/[openfoncier]/trunk/data/pgsql/v3.12.0-a1-dev.sql
ViewVC logotype

Diff of /trunk/data/pgsql/v3.12.0-a1-dev.sql

Parent Directory Parent Directory | Revision Log Revision Log | View Patch Patch

revision 2520 by softime, Tue Nov 26 16:41:24 2013 UTC revision 2526 by nhaye, Tue Nov 26 18:21:07 2013 UTC
# Line 1061  COMMENT ON COLUMN instructeur.om_validit Line 1061  COMMENT ON COLUMN instructeur.om_validit
1061  COMMENT ON COLUMN instructeur.om_validite_fin IS 'Date de fin de validité de l''instructeur';  COMMENT ON COLUMN instructeur.om_validite_fin IS 'Date de fin de validité de l''instructeur';
1062    
1063  -- instruction  -- instruction
1064    COMMENT ON TABLE instruction IS 'Événements d''instruction de chaque dossier d''instruction';
1065    COMMENT ON COLUMN instruction.instruction IS 'Identifiant unique';
1066    COMMENT ON COLUMN instruction.destinataire IS 'Numéro de dossier d''instruction cible';
1067    COMMENT ON COLUMN instruction.date_evenement IS 'Date de l''événement d''instruction';
1068    COMMENT ON COLUMN instruction.evenement IS 'Événement du workflow lié à l''événement d''instruction';
1069    COMMENT ON COLUMN instruction.lettretype IS 'Identifiant du courrier lié';
1070    COMMENT ON COLUMN instruction.complement IS 'Complément d''information';
1071    COMMENT ON COLUMN instruction.complement2 IS 'Second complément d''information';
1072    COMMENT ON COLUMN instruction.dossier IS 'Numéro de dossier d''instruction cible';
1073    COMMENT ON COLUMN instruction.action IS 'Action du workflow appliquée au dossier d''instruction';
1074    COMMENT ON COLUMN instruction.delai IS 'Délai de majoration appliqué au dossier d''instruction';
1075    COMMENT ON COLUMN instruction.etat IS 'État appliqué au dossier d''instruction';
1076    COMMENT ON COLUMN instruction.accord_tacite IS 'Permet de définir si un accord tacite est trouvé à la fin du délai d''instruction';
1077    COMMENT ON COLUMN instruction.delai_notification IS 'Délai de notification de l''instruction';
1078    COMMENT ON COLUMN instruction.archive_delai IS 'Valeur du dossier avant ajout de l''événement d''instruction';
1079    COMMENT ON COLUMN instruction.archive_date_complet IS 'Valeur du dossier avant ajout de l''événement d''instruction';
1080    COMMENT ON COLUMN instruction.archive_date_rejet IS 'Valeur du dossier avant ajout de l''événement d''instruction';
1081    COMMENT ON COLUMN instruction.archive_date_limite IS 'Valeur du dossier avant ajout de l''événement d''instruction';
1082    COMMENT ON COLUMN instruction.archive_date_notification_delai IS 'Valeur du dossier avant ajout de l''événement d''instruction';
1083    COMMENT ON COLUMN instruction.archive_accord_tacite IS 'Valeur du dossier avant ajout de l''événement d''instruction';
1084    COMMENT ON COLUMN instruction.archive_etat IS 'Valeur du dossier avant ajout de l''événement d''instruction';
1085    COMMENT ON COLUMN instruction.archive_date_decision IS 'Valeur du dossier avant ajout de l''événement d''instruction';
1086    COMMENT ON COLUMN instruction.archive_avis IS 'Valeur du dossier avant ajout de l''événement d''instruction';
1087    COMMENT ON COLUMN instruction.archive_date_validite IS 'Valeur du dossier avant ajout de l''événement d''instruction';
1088    COMMENT ON COLUMN instruction.archive_date_achevement IS 'Valeur du dossier avant ajout de l''événement d''instruction';
1089    COMMENT ON COLUMN instruction.archive_date_chantier IS 'Valeur du dossier avant ajout de l''événement d''instruction';
1090    COMMENT ON COLUMN instruction.archive_date_conformite IS 'Valeur du dossier avant ajout de l''événement d''instruction';
1091    COMMENT ON COLUMN instruction.complement3 IS 'Complément d''information';
1092    COMMENT ON COLUMN instruction.complement4 IS 'Complément d''information';
1093    COMMENT ON COLUMN instruction.complement5 IS 'Complément d''information';
1094    COMMENT ON COLUMN instruction.complement6 IS 'Complément d''information';
1095    COMMENT ON COLUMN instruction.complement7 IS 'Complément d''information';
1096    COMMENT ON COLUMN instruction.complement8 IS 'Complément d''information';
1097    COMMENT ON COLUMN instruction.complement9 IS 'Complément d''information';
1098    COMMENT ON COLUMN instruction.complement10 IS 'Complément d''information';
1099    COMMENT ON COLUMN instruction.complement11 IS 'Complément d''information';
1100    COMMENT ON COLUMN instruction.complement12 IS 'Complément d''information';
1101    COMMENT ON COLUMN instruction.complement13 IS 'Complément d''information';
1102    COMMENT ON COLUMN instruction.complement14 IS 'Complément d''information';
1103    COMMENT ON COLUMN instruction.complement15 IS 'Complément d''information';
1104    COMMENT ON COLUMN instruction.avis_decision IS 'Decision sur le dossier après ajout de l''événement';
1105    COMMENT ON COLUMN instruction.date_finalisation_courrier IS 'Date de finalisation du courrier';
1106    COMMENT ON COLUMN instruction.date_envoi_signature IS 'Date d''envoi du courrier pour signature par l''autorité compétente';
1107    COMMENT ON COLUMN instruction.date_retour_signature IS 'Date de retour du courrier après signature';
1108    COMMENT ON COLUMN instruction.date_envoi_rar IS 'Date d''envoi du courrier aux pétitionnaires';
1109    COMMENT ON COLUMN instruction.date_retour_rar IS 'Date de retour d''accusé de réception du courrier';
1110    COMMENT ON COLUMN instruction.date_envoi_controle_legalite IS 'Date d''envoi du courrier au contrôle de légalité';
1111    COMMENT ON COLUMN instruction.date_retour_controle_legalite IS 'Date de retour du courrier après contrôle de légalité';
1112    COMMENT ON COLUMN instruction.signataire_arrete IS 'Identifiant du signataire de l''arrêté';
1113    COMMENT ON COLUMN instruction.numero_arrete IS 'Numéro de l''arrêté dans le référenciel arrêté';
1114    COMMENT ON COLUMN instruction.archive_date_dernier_depot IS 'Valeur du dossier avant ajout de l''événement d''instruction';
1115    COMMENT ON COLUMN instruction.archive_incompletude IS 'Valeur du dossier avant ajout de l''événement d''instruction';
1116    COMMENT ON COLUMN instruction.archive_evenement_suivant_tacite IS 'Valeur du dossier avant ajout de l''événement d''instruction';
1117    COMMENT ON COLUMN instruction.archive_evenement_suivant_tacite_incompletude IS 'Valeur du dossier avant ajout de l''événement d''instruction';
1118    COMMENT ON COLUMN instruction.archive_etat_pendant_incompletude IS 'Valeur du dossier avant ajout de l''événement d''instruction';
1119    COMMENT ON COLUMN instruction.archive_date_limite_incompletude IS 'Valeur du dossier avant ajout de l''événement d''instruction';
1120    COMMENT ON COLUMN instruction.archive_delai_incompletude IS 'Valeur du dossier avant ajout de l''événement d''instruction';
1121    COMMENT ON COLUMN instruction.code_barres IS 'Numéro du code barre correspondant à l''instruction';
1122    COMMENT ON COLUMN instruction.om_fichier_instruction IS 'Identifiant du fichier finalisé dans le système de stockage';
1123    COMMENT ON COLUMN instruction.om_final_instruction IS 'Permet de savoir si le fichier est finalisé';
1124    COMMENT ON COLUMN instruction.document_numerise IS 'Lien vers les fichiers numérisés';
1125    COMMENT ON COLUMN instruction.archive_autorite_competente IS 'Valeur du dossier avant ajout de l''événement d''instruction';
1126    COMMENT ON COLUMN instruction.autorite_competente IS 'Lien vers l''autorité compétente affectée au dossier';
1127    COMMENT ON COLUMN instruction.duree_validite_parametrage IS 'Durée de validité du dossier d''autorisation récupérée depuis le paramétrage';
1128    COMMENT ON COLUMN instruction.duree_validite IS 'Durée de validité du dossier d''autorisation depuis le dépôt initial';
1129    
1130  -- lien_demande_demandeur  -- lien_demande_demandeur
1131  COMMENT ON TABLE lien_demande_demandeur IS 'Liaison entre les demandeurs et les demandes';  COMMENT ON TABLE lien_demande_demandeur IS 'Liaison entre les demandeurs et les demandes';
# Line 1079  COMMENT ON COLUMN lien_demande_type_etat Line 1144  COMMENT ON COLUMN lien_demande_type_etat
1144  COMMENT ON TABLE lien_dossier_autorisation_demandeur IS 'Liaison entre les demandeurs et les dossiers d''autorisation';  COMMENT ON TABLE lien_dossier_autorisation_demandeur IS 'Liaison entre les demandeurs et les dossiers d''autorisation';
1145  COMMENT ON COLUMN lien_dossier_autorisation_demandeur.lien_dossier_autorisation_demandeur IS 'Identifiant unique';  COMMENT ON COLUMN lien_dossier_autorisation_demandeur.lien_dossier_autorisation_demandeur IS 'Identifiant unique';
1146  COMMENT ON COLUMN lien_dossier_autorisation_demandeur.petitionnaire_principal IS 'Le demandeur lié au dossier d''autorisation est le pétitionnaire principal';  COMMENT ON COLUMN lien_dossier_autorisation_demandeur.petitionnaire_principal IS 'Le demandeur lié au dossier d''autorisation est le pétitionnaire principal';
1147  COMMENT ON COLUMN lien_dossier_autorisation_demandeur.demande IS 'Dossier d''autorisation lié au demandeur';  COMMENT ON COLUMN lien_dossier_autorisation_demandeur.dossier_autorisation IS 'Dossier d''autorisation lié au demandeur';
1148  COMMENT ON COLUMN lien_dossier_autorisation_demandeur.demandeur IS 'Demandeur lié au dossier d''autorisation';  COMMENT ON COLUMN lien_dossier_autorisation_demandeur.demandeur IS 'Demandeur lié au dossier d''autorisation';
1149    
1150  -- lien_dossier_demandeur  -- lien_dossier_demandeur
1151  COMMENT ON TABLE lien_dossier_demandeur IS 'Liaison entre les demandeurs et les dossiers d''instruction';  COMMENT ON TABLE lien_dossier_demandeur IS 'Liaison entre les demandeurs et les dossiers d''instruction';
1152  COMMENT ON COLUMN lien_dossier_demandeur.lien_dossier_demandeur IS 'Identifiant unique';  COMMENT ON COLUMN lien_dossier_demandeur.lien_dossier_demandeur IS 'Identifiant unique';
1153  COMMENT ON COLUMN lien_dossier_demandeur.petitionnaire_principal IS 'Le demandeur lié au dossier d''instruction est le pétitionnaire principal';  COMMENT ON COLUMN lien_dossier_demandeur.petitionnaire_principal IS 'Le demandeur lié au dossier d''instruction est le pétitionnaire principal';
1154  COMMENT ON COLUMN lien_dossier_demandeur.demande IS 'Dossier d''instruction lié au demandeur';  COMMENT ON COLUMN lien_dossier_demandeur.dossier IS 'Dossier d''instruction lié au demandeur';
1155  COMMENT ON COLUMN lien_dossier_demandeur.demandeur IS 'Demandeur lié au dossier d''instruction';  COMMENT ON COLUMN lien_dossier_demandeur.demandeur IS 'Demandeur lié au dossier d''instruction';
1156    
1157  -- lien_dossier_instruction_type_evenement  -- lien_dossier_instruction_type_evenement
1158    COMMENT ON TABLE lien_dossier_instruction_type_evenement IS 'Liaison entre les types de dossier d''instruction et les événements';
1159    COMMENT ON COLUMN lien_dossier_instruction_type_evenement.lien_dossier_instruction_type_evenement IS 'Identifiant unique';
1160    COMMENT ON COLUMN lien_dossier_instruction_type_evenement.dossier_instruction_type IS 'Type du dossier d''instruction lié à l''événement';
1161    COMMENT ON COLUMN lien_dossier_instruction_type_evenement.evenement IS 'Événement lié au dossier d''instruction';
1162    
1163  -- lien_lot_demandeur  -- lien_lot_demandeur
1164    COMMENT ON TABLE lien_lot_demandeur IS 'Liaison entre les demandeurs et les lots';
1165    COMMENT ON COLUMN lien_lot_demandeur.lien_lot_demandeur IS 'Identifiant unique';
1166    COMMENT ON COLUMN lien_lot_demandeur.lot IS 'Identifiant du lot';
1167    COMMENT ON COLUMN lien_lot_demandeur.demandeur IS 'Demandeur lié au dossier d''instruction';
1168    COMMENT ON COLUMN lien_lot_demandeur.petitionnaire_principal IS 'Le demandeur lié au dossier d''instruction est le pétitionnaire principal';
1169    
1170  -- lien_service_om_utilisateur  -- lien_service_om_utilisateur
1171    COMMENT ON TABLE lien_service_om_utilisateur IS 'Affectation de services aux utilisateurs';
1172    COMMENT ON COLUMN lien_service_om_utilisateur.lien_service_om_utilisateur IS 'Identifiant unique';
1173    COMMENT ON COLUMN lien_service_om_utilisateur.om_utilisateur IS 'Identifiant de l''utilisateur';
1174    COMMENT ON COLUMN lien_service_om_utilisateur.service IS 'Identifiant du service';
1175    
1176  -- lien_service_service_categorie  -- lien_service_service_categorie
1177    COMMENT ON TABLE lien_service_service_categorie IS 'Affectation de services aux utilisateurs';
1178    COMMENT ON COLUMN lien_service_service_categorie.lien_service_service_categorie IS 'Identifiant unique';
1179    COMMENT ON COLUMN lien_service_service_categorie.service_categorie IS 'Identifiant de catégorie de service';
1180    COMMENT ON COLUMN lien_service_om_utilisateur.service IS 'Identifiant du service';
1181    
1182  -- lot  -- lot
1183    COMMENT ON TABLE lot IS 'Lots de chaque dossier';
1184    COMMENT ON COLUMN lot.lot IS 'Identifiant unique';
1185    COMMENT ON COLUMN lot.libelle IS 'Libellé du lot';
1186    COMMENT ON COLUMN lot.dossier_autorisation IS 'Identifiant du dossier d''autorisation lié aux lots';
1187    COMMENT ON COLUMN lot.dossier IS 'Identifiant du dossier d''instruction lié aux lots';
1188    
1189  -- om_collectivite  -- om_collectivite
1190    
Legend:
Removed from v.2520  
changed lines
  Added in v.2526
[email protected]
 ViewVC Help
Powered by ViewVC 1.1.26