dans
1782 la visualisation du dossier d'instruction sont cachés
1783 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1784 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1785 * Mise à jour de la documentation.
1786
1787 3.14.0-b5 - 13/01/2015
1788 ----------------------
1789 * Bug - Les données du tableau des surfaces des données techniques n'étaient
1790 pas affichées dans les bonnes cases du tableau. C'est corrigé.
1791 * Amélioration - Retraitement des valeurs postées.
1792 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1793 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1794 * Mise à jour de la documentation.
1795
1796 3.14.0-b4 - 17/12/2014
1797 ----------------------
1798 * Bug - Les statistiques à la demande utilisaientt des critères trop restreint
1799 pour les requêtes effectuables. Il est maintenant possible de saisir un
1800 interval de date.
1801 * Bug - Lors de la récupération de l'adresse, grâce aux références cadastrale,
1802 au moment de la saisie de la demande, si le nom de la voie faisait plus de
1803 trente caractères une erreur de base de données était déclenchée lors de
1804 l'ajout de la demande.
1805 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, suppression de
1806 l'affichage de la superficie du terrain dans le champ "Localisation du terrain".
1807 * Amélioration - L'instruteur a maintenant la possibilité de "marquer comme lu"
1808 une consultation sur un dossier d'instruction clôturé.
1809 * Amélioration - Le qualificateur ne peut plus modifier les événements
1810 d'instruction d'un dossier d'instruction clôturé.
1811 * Amélioration - Ajout de droits sur les consultations pour les divisionnaires
1812 * Bug - Suppression des droits sur le guichet unique au divisionnaire
1813 * Bug - La copie des lettre-types, logos, état et sous-états ne fontionnaient pas.
1814 C'est corrigé.
1815 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
1816 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
1817 d'instruction "avis du maire".
1818 * Amélioration - Ajout d'une méthode de retraitement des variables
1819 * Amélioration - Ajout d'informations, comme le nom du dossier ou le nom du fichier,
1820 dans les loggues des documents numérisés.
1821 * Amélioration - Correction de la montée en charge de la base de données lors de
1822 l'affichage des dossiers d'instruction du menu "Recherche".
1823 * Amélioration - Si une commune est divisée en arrondissement, ce n'est pas le
1824 code INSEE de la commune qu'il faut mettre en entête mais, le code impôt de
1825 l'arrondissement du dossier d'autorisation.
1826 * Amélioration - Si on essayait de générer un export SITADEL et qu'une erreur
1827 étaient détectée dans les données, seul un fichier d'erreur était généré.
1828 Dorénavant, la gestion des erreurs est moins restrive. Deux fichiers sont
1829 générés en cas d'erreur : le fichier d'export et le fichier d'erreurs.
1830 * Bug - Si on essayait de générer un export SITADEL contenant des mouvements
1831 modificatif, une erreur se produisait. C'est corrigé.
1832 * Amélioration - Suite à l'ajout de la possibilité de récupérer les champs de fusion
1833 par des objets au lieu de requêtes SQL, mise à jour de la table om_requete.
1834 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1835 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1836 * Mise à jour de la documentation.
1837
1838 3.14.0-b3 - 01/12/2014
1839 ----------------------
1840 * Bug - Lors de la saisie d'un nouveau dossier d'instruction, si la référence
1841 cadastrale saisit contenait une section sur deux caractères, la donnée envoyée
1842 au web-service était incorrecte. C'est corrigé.
1843 * Amélioration - Lors de la génération de l'export sitadel, le log ne
1844 contenait que la dernière erreur qui s'était produite.
1845 Il a été corrigé afin que toutes les erreurs soient logguées.
1846 * Amélioration - Correction des select multiple suite à la mise à jour du
1847 framework.
1848 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1849 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1850 * Mise à jour de la documentation.
1851
1852 3.14.0-b2 - 21/11/2014
1853 ----------------------
1854 * Bug - Correction du script de mise à jour des dossiers d'autorisation.
1855 * Bug - Dans les bordereaux du suivi des pièces, les PDFs contenaient des
1856 doublons.
1857 * Bug - Les données techniques affichaient dans la visualisation du dossier
1858 d'autorisation, partie "En cours d'instruction" étaient incorrectes. Elle
1859 n'affichaient pas celles du dossier d'instruction en cours d'instruction.
1860 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1861 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1862 * Mise à jour de la documentation.
1863
1864 3.14.0-b1 - 07/10/2014
1865 ----------------------
1866 * Amélioration - Le qualificateur peut maintenant modifier les données des
1867 demandeurs et la localisation du terrain des dossiers d'instruction.
1868 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1869 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1870 * Mise à jour de la documentation.
1871
1872 3.14.0-a16 - 07/10/2014
1873 -----------------------
1874 * Amélioration - Ajout de nouveau droits au profil "Qualificateur". Il peut
1875 maintenant modifier les données des demandeurs et la localisation du terrain
1876 des dossiers d'instruction. Il a aussi la possibilité d'ajouter de nouvelles
1877 demandes et d'éditer les affichages réglementaires.
1878 * Bug - Lors d'une demande de consultations mutiples, le PDF généré n'utilisait
1879 pas les éditions correctes. Il utilisait une édition par défaut au lieu de
1880 celles configurées dans le paramétrage du service.
1881 * Bug - Lors de l'enregistrement en base de données des informations du rapport
1882 d'instruction, un espace était ajouté en début de chaque ligne. C'est corrigé.
1883 * Amélioration - Mise en forme du PDF du rapport d'instruction avec alignement à
1884 droite des différentes consultations de service et suppression d'un titre
1885 inutile "Consultations des services :".
1886 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis
1887 en cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "date limite" a été
1888 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
1889 * Amélioration - Changement du libellé des dates dans le menu "Mise à jour des
1890 dates" du menu "Suivi".
1891 * Amélioration - L'administrateur a maintenant le droit de modifier les dates
1892 concernant le contrôle de légalité dans les événements d'instruction, même si
1893 ce ne sont pas des arrêtés.
1894 * Bug - Correction du lien vers l'application contenu dans les mails reçus par
1895 les services consultés.
1896 * Mise en compatibilité des tests fonctionnels.
1897 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1898 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1899 * Mise à jour de la documentation.
1900
1901 3.14.0-a15 - 15/09/2014
1902 -----------------------
1903 * Amélioration - Mise à jour du fichier WSDL du SIG.
1904 * Amélioration - Lorsqu'un avis était rendu de manière tacite pour une
1905 consultation, la date de retour était vide. Dorénavant la date de retour sera
1906 la même que la date limite.
1907 * Amélioration - Modification de la mise en forme des contraintes dans les
1908 éditions. Les noms des groupes et des sous-groupes sont tous en majuscules et
1909 les puces des listes ont été modifiées.
1910 * Bug - Correction de traductions dans les données techniques.
1911 * Amélioration - Ajout d'un critère dans le sous-état du bordereau d'envois des
1912 avis du maire au préfet. Il permet de récupérer uniquement les événements
1913 d'instruction "avis du maire".
1914 * Amélioration - Dans le mail envoyé au service consulté, deux liens paramétrables
1915 en partie étaient ajoutés. Les liens sont maintenant complétement configurables.
1916 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
1917 d'incomplétude alors que la date limite du notification était dépassée,
1918 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
1919 * Bug - Le script de mise à jour des dossiers d'autorisation récupérait les données
1920 techniques du mauvais dossier d'instruction. C'est corrigé.
1921 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie avec suppression
1922 des surcharges om_*.
1923 * Bug - Lorsqu'on lançait le script d'envoi de message aux web-services, des
1924 messages d'erreur s'affichaient. C'est corrigé.
1925 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1926 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1927 * Mise à jour de la documentation.
1928
1929 3.14.0-a14 - 11/08/2014
1930 -----------------------
1931 * Bug - Utilisation des options des paramètres (option_*) conformément à la
1932 convention d'assignation de valeur de la documentation.
1933 * Bug - Dans les éditions contenant des contraintes du SIG, deux problèmes étaient
1934 rencontrés.
1935 Les noms des groupes et des sous-groupes n'étaient pas normalisés de la même
1936 manière dans l'onglet "contrainte" de la visualisation du dossier d'instruction
1937 et lorsqu'on souhaitait l'afficher dans une édition.
1938 Les contraintes spécifiques ne s'affichaient pas correctement dans les éditions.
1939 * Amélioration - Ajout du numéro de dossier d'instruction dans les logs d'erreur
1940 lorsqu'une erreur se produit lors de l'utilisation du SIG sur ce dossier.
1941 * Amélioration - Dans le menu "Suivi -> Suivi Des Pièces -> Mise À Jour Des Dates",
1942 si l'événement d'instruction à mettre à jour n'était pas de type "arrêté",
1943 les champs de date d'envoi et de retour de la lettre AR n'étaient pas affichés.
1944 Ils sont maintenant tous affichés sans distinction du type de l'événement lié
1945 à l'événement d'instruction.
1946 * Bug - Correction d'une erreur dans la configuration des overlay. Lorsqu'on
1947 passait une taille en paramètre, elle n'était pas prise en compte.
1948 * Amélioration - Élargissement de la fenêtre du rapport d'instruction dans la
1949 visualisation du dossier d'instruction.
1950 * Amélioration - Modification de la mise en page du menu "Suivi". Le menu
1951 "Retours de consultation" a été déplacé en dessous du menu
1952 "Mise à jour des dates" de la rubrique "Demandes d'avis".
1953 * Amélioration - Modification de la mise en page du tableau des demande d'avis en
1954 cours du menu "Demande d'avis". La taille de la colonne "consultation" a été
1955 réduite et celle de la colonne "dossier" a été augmentée.
1956 * Amélioration - Ajout des dossiers d'instruction dont l'état est 'Accepté tacite'
1957 dans la liste des dossiers d'intruction en cours, du menu guichet unique.
1958 * Amélioration - Mise à jour du WSDL lié au web-service du SIG.
1959 * Bug - Si on renseignait une date de retour de l'AR sur un événement
1960 d'incomplétude alors que la date limite du dossier d'instruction était dépassée,
1961 l'état du dossier passait tout de même en "incomplet notifié". C'est corrigé.
1962 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, lorsque l'option
1963 d'envoi de messages vers le logiciel ERP était désactivée, les champs
1964 "Enjeu -> ERP" et "Qualification -> ERP" étaient masqués. Dorénavant, ils sont
1965 constamment affichés.
1966 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
1967 * Bug - Dans le tableau des dossiers d'instruction de l'onglet "DA" de la
1968 visulation du dossier d'instruction, il était affiché l'identifiant de l'état
1969 et non son libellé.
1970 * Bug - Ajout du critère raison sociale lors de la recherche d'un dossier
1971 d'instruction à partir des coordonnées de son pétitionnaire.
1972 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
1973 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
1974 * Mise à jour de la documentation.
1975
1976 3.14.0-a13 - 10/07/2014
1977 -----------------------
1978 * Amélioration - Ajout du champ de fusion architecte (prénom nom) dans l'édition
1979 pdf du dossier et sous-états de commission.
1980 * Amélioration - Ajout du sous-état récapitulatif des passages en commission d'un
1981 dossier d'instruction dans l'état du récapitulatif du dossier
1982 * Amélioration - Ajout d'un nouveau sous-état récapitulatif des passages en
1983 commission d'un dossier d'instruction
1984 * Bug - Ajout du numéro d'arrondissement dans le dossier d'autorisation
1985 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, le nom du pétitionnaire
1986 principal ne s'affichait pas toujours. C'est corrigé.
1987 * Amélioration - Suppression des droits sur le guichet unique au chef de service
1988 * Bug - Correction de la gestion des tacites lors d'une incomplétude notifiée.
1989 Un seul événement suivant tacite ne doit être ajouté sur un dossier
1990 d'instruction.
1991 Si le dossier d'instruction était en incomplétude notifiée lorsque la limite
1992 d'instruction a été dépassée alors, c'est l'événement suivant tacite incomplétude
1993 qui doit être appliqué. Sinon, c'est l'événement suivant tacite.
1994 * Bug - Le widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR" du
1995 tableau de bord de l'instructeur n'affichait pas la liste de dossiers
1996 d'instruction qui lui était affectée.
1997 * Amélioration - Ajout de nouveaux droits pour le profil visualisation DA et DI
1998 * Bug - Les dossiers d'instruction qui étaient dans un état "incomplet" et dont
1999 la limite d'instruction était dépassée n'étaient pas impactés par l'ajout d'un
2000 événement d'instruction tacite. C'est corrigé.
2001 * Bug - Les données techniques n'étaient pas recopiées correctement lors de l'ajout
2002 d'un nouveau dossier sur un dossier initial P0.
2003 * Bug - Correction de l'affichage d'une notice PHP s'il n'y avait pas de
2004 sous-groupe lié à une contrainte
2005 * Amélioration - Mise à niveau vers la version 4.4.0 d'openMairie
2006 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2007 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2008 * Mise à jour de la documentation.
2009
2010 3.14.0-a12 - 18/06/2014
2011 -----------------------
2012 * Amélioration - Modification de libellés dans la visualisation du dossier
2013 d'autorisation
2014 * Amélioration - Tri des événements d'instructionpar date puis par numéro
2015 d'événement d'instruction
2016 * Amélioration - Dans la demande d'avis, seul le libellé de l'autorité compétente
2017 est affiché
2018 * Bug - Correction du widget des dossiers limites à 15 jours, les dossiers
2019 d'instruction dont l'état est 'incomplet' sont maintenant affichés.
2020 * Bug - Modification du CSS afin de ne pas mettre en gras les champs utilisant
2021 l'éditeur qui permet de faire la mise en page de son contenu.
2022 * Amélioration - Remplacement des appels distants aux services REST et SOAP par
2023 des classes génériques
2024 * Bug - Correction d'un bug d'affichage lors de l'ajout de consultations multiples.
2025 La phrase "Version papier" dans le cadre à droite passait à la ligne.
2026 * Bug - Correction d'une mauvaise traduction (service a consulter) lors de l'ajout
2027 de consultations multiples.
2028 * Amélioration - Le PDF généré automatiquement lors de consultations multiples
2029 s'ouvre dorénavant dans un nouvel onglet.
2030 * Bug - Un dossier d'autorisation avec une DOC valide périmait. C'est corrigé.
2031 * Bug - Modification de la liste des options de recherche sur l'état pour les
2032 dossiers en cours pour le guichet unique. Seule la liste des états possibles
2033 pour ces dossiers est affichée.
2034 * Bug - Modification du nommage des variables "return" utilisées dans les scripts.
2035 * Bug - Suppression des fichiers temporaires créés lors de l'importation des
2036 documents numérisés
2037 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2038 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2039 * Mise à jour de la documentation.
2040
2041 3.14.0-a11 - 04/06/2014
2042 -----------------------
2043 * Bug - Ajout d'un champ en base de données afin de mieux gérer l'état 'incomplet
2044 notifié' d'un dossier d'instruction
2045 * Bug - Amélioration de l'affichage des contraintes dans les éditions pdf.
2046 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction et du dossier d'autorisation
2047 ajout, pour les dossiers CU, du champ du CERFA "description de la demande/du projet",
2048 concaténé au champ déjà présent "Courte description de votre projet ou de vos travaux".
2049 * Bug - La modification d'une demande depuis le menu "Récépissé" ne met plus le
2050 champ "type de demande" à vide sur certain dossier.
2051 * Bug - Le récépissé est désormais rattaché à la demande et est visible depuis
2052 le menu "Récépissé".
2053 * Bug - Dans le widget des décisions tacites à 15j : affichage des CUb et
2054 correction de la date limite affichée.
2055 * Bug - Correction de l'affichage du message "La date n'est pas une date" dans la
2056 visualisation du dossier d'instruction
2057 * Bug - Correction de la gestion de la restriction et de son message d'erreur
2058 * Bug - Les profils "chef de service" et "divisionnaire" ont maintenant accès à
2059 la fonction géolocalisation dans la visualisation des dossiers d'instruction et
2060 peuvent utiliser le lien vers le SIG en cliquant sur le centroide des dossiers
2061 déjà géolocalisés.
2062 * Bug - Suppression de la civilité associée à la personne morale dans l'édition
2063 de lettres RAR.
2064 Retour à la ligne pour le lieu dit qui était au même niveau que le complément
2065 d'adresse.
2066 * Bug - Correction de l'ordre d'affichage des événements d'instruction et des
2067 consultations.
2068 * Bug - Augmentation de la taille des champs de recherche de type date. Le
2069 dernier caractère était masqué.
2070 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'instruction, affichage du délai
2071 d'incomplétude par le délai lorsque le dossier est incomplet.
2072 Ajout d'un saut de ligne après les informations générales.
2073 * Bug - Affichage du libellé de l'état du dossier d'instruction au lieu son
2074 identifiant.
2075 * Bug - Correction d'accents et pluriels (surface, nombre de logement).
2076 * Bug - Correction d'une erreur lors de la mise à jour des dates si l'événement
2077 n'a pas de lettre-type associée.
2078 * Bug - Correction de l'ajout d'événement suivant retour RAR dans le cas d'un
2079 dossier incomplet.
2080 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2081 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2082 * Mise à jour de la documentation.
2083
2084 3.14.0-a10 - 21/05/2014
2085 -----------------------
2086 * Bug - Correction de l'enregistrement de l'autorité compétente lors de la
2087 modification d'un dossier d'instruction.
2088 * Amélioration - Ajout des champs de fusion concernant le pétitionnaire principal
2089 initial (dans le cas d'un transfert) pour la requête "instruction".
2090 * Bug - Correction des types de fichiers qui apparaissent dans la liste des pièces
2091 du dossier d'autorisation.
2092 * Amélioration/bug - Modification et correction de l'affichage des données dans
2093 la visualisation du dossier d'instruction, du dossier d'autorisation et de la
2094 demande d'avis.
2095 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2096 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2097 * Mise à jour de la documentation.
2098
2099 3.14.0-a9 - 14/05/2014
2100 ----------------------
2101 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, pour l'affichage
2102 des données d'incomplétude la mauvaise donnée était testée. C'est corrigé.
2103 * Amélioration - Tri des événements d'instruction par date d'événement puis par
2104 numéro d'événement d'instruction.
2105 * Bug - Seul les documents arrêtés créés par l'application ont les métadonnées
2106 arretés.
2107 * Bug - Lors de la synchronisation des constraintes, si le webservice était
2108 indisponible, l'erreur n'était pas correctement ajoutée au log.
2109 * Bug - Correction des noms de fichiers stoqués via l'application, ils sont
2110 maintenant uniques.
2111 * Amélioration - Ajout d'informations dans le log des erreurs lors de la finalisation
2112 d'un document.
2113 * Bug - Dans l'édition du rapport d'instruction, la liste des consultations était
2114 alignée sur une seule ligne ; des retours à la ligne ont été ajoutés.
2115 * Bug - Correction du bordereau d'envoi de courriers signature maire. Il ne
2116 sélectionne plus les évenements d'instruction qui ont un événement de type
2117 'arrete'.
2118 * Amélioration - Modification de la gestion des types de demande. Les types de
2119 demande sont maintenant sélectionnables en fonction de l'état du dernier dossier
2120 d'instruction déposé sur un dossier d'autorisation.
2121 * Amélioration - Affichage du libellé de l'état dans le tableau des événements
2122 d'instruction de l'onglet instruction de la visualisation des dossiers
2123 d'instruction.
2124 * Bug - Dans la liste des dossiers en cours du menu du guichet unique, certains
2125 dosssiers d'instruction apparaissaient plusieurs fois. C'est corrigé.
2126 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, la date limite affichée
2127 pour le dossier d'instruction en cours d'instruction était incorrecte. C'est
2128 corrigé.
2129 * Bug - Ajout du champ de fusion [terrain_superficie_dossier] pour la requête
2130 "instruction".
2131 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2132 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2133 * Mise à jour de la documentation.
2134
2135 3.14.0-a8 - 29/04/2014
2136 ----------------------
2137 * Amélioration - Ajout de l'affichage de l'état du dossier d'instruction lors de
2138 l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier existant.
2139 * Bug - Correction du typage des événements des arrêtés et des majorations.
2140 Les événements typés étaient ceux "retour". Or, ce sont ceux qui déclenchent
2141 l'envoi de l'AR qui devaient l'être.
2142 * Amélioration - Amélioration de l'affichage du formulaire des demandes d'avis et
2143 demandes d'avis passées.
2144 * Bug - Suppression des droits d'ajout de pièce pour les profils autres
2145 qu'administrateurs.
2146 * Bug - Ajout d'un paramètre 'insee' utilisé lors de l'ajout d'une demande pour
2147 mettre à jour le code insee d'un dossier d'autorisation.
2148 * Bug - Modification du tableau du sous-état des instructions pour afficher les
2149 champs date de retour signature, date d'envoi signature, date d'envoi RAR et
2150 date de retour RAR. Filtre les événements retour.
2151 * Bug - Suppression de la dernière ligne faisant état du nombre de ligne du
2152 tableau sur tous les sous-état.
2153 * Amélioration - Augmentation de la taille de police du texte pour éviter de
2154 zoomer.
2155 * Amélioration - Tous les libellés de champs commencent par une majuscule.
2156 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité, les valeurs sont en gras.
2157 * Amélioration - Modification de l'affichage des dossiers d'instruction et de
2158 l'ordre des onglets.
2159 Masquage des dates d'incomplétude ou de limite d'instruction suivant l'état du
2160 dossier.
2161 * Amélioration - Dans les dossiers d'autorisation, ajout du libellé du type
2162 détaillé de dossier d'autorisation sous le numéro de dossier d'autorisation.
2163 Modification du libellé 'surface' en 'surface créée'.
2164 Affichage de la date limite d'instruction si le statut n'est pas incomplet.
2165 Dans la description du projet, retour à la ligne entre les différents champs.
2166 * Amélioration - Dans les demandes d'avis ajout d'une colonne 'avis rendu' à
2167 droite du tableau des demandes passées.
2168 Dans le formulaire ajout des contraintes, affichage identique à celui du dossier
2169 d'instruction mais, filtrage sur les contraintes présentées aux services
2170 consultés.
2171 * Amélioration - Pour une meilleure visibilité modification de l'affichage des
2172 données techniques avec par exemple retour à la ligne.
2173 * Amélioration - Les champs texte du rapport d'instruction sont maintenant avec
2174 l'éditeur amélioré.
2175 * Bug - Correction de la mauvaise gestion des dates de validité des cerfa
2176 * Bug - Ajout de contraintes d'unicité sur les dossiers d'instruction, dossiers
2177 d'autorisation et lots dans la table des données techniques.
2178 * Bug - Amélioration du script permettant de mettre à jour les tacites.
2179 * Bug - Correction de l'erreur de base données lors d'un tri sur la date de
2180 premier dépôt de la liste des dossiers d'autorisation n'ayant pas d'avis de
2181 consultation.
2182 * Bug - Lorsqu'une règle portait sur une date et qu'au moment de la validation
2183 de l'événement d'instruction la date n'était pas rempli, une erreur de base de
2184 données se produisait. C'est corrigé.
2185 * Bug - Dans les consultations, les profils instructeur, cellule suivi, service
2186 consulté et service consulté interne peuvent maintenant visualiser et
2187 télécharger le PDF associé à l'avis d'un service.
2188 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur le tableau des dossiers
2189 d'autorisation lors d'une recherche avancée sur l'état.
2190 * Bug - Correction du message d'erreur lors d'une saisie de date de courrier
2191 sur un événement non finalisé.
2192 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2193 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2194 * Mise à jour de la documentation.
2195
2196 3.14.0-a7 - 23/04/2014
2197 ----------------------
2198 * Bug - Le profil qualificateur peut dorénavant ajouter des contraintes.
2199 * Bug - Repositionnement du texte dans l'édition de courrier RAR pour qu'il soit
2200 ajusté avec le volet rose du recommandé.
2201 * Bug - Correction du nombre total de dossiers à qualifier qui ne concordait pas
2202 avec celui indiqué dans le tableau de bord.
2203 * Bug - Correction de la mise à jour du numéro d'arrêté : elle se faisait sur la
2204 dernière instruction sans condition. Elle se fait maintenant sur la dernière
2205 instruction dont l'événement associé est de type 'arrete'.
2206 * Bug - Le correspondant apparaissait dans l'historique des décisions du dossier
2207 d'autorisation : cela est corrigé.
2208 * Bug - Formatage en date française du champ de fusion [date_decision_da].
2209 * Bug - Correction de l'édition du registre des dépôts : suppression des doublons,
2210 des lignes où le nom du pétitionnaire était vide, changement
2211 de l'ordre d'affichage des dossiers, tri par arrondissement puis par
2212 type de DA et suppression des dossiers voués à la gestion interne
2213 (PRO, ANNULL, etc.).
2214 * Bug - Correction du widget "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR".
2215 Il n'affiche que des dossiers d'instruction qui ont un événement d'instruction
2216 qui n'est pas un événement retour, dont l'envoi du RAR date de moins d'un mois
2217 et pour lequel il n'y a pas de date de retour de l'AR.
2218 * Amélioration - Le profil suivi a maintenant accès au menu "Export/Import" et
2219 aux sous-menus "Export Sitadel", "Versement aux archives" et
2220 "Statistiques à la demande".
2221 Les profils guichet et qualificateur ont maintenant accès au menu "Export/Import"
2222 et au sous-menu "Statistiques à la demande".
2223 * Bug - Correction du code sitadel de l'autorité compétente 'Commune pour ETAT' :
2224 remplacement par 2 au lieu de 1.
2225 * Bug - Les administrateurs technique et fonctionnel peuvent maintenant modifier
2226 les dates d'envoi en plus des dates de retour d'un événement d'instruction.
2227 * Bug - Correction de l'édition d'un compte-rendu de commission : le titre était
2228 incorrect et l'heure ne s'affichait pas. De plus, il y avait des doublons de
2229 dossiers dans le cas où il y avait plusieurs demandeurs.
2230 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2231 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2232 * Mise à jour de la documentation.
2233
2234 3.14.0-a6 - 15/04/2014
2235 ----------------------
2236 * Bug - Correction du recalcul de l'état du dossier d'autorisation lors d'une
2237 demande d'annulation de l'autorisation
2238 * Amélioration - Dans la visualisation du dossier d'instruction, tri des événements
2239 d'instruction par la date d'événement et des consultations de service par la
2240 date d'envoi.
2241 * Bug - Dans le tableau et dans la visualisation des dossiers d'autorisation,
2242 l'état "périmé" du dossier d'autorisation n'était pas correcement affiché.
2243 C'est corrigé.
2244 * Bug - Correction de la bible automatique qui remplissait toujours le complement 1.
2245 * Bug - Tous les bordereaux n'affichent plus les événements d'instruction
2246 retour et "Bordereau d'envoi des avis du Maire au Préfet" filtre aussi sur
2247 l'autorité compétente "État".
2248 * Bug - Lors de la mise à jour d'une date retour par la cellule suivi, l'événement
2249 retour ne s'ajoute plus si la restriction n'est pas respectée.
2250 * Bug - Correction de l'affichage des contraintes qui ne correspondait pas au
2251 paramétrage de l'état ou lettre-type.
2252 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2253 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2254 * Mise à jour de la documentation.
2255
2256 3.14.0-a5 - 03/04/2014
2257 --------------------------
2258 * Bug - Enregistrement des dates de courrier même si la restriction sur
2259 l'événement retour n'est pas valide.
2260 * Bug - Dans les données techniques lorsqu'on essayait de supprimer un architecte
2261 en cliquant sur la croix rouge, il ne se supprimait pas et ensuite lorsqu'on
2262 tentait de valider le formulaire, une erreur s'affichait. C'est corrigé.
2263 * Amélioration - Ajout du paramètre 'adresse_direction_urbanisme_RAR' à utiliser
2264 dans les lettres RAR.
2265 * Bug - Lors de l'import des documents numérisés, les documents numérisés
2266 contenu dans un dossier dont le dossier d'instruction avec une
2267 numérotation sur quatre chiffres n'étaient pas importés. On peut avoir des
2268 dossiers se nommant 'PC013055110932.P0'. C'est corrigé.
2269 * Amélioration - Lors de l'import des documents numérisés, si le type du document
2270 numérisé était 'Arrêté' des vérifications était effectuées. Par exemple, il
2271 était vérifié que sur le dossier d'instruction en question il existait une
2272 instruction dont l'événement était de type 'arrete'. Ces vérifications ont été
2273 retirées.
2274 * Amélioration - Modification de l'affichage du formulaire de géolocalisation
2275 pour plus de lisibilité.
2276 * Bug - Correction de l'affichage du widget 'Dossiers événement incomplet ou
2277 majoration sans RAR'.
2278 * Bug - Gestion des commissions : suppression des doublons dans la liste des
2279 dossiers à planifier.
2280 * Bug - Correction du mauvais recalcul de l'état du DA
2281 * Amélioration - Suppression de retour à la ligne dans les éditeurs des champs
2282 compléments si aucun texte n'est ajouté.
2283 * Bug - Correction d'une erreur lors de la validation du formulaire des événements
2284 d'instruction qui redirigeait l'utilisateur sur le formulaire du dossier
2285 d'instruction.
2286 * Bug - Lorsque l'on voulait revisualiser le récépissé d'un dossier nouvellement
2287 créé, il manquait les coordonnées du demandeur. Il fallait définaliser puis
2288 refinaliser le document pour corriger le problème. Ce dernier a été corrigé.
2289 * Bug - Correction d'une erreur lors de l'ajout d'une demande avec BP ou CEDEX
2290 comportant plus de cinq caractères.
2291 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2292 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2293 * Mise à jour de la documentation.
2294
2295 3.14.0-a4 - 26/03/2014
2296 ----------------------
2297 * Amélioration - Les paramètres de la variable de remplacement des éditions
2298 &contraintes ne prend plus en compte la casse.
2299 * Bug - Tri des contraintes sur le groupe de façon décroissante : sur le
2300 tableau dans l'onglet 'Contrainte(s)', sur le tableau de la fiche du dossier
2301 d'instruction et sur le formulaire d'ajout de contraintes.
2302 * Bug - La variable de remplacement des éditions &contraintes peut être utilisée
2303 plusieurs fois et avec des paramètres différents dans une édition.
2304 * Amélioration - Changement du format de la case numéro de l'adresse des travaux afin
2305 de permettre par exemple l'enregistrement de numéros de type bis et des
2306 numéros multiples.
2307 * Amélioration - Pour plus de clarté, modification du message affiché à la cellule suivi
2308 lors d'un échec de la mise à jour d'une date de retour.
2309 * Bug - Correction de l'affichage et des accès sur les contraintes par les
2310 instructeurs.
2311 * Bug - Lorsqu'on ajoutait un événement d'instruction, les bibles s'affichaient
2312 en pied de page. C'est corrigé.
2313 * Bug - Le paramètre 'option_contrainte_di' n'apparaît plus plusieurs fois, il
2314 faut toutefois le re-paramétrer.
2315 * Bug - Lors d'une recherche de dossiers d'instruction dont le type d'autorisation
2316 détaillé est 'permis de construire individuel' on obtenait les bons résultats
2317 plus d'autres non attendus, cela est maintenant corrigé.
2318 * Bug - Le nom de l'action associé à un événement n'est plus affiché lors de
2319 l'ajout d'un événement d'instruction.
2320 * Bug - Correction du tri des instructions par date d’événement.
2321 * Bug - Dans le dossier d'instruction : contraintes liées au dossier réduites par
2322 défaut et élargissement des champs texte complété.
2323 * Bug - Correction des contraintes doublons récupérées depuis le SIG.
2324 * Amélioration - Pour plus de clarté, renommage de "délégataire" par
2325 "autre correspondant".
2326 * Bug - La variable de remplacement &contraintes est désormais utilisable dans
2327 tous les états et lettres-type.
2328 * Amélioration - Ajout de champs de fusion pour les éditions :
2329 - [delai_service] pour les consultations,
2330 - [date_decision_dossier_autorisation], [libelle_direction], [etat_evenement],
2331 [delai_evenement], [accord_tacite_evenement], [libelle_quartier]
2332 [delai_notification_evenement], [avis_decision_evenement],
2333 [autorite_competente_evenement], [description_direction] et toutes les
2334 informations sur les 5 autres pétitionnaires pour les instructions.
2335 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
2336 les 5 autres pétitionnaires pour les rapports d'instruction.
2337 - [libelle_direction], [description_direction] et toutes les informations sur
2338 les 5 autres pétitionnaires pour les dossiers.
2339 * Bug - S'il y avait un problème de configuration du serveur qui gère l'envoi
2340 des messages vers le référentiel ERP et qu'on tentait de passer un dossier
2341 d'instruction en ERP, une page blanche s'affichait. Maintenant, l'utilisateur
2342 est prévenu qu'il s'est produit un problème.
2343 * Bug - Correction des messages d'erreurs qui s'affichaient lorsque les
2344 événements étaient en onglet d'un autre objet, comme action.
2345 * Bug - Classement des événements par ordre croissant de date courrier
2346 dans le tableau du sous-état instruction.
2347 * Bug - Correction de l'erreur "2014-03-26 n'est pas une date" lors de la
2348 modification d'une instruction.
2349 * Bug - Suppression des dossiers doublons dans les tableaux des dossiers
2350 d'autorisation.
2351 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2352 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2353 * Mise à jour de la documentation.
2354
2355 3.14.0-a3 - 17/03/2014
2356 ----------------------
2357 * Bug - Lorsqu'on mettait à jour une date de retour AR, l'événement suivant AR
2358 ne se créait pas. Ce fonctionnement était normal. Les données ne répondaient
2359 pas à une des restrictions paramétrée dans l'événement suivant AR. Un message
2360 d'erreur s'affiche maintenant pour en avertir l'utilisateur.
2361 * Bug - Correction de l'affichage des sous-états dans les éditions lors d'un saut
2362 de page.
2363 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés.
2364 * Bug - Suppression des caractères de contrôle ASCII des états et lettres-type.
2365 * Bug - Suppression de l'affichage du lien d'édition et de finalisation si
2366 l'instruction ne contient pas de lettre-type.
2367 * Bug - Correction de la récupération des contraintes depuis un dossier
2368 d'instruction.
2369 * Bug - Dans le CERFA déplacement du champ "description de la demande / du projet"
2370 en dehors du paragraphe "Terrain issu d'une division de propriété " de l"onglet
2371 "Terrain".
2372 * Bug - Modification de la taille de certains champs et ajout d'un champ fax
2373 dans la table demandeur.
2374 * Bug - Lorsqu'un dossier d'instruction était accordé les données techniques
2375 n'étaient pas mises à jour dans le dossier d'autorisation.
2376 * Bug - Masquage de champs dans tous les formulaires des commissions et dans le
2377 formulaire d'ajout d'instructions.
2378 Suppression de colonnes dans le tableau listant les commissions.
2379 Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction le champ
2380 'date de retour RAR' est non modifiable.
2381 Le champ 'lu' d'une demande de passage en commission d'un dossier
2382 d'instructon est non modifiable.
2383 * Amélioration - Tous les bordereaux se font désormais sur une période,
2384 seulement les dossiers du groupe 'ADS' sont affichés, le bordereau d'envoi au
2385 contrôle de légalité filtre désormais sur l'autorité compétente 'Commune', le
2386 bordereau d'envoi de courriers signature Maire ne filtre plus sur les
2387 événements de type 'arrêté', le bordereau d’envoi des avis du Maire au Préfet
2388 filtre désormais sur la date d'envoi RAR et sur l'autorité compétente 'Commune
2389 pour État'.
2390 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2391 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2392 * Mise à jour de la documentation.
2393
2394 3.14.0-a2 - 10/03/2014
2395 ----------------------
2396 * Bug - Lorsqu'on voulait planifier un dossier dans le menu Suivi/Comission/Gestion
2397 il manquait des dossiers pourtant visibles dans le menu Demandes.
2398 * Bug - Suppression des erreurs de copier/coller dans les éditions. Corrige aussi
2399 l'affichage des codes barres.
2400 * Bug - Lorsqu'on tentait de finaliser un document, si une erreur se produisait,
2401 le document était tout de même finalisé.
2402 * Amélioration - La fonction permettant d'appliquer les règles d'action sur une
2403 instruction ne prend plus en compte des champs qui n'existent plus et peut
2404 avoir plus de trois opérandes.
2405 * Bug - Correction du script de récupération des contraintes PLU.
2406 * Bug - Correction de fautes de frappe.
2407 * Bug - Le registre des dossiers en cours affiche, désormais, seulement les
2408 dossiers d'instruction du groupe ADS.
2409 * Bug - Modification des colonnes affichées du tableau des surfaces dans
2410 les éditions
2411 * Bug - Les fichiers CSV sont maintenant reconnus lors du versement aux
2412 archives.
2413 * Bug - Dans le PDF de la lettre RAR, les données ne s'affichaient pas
2414 correctement.
2415 * Bug - Tri croissant de la bible sur le libellé.
2416 * Correction - Les dossiers d'instruction ne s'incrémentaient pas correctement.
2417 On avait : P0, M01, T01, PRO3, on aurait dû avoir : P0, M01, T01, PRO01.
2418 * Modification - Sur le tableau de bord du profil "GUICHET UNIQUE", le widget
2419 "Dossiers en cours" à été remplacé par le widget "Autres dossiers".
2420 * Optimisation - Calcul des dates optimisé.
2421 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2422 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2423 * Mise à jour de la documentation.
2424
2425 3.14.0-a1 - 21/02/2014
2426 ----------------------
2427 * Bug - Sur le tableau récapitulatif du dossier d'autorisation, la date de
2428 décision ne s'affichait pas tous le temps.
2429 * Amélioration - Le qualificateur a désormais un menu 'Qualification' pour
2430 accéder à son tableau de bord et aux dossiers d'instruction à qualifier.
2431 * Bug - Le qualificateur peut désormais ajouter, finaliser et dé-finaliser des
2432 instructions et ajouter des consultations.
2433 * Bug - Lorsqu'on essayait de télécharger le document des ARs suite à sa création,
2434 un message d'erreur était affiché. C'est corrigé.
2435 * Bug - Correction de la date d'événement de l'événement retour. Elle prend
2436 maintenant la valeur de la date de retour et non la valeur de la date du jour.
2437 * Bug - Correction du script d'import des documents numérisés. Il n'exportait
2438 qu'un seul dossier d'instruction peu importe le nombre de dossiers contenu
2439 dans le dossier "Todo" et une erreur était levée si le dossier d'instruction
2440 associé à un dossier n'existait pas, ce qui faisait buguer le script d'import.
2441 * Evol - Gestion des contraintes POS et PLU.
2442 * Optimisation - Suppression des sélecteurs de pages sur les dossiers
2443 d'autorisation et d'instruction.
2444 * Bug - Correction de l'affichage des dossiers d'instruction ; des dossiers
2445 pouvaient ne pas apparaître.
2446 * Optimisation - Optimisation des requêtes permettant l'affichage des
2447 listes de dossiers d'instruction.
2448 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2449 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2450 * Mise à jour de la documentation.
2451
2452 3.13.0-a4 - 28/01/2014
2453 ----------------------
2454 * Bug - Simplification de l'url envoyée lors des requêtes REST.
2455
2456 3.13.0-a3 - 23/01/2014
2457 ----------------------
2458 * Bug - Correction du bouton de retour du dossier d'instruction lorsque
2459 l'utilisateur à déjà fait un retour du dossier d'autorisation vers
2460 le dossier d'instruction.
2461 * Bug - Ajout du champ de fusion [archive_delai_instruction] pour la
2462 requête "instruction".
2463 * Bug - Changement des catégories du bloc-note sur un dossier d'instruction.
2464 * Bug - Correction de l'affichage des caractères spéciaux en majuscule dans le
2465 fil d'Ariane.
2466 * Bug - Lors de la mise à jour des dates de suivi, si une erreur se produit elle
2467 sera affichée à l'utilisateur.
2468 * Bug - Suppression de l'affichage de la date de la demande sur la fiche d'un
2469 dossier d'instruction.
2470 * Bug - Correction de la fonction "Copier" utilisable pour les événements.
2471 * Bug - Correction lors de la création d'une nouvelle demande, la date de
2472 l'événement créé prend la valeur de la date de la demande.
2473 * Bug - Modification des surfaces affichées sur la fiche d'un dossier
2474 d'autorisation, elles sont désormais récupérées depuis la colonne B du tableau
2475 des destinations des données techniques.
2476 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2477 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2478
2479 3.13.0-a2 - 13/01/2014
2480 ----------------------
2481 * Amélioration - Agrandissement du champ "abrege" de la table "service". On peut
2482 maintenant saisir jusqu'à dix caractères dans le champ.
2483 * Amélioration - Suppression des champs de marges des sous-états dans om_etat et
2484 om_lettretype. Création de modèle de lettretype et état.
2485 * Bug - Modification de l'encodage des titres et contenus des états et lettrestype,
2486 /!\ Pour le bon fonctionnement de l'application la libxml 2.9.x et php 5.5.x
2487 sont nécessaires.
2488
2489 3.13.0-a1 - 31/12/2013
2490 ----------------------
2491 * Amélioration - Modification de la génération des éditions pdf :
2492 - intégration d'un WYSIWYG (tinyMCE) sur les champs titre et corps des
2493 formulaires de paramétrage des états et lettres types (génération de code html),
2494 3 types d'instances de tinyMCE : une pour le champ titre, une pour le champ corps
2495 (elle permet d'ajouter des sous états), et une générique pour tout autres champs.
2496 - changement de librairie : FPDF -> TCPDF (interpretation du code html lors de
2497 la génération des édition)
2498 - gestion de la rétrocompatibilité avec les éditions existantes
2499 - intégration de la version simplifiée de tinyMCE sur les champs compléments
2500 (champs de fusion des éditions pdf) du formulaire d'instruction
2501 * Bug - La prorogation est une extension de la durée de validité de
2502 l'autorisation. Elle est demandée par le pétitionnaire avant que le DA n'expire.
2503 Elle permet de repousser d'un an la date de validité de l'autorisation.
2504 Afin de pouvoir la gérer, lors de la création d'un nouveau dossier d'instruction
2505 non initial, on recopie les données du dossier d'autorisation dans les champs
2506 "archive" du nouveau dossier d'instruction.
2507 * Bug - Correction sur les données techniques : affichage des champs 'Ouvrage
2508 d'infrastructure' et 'Ouvrage et accessoires de lignes de distribution
2509 électrique' ; affichage du tableau '' ; affichage des titres 'Locaux à usage
2510 d'habitation principale et leurs annexes', 'Locaux à usage d'hébergement
2511 principale et leurs annexes', 'Répartition du nombre de logements commencés
2512 par type de financement', 'Extension de l'habitation principale ou création
2513 d'un bâtiment annexe à cette habitation' et 'Autres éléments soumis à la taxe
2514 d'aménagement' ; modification du libellé de 'Démolition partielle' en
2515 'Démolition partielle le' ; amélioration de l'affichage des tableaux.
2516 * Evol - Lors du paramétrage d'un service, il est maintenant possible de choisir
2517 l'édition qui lui sera associée lors d'une demande de consultation.
2518 Pour qu'une édition apparaisse dans la liste des éditions sélectionnables dans
2519 le service il faut qu'elle soit préfixée par 'consultation_'.
2520 * Bug - Correction des champs de fusion surfaces par destination pour les
2521 éditions du dossier d'instruction.
2522 * Evol - Ajout des champs 'Description de la demande / du projet', 'Modification
2523 ou suppression d'un élément protégé par une délibération du conseil
2524 municipal', 'Construction nouvelle de moins de 12m de hauteur et dont
2525 la surface hors œuvre brute ne dépasse 2m²' et 'Surface taxable totale créée
2526 de la ou des construction(s) (en m²)' dans les tables cerfa et
2527 données techniques. Ajout du champ 'conseil régional de' pour les architecte.
2528 * Bug - Correction d'une erreur lorsque l'on essayait de rajouter un dossier
2529 d'instruction à une commission sans en saisir le numéro.
2530 * Bug - Lors de l'ajout d'une instruction sur un dossier d'instruction, la liste
2531 des événements d'instruction était classée par action de l'événement croissant.
2532 Elle l'est maintenant par ordre croissant de libellé de l'événement d'instruction.
2533 * Evol - Ajout de la possibilité d'identifier un événement comme non
2534 verrouillable pour qu'il reste modifiable lorsqu'il est utilisé comme
2535 événement d'instruction, même lorsque le dossier d'autorisation est clôturé
2536 * Evol - Ajout de la possibilité pour l'administrateur de pouvoir supprimer un
2537 événement d'instruction qui est lié à une demande qui n'avait pas créée un
2538 nouveau dossier d'instruction.
2539 * Evol - Ajout du profil 'ADMINISTRATEUR FONCTIONNEL' qui a accès aux actions du
2540 guichet unique, de l'instruction et du suivi.
2541 * Evol - Ajout d'une nouvelle entrée de menu pour la cellule suivi
2542 (Suivi->Demandes d'avis->Mises à jour des dates). Elle lui permet de pouvoir
2543 mettre à jour la date de réception de la demande d'avis.
2544 L'administrateur et l'instructeur ont maintenant la possibilité de définaliser
2545 et finaliser une consultation. Cependant l'instructeur ne peut que supprimer
2546 une consultation définaliser tandis que l'administrateur peut aussi la
2547 modifier.
2548 * Evol - Supprimer l'accès aux widgets "Nouveau dossier" et
2549 "Dossier en cours" du tableau de bord et au menu "Guichet Unique" pour
2550 l'instructeur.
2551 * Bug - Ajout d'une option lors de l'instance de la classe SOAP pour qu'elle
2552 fonctionne avec une version de PHP 5.3.0 ou ultérieure.
2553 * Evol - Les événements "retour" peuvent avoir un événement suivant tacite.
2554 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2555 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs
2556 * Mise à jour de la documentation.
2557
2558 3.12.0-a1 - 05/12/2013
2559 ----------------------
2560
2561 * Evol - Ajout des requêtes pour le module pilotage
2562 * Evol - Ajout des commentaires sur les tables et champs
2563 * Bug - Les événements d'instruction créent grâce à un événement "retour"
2564 récupèrent les champs date envoi/retour de signature, date envoi/retour
2565 d’AR et date envoi/retour de contrôle de légalité depuis l'événement
2566 d'instruction "principal".
2567 * Bug - Le type "arrêté" est désormais utiliser pour définir si l'arrêté doit
2568 être envoyé au référenciel.
2569 * Bug - Ajout d'un code sitadel pour l'export de l'autorité compétente.
2570 * Bug - Correction d'une erreur PHP lors du recalcul des données du DA si aucun
2571 DI n'est accepté.
2572 * Bug - Correction du filtrage effectué sur le type de la demande lors de
2573 l'ajout d'une nouvelle demande.
2574 * Bug - Lors d'une demande sur un dossier existant, la durée de validité est
2575 récupérée depuis le dossier initial (P0).
2576 * Bug - Le modificateur /e est obsolète dans fonction preg_replace en php 5.5.0.
2577 Ce modificateur était utilisé dans une méthode de la classe MessengeSenderSoap.
2578 Un message d'erreur s'affichait à l'utilisation d'une méthode de cette classe.
2579 Utilisation de la fonction preg_replace_callback() à la place.
2580 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : XXX À COMPLÉTER XXX.
2581 * Mise à jour de la documentation.
2582
2583 3.11.0-a1 - 13/11/2013
2584 ----------------------
2585 * Bug - Dans un souci de cohérence du nom des options en paramètre, renommage
2586 des paramètres option_GED et option_ERP en option_ged et option_erp.
2587 * Evol - La rédaction d'un courrier AR et la réception de l'AR sont deux
2588 événements distincts. C'est celui de réception de l'AR qui effectue le
2589 recalcule de dates. Il utilise les mêmes paramètres que l'événement
2590 ayant servi à rédiger le courrier.
2591 Lors du paramétrage de l'événement ayant servi à rédiger le courrier AR
2592 (événement principal), le délai, la décision tacite, l'avis, la restriction
2593 et le délai de notification sont maintenant récupérés par l'événement de
2594 réception de l'AR (événement lié).
2595 * Evol - Ajout d'un nouveau web-service sortant vers ERP. Ce web service envoie
2596 des messages à l'ajout de pièces complémentaires ou supplémentaires sur un
2597 dossier AT vers le référentiel ERP.
2598 Ajout d'une ressource vers ADS. Cette ressource permet d'ajouter des
2599 événements de complétude ou de clôture sur des dossiers d'instruction AT.
2600 * Bug - Dans le tableau des événements, lorsqu'on triait les données par
2601 paramètres, une erreur de base de données se produisait. C'est corrigé.
2602 * Evol - Ajout de l'outil d'intégration par lot du versement aux archives.
2603 * Bug - Affichage d'une erreur lorsqu'une règle d'action est mise à null alors
2604 que le champ correspondant dans la table dossier ne peut pas l'être.
2605 * Bug - Ajout des textes "BP" et "CEDEX" automatiquement dans les éditions.
2606 * Bug - Correction de fautes d'orthographe dans les requêtes 'consultation' et
2607 'instruction' servant aux éditions.
2608 * Doc - Mise à jour de la documentation.
2609
2610 3.10.0-a1 - 22/10/2013
2611 ----------------------
2612
2613 * Bug - Dans la visualisation du dossier d'autorisation, correction de
2614 l'affichage des surfaces par destinations afin de les rendre plus lisibles.
2615 * Bug - Il n'est plus possible d'envoyer des documents dans le circuit de
2616 signatures si celui-ci n'a pas été finalisé.
2617 * Bug - Lors de l'utilisation de la bible, dans la liste proposée, ce sont
2618 désormais les libellés qui sont affichés et le texte complet reste visible en
2619 infobulle.
2620 * Bug - Dans toute l'application, le numéro de dossier affiché avait "70" à la
2621 place de l'année réelle de dépôt. C'est maintenant corrigé.
2622 * Evol - Ajout d'une entrée au menu Guichet unique permettant de lister les
2623 derniers dossiers d'instruction de chaque dossier d'autorisation en cours
2624 ou accepté.
2625 * Bug - Le champ autorité compétente n'est plus modifiable car l'autorité
2626 compétente est définie par événement d'instruction.
2627 * Doc - Mise à jour de la documentation
2628
2629 3.9.0-a3 - 11/10/2013
2630 ---------------------
2631
2632 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de l'affichage des
2633 dossiers d'instruction qui ont une demande d'avis.
2634 * Bug - Correction de la mise à jour des numéros de dossier lors du changement
2635 de l'année de la date de la demande.
2636 * Bug - Augmentation de la taille des champs libelle des tables avis_decison
2637 et avis_consultation pour la reprise de données.
2638 * Bug - Correction de la liste de sélection des services du formulaire
2639 consultation : suppression du code du service et trie par ordre alphabétique
2640 par rapport au libelle.
2641 * Bug - Supression des tables inutilisées travaux, terrain,
2642 lien_evenement_dossier_autorisation_type, destination, parametre et
2643 categorie_demandeur.
2644 * Bug - Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
2645 événement d'instruction.
2646 * Amel - Ajout des valeurs possible à utilisées dans les règles d'action.
2647 * Bug - La possibilité de mettre la valeur "null" dans les règles d'action ne
2648 fonctionnait pas, problème corrigé.
2649 * Bug - Les liens pointant vers le SIG externe s'ouvrent tous dans le même
2650 onglet.
2651 * Bug - Il est désormais possible de faire des recherches avancées sur les
2652 parcelles dans les dossiers d'autorisations.
2653 * Bug - Dans le formulaire de la demande, les références cadastrales n'étaient
2654 pas correctement récupérées. L'affectation automatique des instructeurs s'en
2655 trouvées faussées.
2656 * Bug - Correction à l'ajout d'une demande concernant la qualification du
2657 dossier, désormais c'est le paramétrage qui est récupéré.
2658 * Bug - Correction de l'état du DA affiché dans l'onglet DA d'un DI.
2659 * Bug - Il n'est plus possible de créer une demande initiale sans créer le DA
2660 et le DI associé.
2661 * Bug - Modification de certaines requêtes des éditions afin que seul les
2662 destinations dont les surfaces ne sont pas nulles apparaissent.
2663 * Bug - Lors de la finalisation d'un rapport d'instruction ou d'une instruction,
2664 le lien "Modifier" et "Supprimer" disparaissaient du portail d'actions de la
2665 visualisation du dossier d'instruction.
2666 * Bug - Correction de l'erreur de base de données lors de la synchronisation des
2667 utilisateurs avec un LDAP.
2668 * Bug - Amélioration des message d'erreurs lors de la création des repertoires
2669 lors de la création de la demande.
2670 * Doc - Mise à jour de la documentation
2671
2672 3.9.0-a2 - 20/09/2013
2673 ---------------------
2674
2675 * Bug - Correction du widget "Dossiers à qualifier" qui n'affichait pas tous les
2676 dossiers à qualifier.
2677 * Bug - Correction du libellé dans le formulaire des types de demande : états du
2678 dernier dossier d'instruction
2679 * Bug - Le champ d'aide à la saisie ainsi que les champs de fusions des états et
2680 des lettres-type a été modifié afin de le rendre plus lisible.
2681 * Bug - Correction du tri des listes déroulantes.
2682 * Bug - Ajout d'un contrôle de saisie pour le champ restriction du formulaire
2683 d'événement. Correction du traitement de la restriction lors de l'ajout d'un
2684 événement d'instruction.
2685 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande, l'affectation automatique de
2686 l'instructeur ne fonctionnait pas correctement.
2687 * Bug - Amélioration de la gestion des erreurs pour la finalisation des documents
2688 * Bug - Correction de l'erreur de base de données concernant l'export SITADEL.
2689 * Bug - Correction de l'affichage de l'état du dossier d'autorisation sur le
2690 tableau et le formulaire.
2691 * Bug - Ajout de l'option SIG dans les paramètres. Par défaut le paramètre est
2692 à 'aucun' et aucune action liée au SIG ne sera visible pour l'utilisateur. Le
2693 champ peut prendre la valeur 'sig_externe'.
2694 * Evol - Ajout de traitement pour les références cadastrales : contrôle sur le
2695 type de saisie (chaîne de caractère ou numérique), mise en majuscule
2696 automatique de la section et ajout automatique de "0" devant le numéro de
2697 quartier et celui des parcelles.
2698 * Bug - Lors du rechargement de la page d'ajout de demande, si les références
2699 cadastrales avaient été renseignées elles ne disparaissent plus.
2700 * Bug - Possibilité de faire une recherche avancée sur l'identifiant d'une
2701 parcelle.
2702 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2703 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs.
2704 * Mise à jour de la documentation.
2705
2706 3.9.0-a1 - 04/09/2013
2707 ---------------------
2708
2709 * Bug - Correction de l'erreur de numérotation des dossiers lors de la création
2710 du répertoire pour la numérisation.
2711 * Evol - Support du SIG Elyx.
2712 * Evol - Ajout d'un écran permettant à l'administrateur de composer via une
2713 interface Ajax le tableau de bord de chacun des profils.
2714 * Evol - Dans le formulaire de saisie de nouvelle demande du guichet unique, il
2715 est possible de récupérer l'adresse du dossier d'instruction concerné par la
2716 demande à partir de la référence cadastrale.
2717 * Bug - Correction de l'erreur de base de données sur la génération du
2718 rapport d'instruction.
2719 * Bug - Ajout d'une permission manquante pour le divisionnaire pour la
2720 consultation de la liste des dossiers limites.
2721
2722
2723 3.8.0-a2 - 12/08/2013
2724 ---------------------
2725
2726 * Bug - Dans l'onglet dossier d'instruction du dossier d'autorisation, il
2727 apparaissait autant de dossier d'instruction qu'il y avait de demande d'avis
2728 sur ce même dossier.
2729 * Bug - Retraitement de certaines données afin qu'elles puissent être ajoutées
2730 dans une base de données déjà populées.
2731
2732
2733 3.8.0-a1 - 09/08/2013
2734 ---------------------
2735
2736 * Bug - Lorsqu'on essayait d'ajouter un dossier de type AT une erreur de base de
2737 données se déclenchait. Le bug est corrigé.
2738 * Evol - Ajout d'une aide pour la rédaction des lettres-types et des états.
2739 Cette aide indique toutes les variables qu'il est possible de remplacer (ex.
2740 &aujourdhui par la date du jour, dans le PDF).
2741 * Evol - Remise en forme des champs de fusion pour les lettres-types et les
2742 états.
2743 * Bug - Correction de l'affichage du libellé des événements dans la liste
2744 déroulante lors de l'ajout d'un événement d'instruction. Si l'événement
2745 n'avait pas d'action, il ne s'affichait pas.
2746 * Evol - Simplification de l'affichage du dossier d'autorisation.
2747 * Evol - Gestion de la péremption des dossiers d'autorisation.
2748 * Bug - Correction de la notification par mail lors de l'ajout de consultation.
2749 * Evol - Mise en forme du formulaire de paramétrage de cerfa et des données
2750 techniques.
2751 * Evol - Modification des accès des profils : instructeur, cellule suivi,
2752 service consulté, guichet unique.
2753 * Evol - Ajout des nouveaux profils : qualificateur, divisionnaire, chef de
2754 service, service consulté interne, visualisation DA et DI, et visualisation
2755 DA.
2756 * Evol - Mise à jour de la manière dont sont numérotés les modificatifs et les
2757 transferts suite à l'évolution réglementaire de la numérotation pour le 1er
2758 juillet 2013.
2759 * Evol - Ajout d'un champ dans la table dossier. Ce champ contiendra le numéro
2760 de versement aux archives du dossier d'instruction. Ce numéro est visible dans
2761 la visualisation du dossier d'instruction.
2762 * Evol - Dans le formulaire des données techniques, on peut ajouter un
2763 architecte ou récupérer les données d'un architecte fréquent. La recherche
2764 d'un architecte fréquent se déroule comme la recherche d'un pétitionnaire
2765 fréquent dans le formulaire de la demande. Les architectes fréquents peuvent
2766 être visualiser par l'instruction dans le menu Instruction -> Qualification ->
2767 Architecte Fréquent. Les architectes fréquents peuvent être ajoutés, modifier
2768 et supprimer par l'administrateur technique dans le menu Instruction ->
2769 Qualification -> Architecte Fréquent.
2770 * Evol - Modification de l'affichage des numéros de dossier d'autorisation et
2771 d'instruction. Exemple : PC0130551200002P0 -> PC 013055 12 00002P0.
2772 * Bug - Amélioration de la remontées des informations du dernier dossier
2773 d'instruction accepté au dossier d'autorisation lié.
2774 * Evol - Modification de la structure de la base : La table cerfa n'est plus
2775 liée aux dossier_instruction_type mais aux dossier_autorisation_type_detaille
2776 * Bug - Lors d'une demande sur dossier existant, récupération des données
2777 techniques et des lots en cours de validité.
2778 * Bug - La saisie des données techniques était impossible. Le bug est corrigé.
2779 * Bug - Les éditions des événements d'instruction n'était pas visibles pour les
2780 instructeurs des autres divisions. Elles le sont maintenant.
2781 * Evol - Ajout de la posibilité de changer l'autorité compétente via l'ajout
2782 d'une instruction.
2783 * Evol - Ajout du format du numéro dossier à saisir pour le widget de la
2784 recherche accès direct dans tableur de bord de l'instructeur.
2785 * Bug - Dans le widget "Dossiers limites à 15 jours", prise en compte de l'état
2786 du dossier d'instruction. Si le dossier d'instruction a une limite à quinze
2787 jours mais qu'avant cela une décision avait été rendue, le dossier n'apparait
2788 plus dans le widget.
2789 * Evol - Lors de l'appel aux ressources REST, on devait obligatoirement passer
2790 en paramètre "data". Ce paramétre est maintenant facultatif.
2791 * Bug - Dans les ressources REST d'import et de purge des documents numérisés,
2792 si on passait un mauvais chemin pour les dossiers, les ressources utilisaient
2793 le dossier renseigné dans le paramétrage. Maintenant, une erreur est
2794 retournée.
2795 * Bug - Ajout de la possiblité pour l'administrateur de modifier et supprimer
2796 les pièces numérisées.
2797 * Evol - Ajout d'un écran récapitulatif du workflows afin de faciliter le
2798 paramétrage de celui-ci.
2799 * Bug - Correction de certaines requêtes mémorisées : dossier_etat,
2800 dossier_avis, dossier_nature, dossier, dossier_observatoire, dossier_validite,
2801 instruction_observatoire, dossier_nblogement.
2802 * Evol - Amélioration du modèle de données, suppression de la table
2803 lien_dossier_lot.
2804 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2805 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : consultation.
2806 * Mise à jour de la documentation.
2807
2808
2809 3.7.0-a1 - 11/07/2013
2810 ---------------------
2811
2812 * Évol - À la création d'une demande un répertoire de numérisation pour cette demande
2813 est créé et a pour but de contenir les documents numérisés.
2814 * Bug - Les colonnes "lettretype" et "signataire" du tableau récapitulatif de l'onglet
2815 "Instruction" de la visualisation du dossier d'instruction ont été placées à
2816 droite.
2817 * Bug - Les champs date envoi et retour "contrôle de légalité" ne sont visibles que
2818 pour les instructions de type "arrêté".
2819 * Bug - Dans le bloc "pétitionnaire" de la visualiation du dossier d'instruction, on
2820 avait deux fois le nom du représentant de la personne morale. Le nom et le
2821 prénom du représentant de la personne morale sont maintenant correctement
2822 affichés.
2823 * Évol - Dans l'onglet "DI" de la visualisation du dossier d'instruction, dans le bloc
2824 "instruction" on affiche que le libellé de l'avis et on affiche "décision
2825 tacite" à la place de "accord tacite".
2826 * Bug - Le champ "complement" des tables dossier, dossier_autorisation et demande a
2827 été renommé "terrain_adresse_voie".
2828 * Évol - Repositionnement des données dans les cellules du tableau du pdf du registre
2829 des affichages réglementaire afin qu'au moins douze dossiers soient affichés
2830 par page.
2831 * La métadonnées "permanentArrete" pour les documents arrêtés n'est plus
2832 nécessaire.
2833 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2834 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
2835 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
2836 * Mise à jour de la documentation.
2837
2838
2839 3.6.0-a1 - 28/06/2013
2840 ---------------------
2841
2842 * Bug - Prise en compte de la date de fin de validité d'un cerfa rattaché à des
2843 données techniques. Si la date est dépassée, un message d'erreur "Aucun cerfa
2844 en cours de validite lie a ce dossier" s'affiche et le formulaire ne s'affiche
2845 pas.
2846 * Bug - Lors de l'ajout d'une nouvelle demande sur un dossier en cours, une erreur de
2847 base de données était générée. La fonctionnalité est maintenant
2848 opérationnelle.
2849 * Bug - À l'ajout d'une nouvelle demande, un lien ne pointant vers aucun demandeur
2850 était créé. Ce lien défectueux n'est plus créé.
2851 * Évol - Ajout d'un script permettant la migration des fichiers d'un type de stockage
2852 vers un autre. (Ex. : migration vers le stockage GED)
2853 * Bug - Dans les onglets pièces et lots, les instructeurs pouvaient modifier les
2854 données de dossiers n'appartenant pas à leur division. C'est désormais
2855 impossible.
2856 * Bug - Modification du filtre de l'onglet "Pièces" pour ajouter un document même si
2857 le dossier est clôturé.
2858 * Évol - Dans l'onglet "Pièce(s)", les documents arrêtés étaient enregistrés avec les
2859 métadonnées des documents normaux. Désormais, ils le sont avec les métadonnées
2860 spécifiques aux documents arrêtés.
2861 * Évol - Lors du déclenchement du service REST, mise à jour du numéro d'arrêté dans la
2862 base de données et dans les métadonnées du fichier stocké.
2863 * Bug - Revue du code des scripts REST, correction d'erreurs mineures.
2864 * Bug - Lors de la suppresion d'une instruction de type "Demande de pièces
2865 complémentaires" une erreur de base de données était déclenchée. Désormais
2866 cela fonctionne.
2867 * Évol - Ajout de champs de fusion dans les requêtes pour les éditions.
2868 * Bug - Dans le paramètrage des types de demande, l'administrateur fonctionnel pouvait
2869 sélectionner un "type de dossier d'instruction à créer" qui n'avait rien à
2870 voir avec le champ "type de dossier d'autorisation détaillé". Désormais le
2871 champ "type de dossier d'instruction à créer" est filtré par rapport au champ
2872 "type de dossier d'autorisation détaillé" sélectionné.
2873 * Évol - Modification des textes des boutons Ajouter/Modifier/Supprimer dans le
2874 formulaire des demandeurs.
2875 * Bug - Dans la recherche avancée des dossiers d'instructions quand une référence
2876 cadastrale était saisis, le filtre ne fonctionnait pas. Ce point est corrigé.
2877 * Bug - Il n'est plus possible de modifier ou supprimer une instruction, une
2878 consulattion ou un rapport d'instruction dont le document a été finalisé.
2879 * Évol - Les dossiers d'instruction dont le statut est "cloturé" ne sont plus
2880 modifiables.
2881 * Bug - Correction du widget anciennement "Dossiers événement incomplet ou
2882 majoration", maintenant "Dossiers événement incomplet ou majoration sans RAR"
2883 pour afficher que les dossiers dont la date d'envoi du RAR est renseignée et
2884 pour lesquels on n'a pas eu de retour d'AR.
2885 * Tests - Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2886 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : gestion de
2887 l'incomplétude, services consultés et les types de demande.
2888 * Doc - Mise à jour de la documentation.
2889
2890
2891 3.5.0-a1 - 30/05/2013
2892 ---------------------
2893
2894 * Ajout de l'onglet Pièce(s) dans dossier d'instruction et demande d'avis
2895 afin de visualiser et d'ajouter des documents numérisés.
2896 * Finalisation (stockage dans le filestorage) de certains documents :
2897 - lors de l'ajout de consultation, l'édition de la consultation est
2898 automatiquement finalisé ;
2899 - la saisie d'une demande ou la création du registre d'affichage
2900 réglementaire des dossiers d'instruction déclenche automatiquement la
2901 finalisation du document de l'édition de l'instruction générée par ces
2902 actions ;
2903 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
2904 de la visualisation de l'instruction, l'édition de l'instruction se
2905 finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
2906 - au clique sur le lien "Finaliser le document" dans le portail d'action
2907 de la visualisation du rapport d'instruction, l'édition du rapport
2908 d'instruction se finalise. Il est possible d'en reprendre la rédaction ;
2909 - lors de la diffusion de l'ordre du jour, l'édition de l'ordre du jour
2910 est automatiquement finalisé ;
2911 - lors de la diffusion du compte du jour, l'édition du compte-rendu est
2912 automatiquement finalisé.
2913 * Correction de la gestion des permissions en fonction de la division sur les
2914 objets en onglet dans le contexte d'un dossier d'instruction.
2915 * Gestion de l'action ajouter des listing des onglets dans le contexte du
2916 dossier d'instruction : l'action n'est pas disponible si l'instructeur
2917 n'appartient pas à la division correspondante à celle du dossier.
2918 * Modification du widget "Profil Instructeur" sur le tableau de bord de
2919 l'instructeur pour afficher plus d'informations sur l'instructeur notamment
2920 sa division.
2921 * Contrôle des fichiers uploadés dans les retours des demandes d'avis.
2922 * Correction d'un bug qui affichait en double certains types de demande dans le
2923 formulaire de la demande.
2924 * Ajout d'un champ texte (description de modification sur permis en cours)
2925 dans les table cerfa et données techniques pour les statistiques.
2926 * Correction d'un bug empêchant la suppression d'un événement d'attestation
2927 d'affichage.
2928 * Ajout de la fonctionnalité statistiques Sitadel.
2929 * Agrandissement de la taille des champs dénomination et raison sociale à 40
2930 caractères pour les pétitionnaires et délégataires.
2931
2932
2933 3.4.0-a1 - 06/05/2013
2934 ---------------------
2935
2936 * Correction d'un bug affectant la création d'une demande sur un dossier
2937 existant : la demande n'était pas rattachée au dossier d'instruction en
2938 question, ce qui empêchait l'édition du récépissé.
2939 * Modification du tri dans le listing des demandes permettant d'imprimer les
2940 récépissés pour le positionner par ordre décroissant.
2941 * Ajout du code de la demande et suppression de l'arrondissement dans le listing
2942 des demandes permettant d'imprimer les récépissés.
2943 * Réorganisation des fichiers d'initialisation de la base de données.
2944 * Ajout d'un bouton retour dans la visualisation des dossiers d'autorisation.
2945 * Correction des erreurs de base de données non gérées.
2946 * Ajout d'un champ permettant de catégoriser les types de dossier d'instruction
2947 en prévision du développement pour les statistiques.
2948 * Ajout de champs pour les ecrfas et les données techniques concernant le doc
2949 et le daact.
2950 * Optimisation du code.
2951 * Ajout d'informations manquantes dans la visualisation des demandes d'avis.
2952 * Ajout de code barres aux éditions : le code du code barres fait 12 chiffres
2953 (2+10), un identifiant de deux chiffres qui permet d'identifier à quel type de
2954 courrier est associé le code barres (11 pour l'instruction, 12 pour la
2955 consultation) et l'identifiant du courrier composé du numéro d'instruction ou
2956 de consultation complété avec des zéro par la gauche. Pour le positionner sur
2957 l'édition, il faut ajouter le code entouré du marqueur ||||| avant et après le
2958 code.
2959 * Correction d'une erreur de base de données lors de l'ajout d'une instruction
2960 dans le contexte du dossier d'instruction lors de la validation du formulaire
2961 sans avoir séléctionné d'événement.
2962
2963
2964 3.3.0-a7 - 22/04/2013
2965 ---------------------
2966
2967 * Correction d'un bug affectant le récépissé de demande : c'est l'identifiant
2968 de la demande et non celui de l'instruction qui était pris en compte, ce qui
2969 fait que le récépissé portait sur le mauvais dossier d'instruction.
2970 * Ajout d'un numéro d'ordre de Dossier d'Instruction au sein du Dossier
2971 d'Autorisation, pour que le numéro d'ordre d'un DI ne soit plus dépendant de
2972 la règle de numérotation des DI.
2973 * Incomplétude : Ajout de champs supplémentaires dans le Dossier d'Instruction
2974 afin de gérer le cas particulier de l'incomplétude : l'incomplétude suspend
2975 les délais mais ne doit pas empêcher l'instructeur de continuer les tâches
2976 lancées avant incomplétude. L'instruction doit donc pouvoir se poursuivre.
2977 L'incomplétude est maintenant suivie en parallèle de l'instruction normale.
2978 Les informations d'instruction (délai, événement suivant tacite, ) sont
2979 conservés lors de l'incomplétude. Ils redeviennent actifs après dépôt de
2980 pièces complémentaires. Ajout d'informations de suivi de l'incomplétude dans
2981 le Dossier d'Instruction, les événements d'instruction, les actions, le
2982 dossier d'autorisation.
2983 * Ajout des champs concernant le terrain dans les formulaires de données
2984 techniques.
2985 * Correction du droit permettant d'afficher la liste des Dossiers d'Instruction
2986 aux Instructeurs depuis le Dossier d'Autorisation.
2987 * Ajout de dates dans le Dossier d'Autorisation, optimisation du mode de calcul.
2988 * Correction d'un bug pouvant empêcher la modification de types de dossiers
2989 d'autorisations dans le paramétrage (vérification de l'existence de la
2990 séquence, création si elle n'existe pas, mise à jour si elle existe).
2991 * Correction d'erreurs dans les éditions du registre et de l'attestation
2992 de l'affichage réglementaire en cas de paramétrage incorrect : maintenant un
2993 message signalant une erreur de paramétrage est affiché au lieu d'une erreur
2994 de bases de données.
2995 * Ajout de tests fonctionnels automatisés, afin d'éviter des régressions
2996 fonctionnelles lors des évolutions et correctifs ultérieurs : le Guichet
2997 Unique, le Suivi, les Services consultés, les Retours de consultations, la
2998 Génération de bordereaux.
2999 * Mise à jour de la documentation.
3000 * Ajout d'un écran permettant de lister les pétitionnaires fréquents pour le
3001 guichet unique. Une action qui permet de lui enlever son caractère fréquent
3002 est disponible à l'administrateur.
3003 * Amélioration de l'onglet Commissions du Dossier d'Instruction
3004 * Homogénéisation des titres de page + Suppression des colonnes arrondissements
3005 et délai de notification + Ajout de l'instructeur et de la division dans
3006 l'écran de recherche des dossier d'instruction.
3007 * Ajout de l'onglet bloc notes sur le dossier d'instruction.
3008 * Amélioration de l'écran de visualisation des workflows.
3009 * Amélioration de la méthode de calcul des informations du dossier
3010 d'autorisation.
3011
3012
3013 3.3.0-a6
3014
3015 - Ajout des champs concernant l'architecte dans les formulaires de données techniques
3016
3017 3.3.0-a5
3018
3019 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
3020 - Correction de l'ajout d'une instruction lors de la création d'une demande ne necessitant pas la création de dossier d'instruction
3021
3022 3.3.0-a4
3023
3024 - Ajout de l'id de l'état initial des DA dans la table om_parametre
3025 - Correction du choix de l'identifiant de l'état initial de dossiers d'autorisation lors de leurs créations
3026
3027 3.3.0-a3
3028
3029 - Correction d'un bug lors de l'ajout de demande type
3030
3031 3.3.0-a2
3032
3033
3034
3035 3.1.0-b1
3036
3037 - Migration vers le core 4.3.0-b1 d'OpenMairie
3038
3039 3.0.0rc2
3040
3041 - modification du script v3.0.0b5.sql : 2 fois la modification adresse2 table service
3042 - creation de dossier_travaux_mois.reqmo (16/09/2012)
3043
3044
3045 3.0.0rc1 -------------- creation du tag 01/08/2012 -------------------------
3046
3047 * utilisation de nextval pour les om_tables ...(sans cles secondaires)
3048 suppression des parametres "exemple" arles (difficilement maintenable)
3049 mise en coherence des scripts de maj des versions v3.0.0-b1 a b5
3050
3051 * ajout d om_parametre dans dossier a la place de var.inc
3052
3053 * ajout de la fonctionnalite de copie evenement/bible FR 09/07/2012
3054
3055 * correction des sripts d initialisation data/*.sql
3056 * nettoyage des scripts om_sig_point* + app/form_sig* specifique
3057
3058 * Deprecated: Call-time pass-by-reference has been deprecated... Correction du
3059 code renvoyant cette erreur (plus de détails dans le ticket #5810).
3060 [Florent MICHON][atReal]
3061
3062 * 03/07/2012 : amelioration ergonomie bible - choix manuel en cochant les éléments
3063
3064 * 25/06/2012 : correction parcelle format 0A et 0B dans dossier.class.php
3065
3066 * 22/05/2012 et 20/06/2012 mise au point wms (ab)
3067 bug DB_PREFIXE app/servitude_point.php
3068 * ajout du milti polygon et multi ligne
3069
3070 * Correction : Remplacement de la constante CHARSET par DBCHARSET et HTTPCHARSET
3071 dans les fichiers spécifiques openfoncier pour respecter le comportement
3072 d'openmairie_exemple. [atReal][Florent MICHON]
3073
3074 * 10/05/2012 bug reinitialisation de variable dans app/sitadel.php
3075
3076 * 12/03/2012 bug sur base evenement irrecevabilite parametrage.sql
3077
3078 * 06/02/2011 bug fixe sitadel.class tronquer a 50 le demandeur_societe (err de syntaxe)
3079
3080 * 03/02/2012 bug taille/max de libelle dans bible
3081
3082 * 02/02/2012 bug om_utilisateur saisie email - telephone
3083
3084 * 25/01/2012 bug surface_terrain avec decimal dossier.class/methode onchange
3085
3086 * 21/12/2011 correction bug sql edition lettretype RETRAIT (NO 25)
3087 data/pgsql/parametrage_edition.sql
3088
3089
3090
3091
3092 3.0.0-rc2 - 15/12/2011
3093 ----------------------
3094 (correction dans le cadre de la mise en place opérationnelle sur arles)
3095
3096
3097 *** mise en place operationnelle a arles
3098 - utilisation du parametre $auto_pos de var.inc pour mettre pos en hiddenstatic dans dossier
3099 - correction des états arles
3100 - correction de app/script.js : acces complement2 en instruction
3101 - mise a jour de sequence : seq = dernier numero
3102 - ajout du champ description dans dossier
3103 - correction base : nature = T (pb avec bible, travaux et evenement)
3104 - correction des liens sur les cartes
3105 - enlever regle du menu
3106 - recherche bible.inc
3107 - affichage du dossier (presentation /taille des champs)
3108 - taille champ om_droit dans om_droit_class
3109 - mise en oeuvre de la securite
3110
3111
3112 *** correction post operationnelle
3113 * mise en place d un schema postgresql
3114 * parametre statistique : affichage onglet statistique non modifiable
3115 * recherche de lotissement: pb de casse et rapatriement du numero de lot
3116 * lettre type instruction : format de la datecourrier jj/mm/aaaa
3117 * protection des numeriques destination_shon pour app/dossier_modificatif.php
3118 * correction divers accents dans l affichage de message en iso
3119 * correction affichage en hidden de zones inutiles pour creation de dossier manuel
3120 * modification du script ver3.0.0-b3.sql [fr]
3121 * init.sql : mise en actif du om_sousetat de base
3122 * correction du parametrage.sql :
3123 rajout de sequence cree pour :
3124 categorie_demandeur
3125 destination,
3126 modification sequence de bible
3127
3128
3129 correction openMairie tab_sig.php
3130 download adresse librairie bing 6.2 au lieu de 6.3c
3131 if($fond_bing=="Oui" )
3132 $f->addHTMLHeadJs(array('http://ecn.dev.virtualearth.net/mapcontrol/mapcontrol.ashx?v=6.2&amp;mkt=en-us')); // 6.3c au lieu de 6.2
3133
3134
3135
3136
3137 3.0.0-b2 - 19/10/2011
3138 ---------------------
3139
3140 * Ajout d'un lien dans le menu vers la synchronisation des utilisateurs
3141 depuis un annuaire (désactivé par défaut). [ALGEBRICS][atReal][Florent MICHON]
3142
3143 * Ajout du profil 99 pour permettre de cacher des élements de l'interface si
3144 ils ne sont pas nécessaires. [atReal][Florent MICHON]
3145
3146 * Ajout d'une table om_version pour permettre l'utilisation de mise à jour
3147 automatique (externe). [atReal][Florent MICHON]
3148
3149 * Correction des erreurs d'insertion dans le fichier parametrage.sql.
3150 [atReal][Florent MICHON]
3151
3152
3153 3.0.0-b1 - 18/10/2011
3154 ---------------------
3155
3156 *
3157
3158 correction saut de page lettretypeinstruction
3159 correction sitadel
3160 correction dossier (stats + shon + lotissement)
3161 correction reqmo
3162 parametrage : ajout des parametre "sitadel"
3163
3164
3165 remontée atreal du 14/10/2011 corrigées
3166 * dossier $idz dossier+nomproprietaire
3167 * instruction : laisser un complement ouvert ***
3168 * instruction : enlever le debug ***
3169 * BUG modificatif/dossier clic sur dossier.scr puis clic sur dossier -> script non trouvé ***
3170 * traitement modificatif : faire un lien sur nouveau dossier ***
3171
3172 Mise a niveau openMairie 3.1.0 08/07/2011
3173 - ensemble des composants
3174 - mise a niveau tables om_* dans pgsql
3175
3176
3177
3178 PATCH 2.00-1 INTERMEDIAIRE correctif CU ===========================================
3179 Correctif bug CU (fr)
3180 a la demande de Breteuil, Communaute de clermont et Anonay
3181 les bugs de la gestion des CU ont ete corriges
3182
3183 (bug) traduction onglet <i>instruction_cu</i>
3184 lang/francais.inc :
3185
3186 (bug)
3187 * en creation/modification
3188 Notice: Undefined variable: idxformulaire in /var/www/openmairie_foncier/obj/instruction_CU.class.php on line 247
3189 * en suppression
3190 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 383
3191 Notice: Undefined index: instruction in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 384
3192 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 279
3193 Notice: Undefined index: destinataire in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 301
3194 Fatal error: Method name must be a string in /var/www/openmairie_foncier/php/openmairie/formulairedyn.class.php on line 303
3195
3196 -> obj/instruction_CU.class.php : correction $this->idxformulaire methode setSelect
3197
3198 (bug)
3199 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 12
3200 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 13
3201 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
3202 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 23
3203 Notice: Undefined variable: obj in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
3204 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 26
3205 Notice: Undefined variable: idx in /var/www/openmairie_foncier/sql/mysql/instruction_CU.inc on line 59
3206 -> sql/mysql/instruction_CU.inc : variables $idx non valorisee en ligne 10 et 37
3207 -> sql/pgsql/instruction_CU.inc (hors patch)
3208
3209 (bug) pdf FPDF error: Unsupported image type: /trs/arles lettretype_instruction.php
3210 -> etat corriges
3211 sql/mysql/francais/CUpositif.inc
3212 sql/mysql/francais/CUnegatif.inc
3213 sql/pgsql/francais/CUpositif.inc (hors patch)
3214 sql/pgsql/francais/CUnegatif.inc (hors patch)
3215
3216 ===================================================================================
3217
3218 Modifs demandées 30/07/2010
3219
3220 - modif dyn/script.js et script_francais.js
3221
3222 - avis sur les dossiers
3223 mysql/PC.inc DP.inc PA.inc PD.inc
3224 pgsql/ ...
3225 - avis dans les états
3226 mysql et pgsql/dossier_ads.sousetat.inc (que les sans avis)
3227 /dossier_ads_d.sousetat.inc (qu avec avis)
3228
3229
3230
3231 =======================================
3232 Transfert base PGSQL 27/07/2010
3233 =======================================
3234 data/pgsql/init.sql parametrage.sql rivoli_arles.sql
3235
3236
3237 *** question a quoi sert ? sql/pgsql
3238 delai.inc
3239 consultation_horslimite.inc
3240 PC_horslimite.inc
3241 PD_horslimite.inc
3242 dossier_horslimite.inc
3243 RU.inc
3244 dossier_observatoire.reqmo
3245 RU.class.php
3246
3247
3248 *** courrier.class ne sert a rien
3249 quartier.class form.inc et inc
3250
3251 *** zone à voir
3252 parcelle.sig
3253
3254
3255
3256 *** concat et date
3257 sql/pgsql/
3258 sql/pgsql/francais
3259
3260 ***taille/max obj
3261 action.class.php
3262 architecte.class
3263 bible.class
3264 blocnote.class
3265 civilite.class
3266 collectivite.class
3267 consultation.class
3268 destination.class
3269 destination_shon.class
3270 dossier.class DP PA CU PC PD
3271 droit.class
3272 etat
3273 evenement.class
3274 instruction.class
3275 instruction_CU.class a tester
3276 nature.class
3277 parcelle.class
3278 pos.class
3279 proprietaire.class
3280 regle.class -> id doit etre en bigint et non char varying 2 *** ERREUR A CORRIGER
3281 rivoli.class
3282 service.class
3283
3284 *** requete sql/pgsql et francais OK
3285
3286 *** sig : / cadastre
3287 geom parcelle
3288 geom batiment
3289 geom dossier
3290 geom section
3291 SIG :
3292 * tab_sig
3293 pb des '' pour parcelle, dossier
3294 pb saisie multipolygon
3295 * form_sig
3296 correction saisie de point (tester avec opencimetiere)
3297 parcelle.inc
3298 dossier.inc
3299
3300 Bugs a traiter
3301 * remise a 0 : update set id non compatible avec pgsql
3302 * combo.php architecte dans dossier
3303 Fatal error: Call to undefined method DB_Error::numrows()
3304 in /var/www/openmairie_foncier/spg/combo.php on line 101
3305 * pc modificatif (trt) DB Error: invalid number
3306 * parcelle.class pb de saisie de surface si vide / '' mettre 0 ? pas de controle numerique
3307 * rajouter les relations pgsql/init.sql
3308 * dossier.class : erreur insert avec zone numerique surface ('867' au lieu de 867 en insertion)
3309
3310
3311 ========================================================================================
3312
3313 (bug) remise a 0 num_dossier.php majuscule [27/07/2010]
3314
3315
3316 (mo) 21/06/2010 recherche doosier :ajout recherche sur champs terrain_adresse_complement
3317 (scr/recherchedossier.php et tab.dossier.php)
3318 2.01(en cours)
3319
3320 a faire ->version 5.4
3321
3322 [18/03/2010] - CCRVV
3323 (bug) initialisation $path_pear
3324 - trt/numdossier.php
3325 - trt/export_sig.php
3326 - trt/export_pc.php
3327 - trt/export_dp.php
3328 - scr/orm_fenetre.php
3329 (bug)sql/dossier_scr.inc manque 4 dates pour dossier dans sql_dossier
3330
3331
3332 =======================
3333 modification de la base
3334 =======================
3335 table avis
3336 ver2.01.sql
3337 init.sql
3338
3339 (+) demande cadastre [10/02/2010]
3340 - transfert lascot suivant avis : trt/export_PC.php
3341 - sql/mysql/avis.inc + avis.form.inc + obj/avis.class.php
3342 - lang/francais.inc
3343 - sql/mysql/francais/dossier_cadastre_datedepot.reqmo.inc
3344
3345 (+) SITADEL [16/12/2009 -18/12/2009]
3346 trt/export_sitadel.php
3347 trt/sitadel.inc
3348 dyn/menu.inc
3349 lang/francais.inc
3350 sql/mysql/avis.inc zone sitadel
3351 sql/mysql/avis.form.inc
3352
3353
3354 (+) demande observatoire foncier (PC tacite + temp)
3355 dossier_observatoire.reqmo.inc
3356
3357 (bug) js firefox (15/12/2009)
3358 scr/edition_d.php
3359 scr/edition_p.php
3360
3361 (+) instruction_etat.reqmo.inc (09/12/2009)
3362 (+) dossier.php lien sur permis dynmap
3363 dyn/var.inc liensig2
3364
3365
3366 (bug) php5 txform $_post 12/11/2009
3367
3368 (+) 2 requetes supplementaires pour controle sig
3369 dossier_plusiursparcelles.reqmo
3370 dossier_sig_sanspos.reqmo
3371
3372 (+) 22/10/2009 debrayage sig et verification de parcelle (si non modifiee) (en cliquant sur sig dossier.class.php
3373 (bug) 09/10/2009 correction parcelle vide : dossier.class.php
3374 (+) 09/10/2009 requete dossier_observatoire.inc (pos)
3375 (+) 09/10/2009 requete dossier_sansparcelle.inc
3376 (bug) 12/10/2009 version fpdf5 pour wamp5 en php5 + var.inc
3377 (bug) js firefox (15/12/2009)
3378 scr/edition_d.php
3379 scr/edition_p.php
3380 dyn/style.css ->table.dossier
3381
3382
3383 version 2.00 =========================================================================================================
3384 publie le 07 juillet 2009
3385
3386 ********************************************
3387 ATTENTION MODIFICATION DE LA BASE DE DONNEES
3388 ********************************************
3389 ajout de zones POS et SIG dans dossier
3390 ajout zone solde dans travaux
3391 /data/ver_2.00.sql
3392 /data/init.sql
3393 ********************************************
3394
3395
3396 Cette version permet de faire le lien avec un SIG au travers d'un web service (SOAP) et utilise le composant php/nsoap
3397
3398 Le web service est développé par SIMALIS en licence libre (il est financé par la ville d'Arles)
3399 Ce web service est disponnible avec la version 5 de dynmap et il est appelle depuis les methodes de la classe sig/stratégyDynmap.class.php
3400 Dans le couche ADS de dynmap, il est cree un objet au centroide de la parcelle saisi en openFoncier.
3401 Le POS est recupere automatiquement dans openfoncier depuis Dynmap
3402 Le fichier sig/var.inc a pour objet de decrire les couches (tables), et champ concernes
3403
3404 scripts concernés
3405 - dossier.class.php, dossier.form.inc
3406 - repertoire sig
3407 -------------
3408 dyn/var.inc :
3409 -------------
3410 variable strategySyg ='' pas de lien sig
3411 variable strategySyg ='Dynmap' lien avec le sig dynmap
3412
3413 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
3414 ATTENTION les méthodes de DYNMAP implémentées par openFoncier ne peuvent être utilisées qu avec php5
3415 ----------------------------------------------------------------------------------------------------
3416
3417 (+) 10/01/2009 export_sig.php
3418
3419 (+) 10/01/09 ajouter la zone solde en travaux et utilisation en dossier
3420 travaux.class.php, travaux.inc, travaux.form.inc
3421 dossier.class.php + dossier.form.inc
3422 init.sql + ver2.00
3423
3424 (+) pdf/pdflettretype_instruction (possibilite attribut affichage <b> (titre et corps))
3425 (modif) scr/requeteur.php(nouvelle presentation)
3426
3427 (+) saisie dossier -> mise en majuscule a parametrer dans var.inc [demande vitrolles 21/04/2008]
3428
3429 (bug) 07/07/2009 lettretype dans evenement.class.php
3430 (bug) 24/04/2009 utlisateur.class : select sur instructeur oui non / lang identifiant
3431 (bug) regle.form
3432 (bug) 16/12/2008 path db pear bible.php , bible_automatique et bible2
3433 (bug) 30/10/2008 droit.class.php setonchange
3434 (bug) spg/voir.php (controle fichier inexistant)
3435 (bug) spg/combo et combo2.php
3436 (+) spg/combo et combo2.php et lang.inc(traduction)
3437
3438
3439
3440
3441
3442
3443 version 1.09 a venir ===================================================================
3444
3445 (*) Mise a jour base de donnees :
3446 data/mysql/ver_1.09.sql (base deja installee en 1.08)
3447 data/mysql/init.sql (nouvelle installtion)
3448
3449 (+) transfert DGI cadastre au format LASCOT [21/04/2008]
3450 dyn/menu.inc
3451 trt/export_pc.php
3452 trt/export_dp.php
3453
3454 (bug) Patch de securite sur les injections SQL en login : [arles 7 avril 2008]
3455 (bug signale par [email protected])
3456 spg/login.php
3457
3458 (+) mise en place d un retour connexion et msg visible sur les droits [arles 7 avril 2008]
3459 index.php
3460 scr/form.php
3461 scr/tab.php
3462 dyn/cg.css et dyn/custom/cg.css
3463
3464 (+) img/warning_utils.gif
3465
3466 (+) utilisateur : telephone Arles 16/05/2008
3467 /obj/utilisateur.class.php
3468 /sql/utilisateur.inc
3469 /sql/utilisateur.form.inc
3470 /sql/recepisse_1.lettretype.inc
3471
3472
3473 (bug) PC.class.php : setval initial dans champ type ( 21/04/2008)
3474 nom obligatoire ?
3475
3476 (+) 18/03/2008 [infor assistance Laurent Bouquet] : ajout fond dans les lettres types
3477 /pdf/pdflettretype_instruction.php
3478 /trs/vide.png bg_avisdumaire1 et 2.png
3479 /sql/mysql/avisdumaire.lettretype.inc (modif sql)
3480 /dyn/varlettretype.inc (cp_ville)
3481
3482 (+) 16/05/2008 dossier par date de validite en etat accepter
3483 sql/mysql/dossier_validite.reqmo.inc
3484
3485 (+) 16/05/2008 dossier edition selection par date de decision
3486 dyn/menu.inc
3487 scr/edition_d.php
3488 sql/mysql/dossier_ads_d.etat.inc
3489 sql/mysql/dossier_ads_d.sousetat.inc
3490
3491 (bug) 16/05/2008 edition
3492 scr/txtab specifique openfoncier -> non modification de certains sousetat par le menu
3493 scr/edition_p.php : parametre nature pour dossier_ads
3494 sql/mysql/dossier_ads.sousetat.inc
3495 sql/mysql/dossier_depot.sousetat.inc
3496
3497 version 1.08 ========================================================================
3498
3499 *** correction erreur $_POST fait le 07/02/2008
3500 - form.php
3501 - sous_form
3502 - form_fenetre
3503 - txform
3504
3505 *** arles 04/01/2008 :
3506 - remise des compteurs a 0 en fin d annee 15/02/2008
3507 - interrogation champ nom avec % en module recherche -> fait le 07/01/2008 (%) : JLB
3508
3509
3510 *** (+) 11/01/2007
3511
3512 - correction libelle pc_acceuil
3513 - instruction.class : non destruction delai en rejet
3514 - dossier.form.inc : bug affichage travaux tous
3515 - dossier_numeromanuel : manque annee 02 (12/01/2008)
3516
3517 *** bug SANTES (09/01/2008)
3518 /spg/bible_auto.php
3519
3520 *** (+) reqmo 19/12/2008 (arles - pole habitat)
3521 requette terrain.dossier.inc
3522
3523 *** (+) localisation SIG 14/12/2007
3524 Tableau de bord et retour SIG (SIMALIS)
3525 scr/dossier.php
3526 sql/mysql/dossier.scr.inc
3527 sql/mysql/pc.inc
3528 sql/mysql/pa.inc
3529 sql/mysql/pd.inc
3530 sql/mysql/dp.inc
3531 SIG
3532 dyn/var.inc
3533 - lien et image sig
3534 sql/mysql/terrain.form.inc
3535 - tableau de bord
3536 lien_sig1 et lien_sig
3537
3538 ***(+) import simalis 27/11/2007
3539 rec/import_sig_simalis.php
3540 scr/import
3541
3542
3543 ***(+) lien sig : 09/11/2007
3544 * base de donnees = table parcelle -> champ sig (identifiant sig)
3545 data/init.sql
3546 data/ver_1.08.sql
3547 parcelle.form.php
3548 terrain.class.php
3549 terrain.form.php
3550 * image et lien sig
3551 dyn/var.inc
3552 img/sig.png
3553
3554 *** (+) 24/10/2007 reqmo dossier, consultation, destination_shon
3555
3556 *** debug 24/10/ 2007 openMairie 1.19 tab.class.php methode pageselect
3557 [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
3558
3559 *** test santes 1.08 beta 18/10/2007
3560 spg/bible_auto.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
3561
3562 *** (+) version full onglet 16/10/2007 Arles/JLB
3563 style.css
3564 form.php
3565 soustabdyn.php
3566
3567 *** (+) modificatif en menu (acces protege) 24/10/2007
3568 INSERT INTO `droit` ( `droit` , `profil` )VALUES ('PC_modificatif', '3');
3569 menu.inc
3570 PC_modificatif.inc
3571 init.sql
3572 ver_1.08.sql
3573
3574 *** DEBUG 15/10/2007 FR + Santes
3575 combo.php [debug : Wamp 5.1.7.3 (santes)]
3576 collectivite.class.php [enregistrement departement commune]
3577 evenement.inc [sql ambigus evenement]
3578 dossier_demandeur.inc dossier_delegataire.inc dossier_architecte.inc : [champaffiche non defini]
3579
3580 *** DEBUG 09/10/2007 Vitrolles / debug variables session
3581 (pb de $_SESSION['coll'] => edition sur mauvaises bases)
3582 pdfetiquette.php
3583 pdflettretype.php
3584 pdflettretype_instruction.php
3585
3586 *** (+) 09/10/2007 demande arles/PC
3587 DP.inc nom de l instructeur
3588
3589
3590
3591 version 1.07 ========================================================
3592 30/09/2007 version 1.06 debuggee et modifie suite aux formations pratiques
3593 arles et vitrolles
3594
3595 *** (+) 27/09/2007
3596 voir bible => retour
3597 requete recepisse_DPC
3598 numero a creer : nature annee numero modificatif 01-10
3599 numero de dossier dans saisie_consultation
3600 securite
3601
3602 *** DEBUG 20/09/2007
3603 - civilite.class.php : pb de modification
3604 - moteur de recherche: pb affichage
3605 - onglets supplementaire CU PD PA
3606 - bible.auto: selection suivant nature (PC DP ...)
3607 - bordereaux de depot a mettre dans l ordre des dates de depot
3608 - instruction.class: interdire la modification de date
3609 - consultation_saisie.class : ecran de saisie secretaire pour retour consultation non revenu (sans avis) et hors limite = consultation_retour.inc consultation_retour.class.php menu.inc
3610 - ecran d aide sur tous les formulaires
3611
3612 *** (+) 19/09/2007 arles / transfert cadastre depuis livre foncier
3613 - scr/import.php : menu import
3614 - rec/import_parcelle.inc : script import parcelle
3615 - rec/import_proprietaire.inc : script import proprietaire
3616 - spg/upload.php : prendre en compte extension csv
3617 modification de la base de donnees pour prendre en compte le transfert cadastral
3618 * table terrain : zone supplementaire nom
3619 * proprietaire : cle primaire supprime sur proprietaire (proprietaire multiple)
3620 - obj/terrain.class.php : modification de la saisie (optimisation)
3621 - sql/mysql/terrain.inc terrain.form.inc parcelle.inc
3622 - spg/comboparametre.inc comboretour.inc comboaffichage.inc
3623 - data/mysql/sql/init.sql
3624
3625 *** DEBUG 18/09/2007 arles
3626 - init.sql : cle primaire avis
3627 - parametrage.sql = avis, bible
3628
3629 *** integration du patch 1.06-1
3630
3631 patch 1.06-1 =======================================================
3632 DEBUG bible.class.php: probleme de suppression
3633
3634 version 1.06 ========================================================
3635 - (+) dossier
3636 multi sequence suivant nature (parametrable var.inc)
3637 date ouverture chantier
3638 date conformite
3639 parcelle_declare + controle
3640 - (+) saut de page dans lettre type -> pdf/pdflettretype_instruction.php
3641 (code-> \p a saisir dans $lettretype['corps'] de 'nom lettre'.lettretype.inc
3642 ou dans champs complement a complement15 de la table instruction)
3643 - (+) demande vitrolles 17/08/2007
3644 * onglet destination_shon avec calcul shon dans le dossier
3645 * onglet blocnote et suppression description dans le dossier
3646 * dossier remplacer proprietaire par delegataire
3647 * dossier pc: champ maison individuelle / autre
3648 * dossier : champ pays + telephone pour demandeur et delegataire
3649 * creation dossier -> popup creation architecte
3650 * modification dossier popup demandeur et delegataire
3651 * CU : objet_dossier en haut
3652 * architecte
3653 nom, prenom, adresse 1 et 2, CP, ville, numero inscription, tel
3654 fax mail, note
3655 - (+) calcul surface terrain d apres parcelles
3656
3657 version 1.05 ========================================================
3658 - (+) moteur de recherche
3659 - (+) Version avec document a editer et bible juridique
3660
3661 version 1.04 ========================================================
3662 - moteur de recherche
3663 - workflow
3664 - regles
3665 - courrier
3666
3667 version 1.01 ========================================================
3668 maquette initiale
3669 creer la base de donnees : data/mysql/init.sql
3670 le parametrage : : data/mysql/parametrage.sql
3671 eventuellement exemple : data/mysql/exemple.sql

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