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Revision 220 - (show annotations)
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Préparation de la release 3.0.0-b1 + Suppression des anciens dossiers trs/ non utilisés (2 & 3) + Ajout du fichier de configuration pour le ldap

1 openFoncier - Licence
2 =====================
3
4 openFoncier est un logiciel libre de gestion de l'urbanisme déposé par les
5 villes d'Arles et Vitrolles en 2007.
6 Copyright (C) 2011 openMairie
7
8 Ce programme est un logiciel libre : vous pouvez le redistribuer et/ou le
9 modifier au titre des clauses de la Licence Publique Générale GNU, telle que
10 publiée par la Free Software Foundation, soit la version 3 de la Licence, ou
11 (à votre discrétion) une version ultérieure quelconque.
12
13 Ce programme est distribué dans l'espoir qu'il sera utile, mais SANS AUCUNE
14 GARANTIE ; sans même une garantie implicite de COMMERCIABILITE ou DE CONFORMITE
15 A UNE UTILISATION PARTICULIERE. Voir la Licence Publique Générale GNU pour plus
16 de détails.
17
18 Vous devriez avoir reçu un exemplaire de la Licence Publique Générale GNU avec
19 ce programme ; si ce n'est pas le cas, consultez <http://www.gnu.org/licenses/>
20 ou écrivez à la Free Software Foundation Inc., 51 Franklin Street, Fifth Floor,
21 Boston, MA 02110-1301, USA.

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